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8 résultats pour « Magali DURANT-GIZZI CENTRE »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

20e chambre

6538b4497ffc2c8318ee0280

Appel

24 octobre 2023

24 octobre 2023

DURANT-GIZZI CENTRE HOSPITALIER DE [Localité 4] ATY MINISTERE PUBLIC ORDONNANCE ISOLEMENT Le 24 Octobre 2023 prononcé par mise à disposition au greffe, Nous Madame Nathalie

Source officielle
TJ

JAF Cabinet 6

662fea2cb89538338ece02e2

T. Judiciaire

26 avril 2024

26 avril 2024

DURANT-GIZZI, avocate au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 671 (bénéficie d’une aide juridictionnelle Totale numéro 2021/000766 du 25/03/2021 accordée par le bureau d’aide juridictionnelle de Versailles

Source officielle
TJ

Jld

686821654965b5d9df3185f0

T. Judiciaire

4 juillet 2025

4 juillet 2025

HOSPITALIER THEOPHILE ROUSSEL régulièrement avisé - présent téléphoniquement -représenté par Me Magali DURANT-GIZZI, avocat au barreau de VERSAILLES PARTIE INTERVENANTE Madame la Procureure de la

Source officielle
CA

Chambre civile 1-7

6789f22fe53fca3659f67296

Appel

16 janvier 2025

16 janvier 2025

[C] Me Durant-Gizzi ORDONNANCE ISOLEMENT Le 16 Janvier 2025 prononcé par mise à disposition au greffe, Nous, Madame Nathalie BOURGEOIS-DE RYCK, Première présidente de chambre à la cour

Source officielle
CA

Chambre civile 1-7

6a167ae9cdc6046d471013d1

Appel

26 mai 2026

26 mai 2026

DURANT-GIZZI, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 671, commis d'office DEMANDEUR ET : PREFECTURE DU VAL DE MARNE [Adresse 1] [Adresse 2] [Localité 4] représenté par Me Thomas NGANGA

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-2

65a0f8b8383a880008fd097e

Appel

11 janvier 2024

11 janvier 2024

DURANT-GIZZI Me Christophe DEBRAY le : RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS LE ONZE JANVIER DEUX MILLE VINGT QUATRE, La cour d'appel de Versailles a rendu l'arrêt suivant

Source officielle
TJ

Quatrième Chambre

66182f3e4e82250580d24f48

T. Judiciaire

11 avril 2024

11 avril 2024

DURANT-GIZZI délivrée le Monsieur [T] [P] [Adresse 1] [Localité 11] SOCIÉTÉ HOSPITALIÈRE D’ASSURANCES MUTUELLES (SHAM) immatriculée au RSC de LYON sous le n°779 860 881, prise en la personne de ses

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2009:0915DEC001105206

Admin. suprême

15 septembre 2009

15 septembre 2009

épouse CHEVALIER (...) la somme de 1   550   EUR (mille cinq cent cinquante euros) Mme Agnès GIBIER (...) la somme de 1   650   EUR (mille six cent cinquante euros) M.

Source officielle

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