Codes de loi français

Article 34

, Bertheauville, Bertreville, Beuzeville-la-Guérard, Blosseville, Bosville, Le Bourg-Dun, Bourville, Brametot, Butot-Vénesville, Cailleville, Canouville, Cany-Barville, La Chapelle-sur-Dun, Clasville, Cleuville, Cléville, Cliponville, Crasville-la-Mallet

Article 1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 32 > 78

Immobilière Mallet. Immobilière participation (S.I.P.). Liotard. Matériaux Service. Méditerranée (Forges et chantiers). Mic. Moria Dugast. Norton. Office commercial pharmaceutique (O.C.P.). Old England. Parc de Bercy.

Article 1

Immobilière Mallet. Immobilière participation (SIP). Laboratoire indust., biologie (LIB). Liotard. Matériaux services. Métropole (LA). Mic. Midial. Molho Ganem. Moria Dugast. Nicolas. Normerel. Occidental forestière Cie.

Article B (1)

Désinfection à la station Mallet obli- gatoire au CH3 Br (2). Absence de Tomato Spotted Wilt Virus dans le pays d'origine (1, 2). Graines ayant subi un traitement efficace assurant l'élimination des maladies fongiques et bactériennes (1, 2).

Article 110.2

exprimée en mètres carrés, étant la surface de voilure projetée, calculée comme la somme des surfaces projetées en profil de toutes les voiles qui peuvent être établies lorsque le navire navigue au près, sur des bômes, cornes, bouts-dehors, queues de malet

LEGIARTI000036612914

) Athene cunicularia guadeloupensis (Ridgway, 1874) : Chouette des terriers Famille des Caprimulgidae (Caprimulgiformes) Chordeiles gundlachii gundlachii Lawrence, 1856 : Engoulevent piramidig Famille des Apodidae (Apodiformes) Chaetura martinica (Hermann

Article Annexe II (suite 3)

03301532 ENGIE ENERGIE SERVICES COGENERATION DE BESANÇON / / / / / / / / / FR-new-03802000 CL DUNKERQUE CLAREBOUT (Saint-Georges-sur-l'Aa) - - - - - - - / / FLOCRYL site de Port de Dunkerque - - - - - - / / / FR-new-03801634 SPIE BATIGNOLLES MALET

Article B (4)

Fumigation à la station Mallet avant expédition, sous contrôle du service de la protection des végétaux du pays expéditeur. Réunion. Sorgho (Sorghum spp.) et hybrides (sauf sorghum halepense) : graines destinées à l'ensemencement.

Article Annexe 3

Une mallette contenant des accessoires de fumisterie est présentée aux stagiaires. Elle comprend au moins : conduit isolé, conduit double peau, conduit ovale pour tubage sur boisseau rectangulaire, débouché de toiture, pièce de raccordement. 1.3.3.

Article Annexe Ib (suite)

obturateurs Présenter les critères de choix pour une activité donnée 1.3 Véhicules et matériels de contrôle des réseaux Énoncer les caractéristiques des équipements permettant le contrôle des réseaux : - régie d'inspection télévisuelle - mallette

Article ANNEXE

76157 Canteleu. 76165 Caudebec-lès-Elbeuf. 76167 Cauville. 76178 Cléon. 76211 Dancourt. 76212 Darnétal. 76216 Déville-lès-Rouen. 76231 Elbeuf. 76238 Epouville. 76257 Fallencourt. 76270 Fontaine-la-Mallet

Article B (3)

Trituration dans les 48 heures suivant le dédouanement pour les piments à maturité Piments rouges frais ou secs : fumigation obligatoire à la station Mallet. Poivrons et piments rouges frais interdits de Madagascar.

Article B (2)

Fumigation à la station Mallet. Absence de ravageurs vivants. Réunion. Fleurs coupées sèches. Absence d'organes attaqués par des maladies ou ravageurs. Attestation de fumigation exigée. Réunion.

Article Annexe Ib

Véhicules équipés : - régie ou mallette mobile d'inspection télévisuelle, - matériel de test d'étanchéité, de compactage, - outils informatiques de compte rendu des tests, - matériel GPS...

LEGIARTI000021809793

Marcilly, Margueray, Marigny, Martigny, Maupertuis, (La) Meauffe, Méautis, (Le) Mesnil, (Le) Mesnil-Adelée, (Le) Mesnil-Amand, (Le) Mesnil-Amey, (Le) Mesnil-Aubert, (Le) Mesnilbus, (Le) Mesnil-Eury, (Le) Mesnil-Garnier, (Le) Mesnil-Gilbert, (Le) Mesnil-Herman

Article (70 à 79)

département 76/60 FERRIERES-EN-BRAY 76 D 28 D 29 GRAND-CAMP D 110 AUBERVILLE-LA-CAMPAGNE 76 D 938 N 138 GRAND-COURONNE D 921 ELBEUF 76 D 6382 N6015 HARFLEUR D 52 FONTAINE-LA-MALLET

Article Annexe 1

. - Matériel et documents d'examen L'ensemble fourni par l'administration comprend : 24 piquets sur socles ; 1 chronomètre ; 1 mallette contenant les documents nécessaires à la réalisation des différentes épreuves.

Article Annexe II

Joué-lès-Tours : De 1967 à 1972 ; Entreprise SEMT Pielstick, route de Saint-Germain, 18320 Jouet-sur-Aubois, de 1938 à 1987 ; Fofumi, ZI les Muids, 45160 Olivet, de 1969 à 1985 ; GUYARD SAS, Ancienne Gare, 36110 Moulins-sur-Céphons : de 1978 à 1993 ; Hermann

Article Annexe I

Maison forestière de Maison Blanche Fontaine Chaalis E 102 en partie Maison forestière Saint Sauveur Saint Sauveur A 8, A 9 en partie Orne (61) Maison forestière des Trois-Chênes Domfront BO 02 et BO 38 Maison forestière de bois Mallet