CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

9 résultats pour « Lodigeois »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

REFERES 1ER PP

637dc7bb14982305d4c1ff38

Appel

8 septembre 2022

8 septembre 2022

Représentés, concluant par Maître GUYOT, avocat postulant au barreau d'Amiens et plaidant par Maître LODIGEOIS substituant Maître CREUSAT, avocats au barreau de Reims.

Source officielle
TA

JU-5ème chambre

DTA_2102283_20220920

Administratif

20 septembre 2022

20 septembre 2022

Par un mémoire en défense, enregistré le 25 mai 2021, l'EHPAD " Félix Lobligeois " conclut au rejet de la requête. Il soutient que le moyen n'est pas fondé.

Source officielle
CC

civ2

61372131cd580146773f1c2e

Cassation

26 avril 1990

26 avril 1990

tribunal d'instance du 10ème arrondissement de Paris, au profit de la société à responsabilité limitée, Société Technique Selection, dont le siège social est à Paris (17ème), 70, place du Docteur Félix Lobligeois

Source officielle
CA

1ère Chambre A

603317d850706d8993503244

Appel

28 septembre 2017

28 septembre 2017

APOLLIS, avocat au barreau de MONTPELLIER INTIME : Maître [W] [J] [Adresse 4] [Localité 6] représenté par la SCP BRUGUES LASRY, avocat au barreau de MONTPELLIER, postulant et par Me Fleur LODIGEOIS

Source officielle
TCOM

chambre 1-20

69d34601cdc6046d47451714

Commerce

8 avril 2025

8 avril 2025

Partie défenderesse : SAS SASU DOLL 2, (RCS PARIS 908 643 141), Société par actions simplifiée, dont le siège social est 74 place du Docteur Félix Lobligeois 75017 Paris, non comparante.

Source officielle
CC

soc

61372108cd580146773f06af

Cassation

3 mai 1989

3 mai 1989

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par La PAROISSE SAINTE-MARIE-DES-BATIGNOLLES, 77 place du Docteur Félix-Lobligeois à Paris (17e), représentée par

Source officielle
CC

soc

613720c6cd580146773ee4ae

Cassation

27 avril 1989

27 avril 1989

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par La PAROISSE SAINTE-MARIE-DES-BATIGNOLLES, 77 place du Docteur Félix-Lobligeois à Paris (17e), représentée par

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc27bd3db21cbdd8f482

Appel

28 mars 2012

28 mars 2012

grammaire et que des erreurs d'inattention se manifestent bien trop fréquemment, ce que vous avez reconnu lors de l'entretien préalable ; Ainsi, dans le dossier Laverie MG C/ SDC 73 place Félix Lobligeois

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2009:CO01124

Cassation

1 décembre 2009

1 décembre 2009

parties dans l'état où elles se trouvaient avant ledit arrêt et, pour être fait droit, les renvoie devant la cour d'appel de Douai, autrement composée ; Condamne la société Anor distribution Pierre Lodigeois

Source officielle