représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège, en cassation d'un arrêt rendu le 15 juin 1993 par la cour d'appel de Chambéry (chambre civile), au profit de la société à responsabilité limitée Lyard

par la SARL financière du Pont Morens au cours des mois de mai et juin 1995, que cette dernière a passé plusieurs communications et télécopies à destination de l'étranger, Suisse, Italie, Israël tels Lyland

avocat au barreau d'AUXERRE INTIMÉS Monsieur [H] [W] né le [Date naissance 2] 1946 à [Localité 2] [Adresse 4] [Localité 3] NON COMPARANT représenté par Me Damien FOSSEPREZ de la SCP SCP LYAND

A LA SOCIETE LYARD POUR LA COUVERTURE D'IMMEUBLES CONSTRUITS PAR LA SOCIETE MONT-BLANC ; QUE, CES TUILES S'ETANT REVELEES DEFECTUEUSES, LA SOCIETE MONT-BLANC A ASSIGNE, LE 1ER DECEMBRE 1967, LA SOCIETE

Par suite, la demande d’indemnisation présentée au titre du programme de rééducation suivi par Lyanna en Espagne doit être rejetée.

V0007, ainsi que le rejet implicite du recours gracieux réceptionné le 21 février 2022 contre cet arrêté ; 2°) de mettre à la charge de la ville de Paris et de la société SCCV Paris 6 bis rue des Lyanes

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 17 juillet 2024, la société Lyana, représentée par Me Sfez, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'avis des sommes à payer, ampliatif d'un

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 17 juillet 2024, la société Lyana, représentée par Me Sfez, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'avis des sommes à payer, ampliatif d'un

, le syndicat des copropriétaires du 10 rue des Lyanes, le syndicat des copropriétaires du 20-22 rue des Lyanes et 7 Villa des Lyanes, le syndicat des copropriétaires du 34 Rue Pelleport et 24 26 Rue

Par ailleurs, en l’absence d’audience, et donc de représentation à l’audience du syndicat des copropriétaires du 17-19-21 rue de Lyanes, le droit de plaidoirie n’est pas dû.

à la commune de Lynde de procéder à une régularisation appropriée ; 5°) de mettre à la charge de la commune de Lynde la somme de 3 000 euros au titre de l'article L. 761-1 du code de justice administrative

COUR DE CASSATION Première présidence __________ Odech Pourvoi n° : S 24-18.097 Demandeur(s) : la société Lyana Avocat(s) : la SCP Delamarre et Jehannin Défendeur(s) : M.

Mme A D'Angelo demande au juge aux affaires familiales la fixation ou la modification des conditions du droit de visite et d'hébergement, de la pension alimentaire ou de la résidence habituelle de Lyanna

d'AUXERRE - RG n° 1111000070 APPELANTE Madame [C], [E] [Y] épouse [G] [Adresse 1] [Localité 1] Représentée par Me Pascale FLAURAUD (avocat au barreau de PARIS, toque : K0090) Assistée de la SCP LYAND

secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentée par la commune d'Armoy, la commune d'Allinges, la commune d'Anthy-sur-Leman, la commune de Bellevaux, la commune de Cervens, la commune de Le Lyaud

Société BPGA BOURGOGNE PIERRE GRUBER AEGERTER (BPGA) SAS immatriculée au RCS de [Localité 10] sous le numéro 037 380 078 [Adresse 5] [Localité 2] Représentée par Me Damien FOSSEPREZ de la SCP SCP LYAND

. ; Entendus Me Véronique LYAND SCP SCP LYAND-FOSSEPREZ avocat au Barreau d'AUXERRE assistant M.

LYARD ET ALFF ; ALORS QUE, DE QUATRIEME PART, AURAIENT ETE LAISSEES SANS REPONSE LES CONCLUSIONS DE M. A. INVOQUANT LES ATTESTATIONS DE MM.

cette qualité audit siège [Adresse 2] [Localité 3] Représentées par Me Vincent RIBAUT de la SCP GRV ASSOCIES, avocat au barreau de Paris, toque : L0010 Assistées de Damien FOSSEPREZ de la SELARL LYAND

La SAS Les Carrières Chablaisiennes, reprenant l'activité de l'entreprise Giletto SA, exploite depuis 1988 une carrière de matériaux alluvionnaires hors d'eau sur le territoire de la commune de Le Lyaud