440 Rôle N° RG 24/11220 - N° Portalis DBVB-V-B7I-BNVQP [C] [Z] épouse [Z] [R] [Z] C/ Société SACOGIVA Copie exécutoire délivrée le : à : Me Mélissa

AL'R C/ [Y] [C] Copie exécutoire délivrée le : 05/10/23 à : - Me Sylvain JACQUES, avocat au barreau de GRASSE - Me Mélissa RADJEI, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE

SACOGIVA C/ [I] [N] épouse [L] [F] [L] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Laurence DE SANTI Me Mélissa RADJEI Décision déférée à la Cour : Arrêt de

[Date naissance 1] 2004 à [Localité 4] , demeurant [Adresse 2] représenté par Me Frédéric COFFANO de la SELARL CABINET THIERRY OSPITAL -COFFANO, avocat au barreau de Marseille substituée par Me Mélissa

DU NEUF JANVIER DEUX MILLE VINGT-SIX Numéro d'inscription au répertoire général : 2025J193 * Demandeur(s): La SAS INTERCONTINENTAL PARTICIPATIONS [Adresse 1] * Représentant(s) : Maître MERCERET Mélissa

à une autre adresse selon les avis de situation au répertoire SIRENE du 13 avril 2023 et Transports et a débouté la SARL Open Media de sa demande de radiation.

(Corse-du-Sud), 9°) Mme Jeanne-Marie Z..., demeurant les Cascades à Mela (Haute-Corse), défendeurs à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique de ce jour ; Sur le rapport de M. le conseiller

sens des textes applicables ; qu'il est tout aussi constant que les enquêteurs ont constaté la présence, dans les rayonnages, de gélules de ginseng, gingembre, ail, sauge, ainsi que des ampoules de radis

société de droit allemand Stadtsparkasse Mannheim, créancière de Mme F..., de nationalité allemande domiciliée en RFA, a fait inscrire le 28 mars 1985 sur les biens de sa débitrice, sis à Thollon-les-Mémises

#UPC DTH Sàrl vs Nemzeti Média- és Hírközlési Hatóság Elnökhelyettese.#Talba għal deċiżjoni preliminari mressqa mill-Fővárosi Törvényszék.

scolaires fréquentés par son enfant, notamment : 1) les dossiers d’inscription (complets et originaux avec toutes les pièces justificatives fournies) remplis par l’autre parent ; 2) les attestations de radiation

scolaires fréquentés par son enfant, notamment : 1) les dossiers d’inscription (complets et originaux avec toutes les pièces justificatives fournies) remplis par l’autre parent ; 2) les attestations de radiation

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. ; Greffier de chambre : Mme Guichard ; Sur le rapport de Mme le conseiller référendaire Y..., les observations de la société civile professionnelle BARADUC, DUHAMEL et RAMEIX, de la société civile

DE MAUPEOU, Premier Vice-Président Adjoint, Monsieur Thierry CASTAGNET, Premier Vice-Président Adjoint, Madame Christine BOILLOT, Vice-Présidente, Juge rapporteur, assistés de Madame Solène BREARD-MELLIN