résultent d'un accident survenu en 1995, et donc bien antérieur au contrôle technique de 1999 ; il résulte des différents textes réglementant le contrôle technique que l'examen des longerons fait partie

locataires, occupants à quelque titre que ce soit, les affectataires de bâtiments, d'immeubles... et de tous locaux... ayant immédiatement accès sur la voie publique, à déneiger et déglacer les trottoirs longeant

le fonds H... et celui réalisé en partie nord est longeant le fonds ASL et constaté, pour en ordonner le reculement à 5 m de la limite séparative, que concernant le pied de talus réalisé en partie nord-est

déboutant les époux Y... de l'intégralité de leur demande, alors que, des énonciations mêmes de la cour d'appel, il ressort que les époux X... leur devaient au moins partie de l'entretien du chemin longeant

[O] a constaté que le châssis était fracturé sur les deux longerons principaux, ce qui rendait impossible l'utilisation du plateau.

l'avoir condamné à payer au salarié des dommages-intérêts pour licenciement sans cause réelle et sérieuse, alors que l'acceptation ultérieure du client de prendre en charge les frais de réparation des longerons

grief à l'arrêt confirmatif attaqué (Poitiers, 13 mai 1997) d'avoir retenu la responsabilité des époux Y..., alors, selon le moyen, qu'en reprochant à ceux-ci d'avoir choisi un itinéraire de promenade longeant

d'imprudence à l'origine de son dommage la victime qui a chuté du haut d'une falaise de six mètres de haut pendant qu'elle circulait sur un étroit passage de 50 centimètres de large, bordé par des buissons, longeant

M... et se poursuit en longeant les parcelles cadastrées section [...] , [...], [...], [...], [...], [...], [...], [...] et [...], à défaut d'avoir appelé dans la cause l'ensemble des propriétaires de

C..., d'une largeur d'environ 3 mètres, longeant ledit chemin, les juges du fond ont violé l'article 4 du code de procédure civile ; 2°/ qu'en retenant, pour débouter les consorts C..., que l'acte du

s'exerçait sur la parcelle en débat ; qu'elle a violé l'article 685-1 du Code civil ; 2 / qu'est un chemin d'exploitation, le chemin privé qui sert exclusivement à relier un fonds à un chemin public en longeant

X... ainsi que le document du géomètre Ninos établissant une possession trentenaire de l'assiette de la servitude longeant le terrain de M.

conformément à la loi ; Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué, (Riom, 9 mars 1993), que, propriétaires d'une parcelle cadastrée n 49, anciennement cadastrée 287, délimitée par un chemin, longeant

X..., qui venait d'achever avec sa jument un concours de saut d'obstacles, a quitté l'enceinte du parcours en longeant au pas l'enclos de la piste d'entraînement ; que sa monture a alors porté un coup

présomption de propriété, au profit du propriétaire d'un moulin, du bief artificiel qui écoule l'eau en ses parties supérieure d'amenée et inférieure d'évacuation, ainsi que de la bande de terrain longeant

Sur le moyen unique, pris en ses quatre branches : Attendu, selon l'arrêt confirmatif attaqué (Versailles, 9 décembre 1999), que la société Profilés et tubes de l'Est (société PTE) a vendu des longerons

voir condamnée à remplir son obligation d'entretien dudit chemin, action qu'ils avaient négligé d'engager, et si le coût des travaux de construction d'un ouvrage permettant le franchissement du fossé longeant

perte de droits à bâtir qui la justifie a déjà été prise en compte pour l'évaluation de l'indemnité principale ; que la cour d'appel a indemnisé les consorts [S] pour la partie réservée de terrain longeant

cours de l'année 2015, a considéré que l'état des parcelles était globalement satisfaisant et, d'autre part, que les constatations de l'huissier, faites depuis le chemin public ou les chemins ruraux longeant

assigner les époux A... en revendication de propriété de diverses parcelles de terrain séparant leurs fonds contigus ; Attendu que les époux A... font grief à l'arrêt de dire que la bande de terrain longeant