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8 résultats pour « Lucile FOUCAULT »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 5 - Chambre 16

643f88ebad85da04f53a3c41

Appel

18 avril 2023

18 avril 2023

légaux, Ayant pour avocat postulant et plaidant : Me Marion CHARBONNIER de la SELARL ALEXANDRE-BRESDIN-CHARBONNIER, avocat plaidant du barreau de PARIS, toque : D0947, substituée à l'audience par Me Lucile

Source officielle
TCOM

Référé mercredi salle 3

69d09864cdc6046d470fa287

Commerce

29 janvier 2025

29 janvier 2025

Copie exécutoire : FOUCAULT Lucile Copie aux demandeurs : 2 Copie aux défendeurs : 2 TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS ORDONNANCE DE REFERE PRONONCEE LE MERCREDI 29/01/2025 PAR M.

Source officielle
TJ

2ème Chambre

6786d61cdf5b5c7d10caa876

T. Judiciaire

14 janvier 2025

14 janvier 2025

Localité 4] de nationalité Française, demeurant [Adresse 3] - [Localité 1] représenté par Me Alexis TUPINIER, avocat au barreau de DIJON plaidant DEFENDEUR COMPOSITION DU TRIBUNAL : Madame Claire FOUCAULT

Source officielle
TJ

JCP/CIVIL

69d982f3cdc6046d47d28e4d

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

volontaire, demeurant [Adresse 2] - [Localité 1], venant aux droits de Madame [F] [M] épouse [B] représenté par Maître François MOULIERE, de la SELARL MOULIERE AVOXA, substitué par Maître Emmanuelle FOUCAULT

Source officielle
CE

4ème et 5ème sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000019247039

Admin. suprême

23 juillet 2008

23 juillet 2008

Siham CA, demeurant 9 rue Charles de Foucauld à Saint Grégoire (35760) ; M. Guillaume EP, demeurant ... ; M.

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 5

688311214d9076bf079c223f

Appel

24 juillet 2025

24 juillet 2025

FRANCE) [Adresse 2] [Localité 4] Représentée par la SELARL ORTOLLAND & ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : R231 Assistée de Me Caroline DUGUET substituant Me Robert CORCOS de la SELAS FOUCAUD

Source officielle
CA

1re chambre 1re section

5fca49e8e2ac012f06adb2e5

Appel

24 novembre 2020

24 novembre 2020

DONTOT de la SELARL JRF AVOCATS & ASSOCIES, avocat postulant -barreau de VERSAILLES, vestiaire : 617 - N° du dossier 20180705 Me Anthony CANIVEZ substituant Me Antoine GAUTIER SAUVAGNAC de la SCP FOUCAUD

Source officielle
CAA

4ème chambre (formation à 3)

DCA_21BX01241_20231221

Admin. Appel

21 décembre 2023

21 décembre 2023

Par ailleurs, le dépassement de deux des trois indices d'alerte pour le village de Reboursin et le hameau de La Foucauderie résulte uniquement de la prise en compte du parc de Montplaisir, dont il n'est

Source officielle