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21 490 résultats pour « Maly »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2017:C200414

Cassation

23 mars 2017

23 mars 2017

, propriétaire des locaux professionnels objet de la garantie, que le gérant de la société Escort était l'épouse du gérant de la SCI Mary et qu'il appartenait à M.

Source officielle

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Journal officiel
Dépôts des comptes

MALYS

SIREN 490422573Greffe du Tribunal de Commerce d'albi

03/07/2026

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Dépôts des comptes

MALYS EQUIPEMENTS

SIREN 948667449Greffe du Tribunal de Commerce d'albi

03/07/2026

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Créations

El Malyani, Riyad

SIREN 106529308Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Paris

02/07/2026

Voir →

Modifications diverses

MALYCH, Ladislav

SIREN 820058998Greffe du Tribunal de Commerce de Nice

02/07/2026

Voir →

Radiations

MALYH, Amine, MALYH

SIREN 991488594Greffe du Tribunal de Commerce de Nîmes

02/07/2026

Voir →

CC

cr

êt attaqué a dit qu'il existaitc/Farid X

613725a9cd5801467741f986

Cassation

9 janvier 1997

9 janvier 1997

jetée dans le canal de l'Ourcq; que Farid X..., qui prétendait qu'Alain B... lui avait demandé de l'aider à jeter une malle contenant de la drogue, et qui a prétendu avoir téléphoné aux correspondants

Source officielle
CC

cr

613725f9cd58014677421f78

Cassation

21 novembre 2000

21 novembre 2000

Mali, épouse Y..., contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de METZ, en date du 27 juillet 2000, qui, dans l'information suivie contre elle pour tentative d'empoisonnement, tentative

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2017:C300627

Cassation

1 juin 2017

1 juin 2017

Il est apparu que la SAS Malteries Soufflet avait conçu et défini le procédé et le processus global et choisi les équipements de la malterie mais que la SPIE Est avait réalisé la conception détaillée des

Source officielle
CC

comm

613721e2cd580146773f8704

Cassation

12 juillet 1993

12 juillet 1993

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société anonyme Mary Location, dont le siège

Source officielle
CC

soc

6137245bcd58014677414d71

Cassation

6 octobre 2004

6 octobre 2004

RATP fait grief au jugement attaqué (tribunal d'instance de Longjumeau, 11 avril 2003) de l'avoir débouté de sa demande d'organisation des élections des délégués du personnel au sein du Relais bus de Massy

Source officielle
CC

civ3

61372418cd58014677412367

Cassation

28 mai 2003

28 mai 2003

propriétaire d'un appartement donné à bail à Mme X..., a fait délivrer à celle-ci un congé avec offre de vente ; que, par acte notarié du 2 octobre 1998, la société Eurimo a vendu l'appartement à la société Mala

Source officielle
CC

cr

édure suiviec/Mary Y

6137269ccd58014677427050

Cassation

25 avril 2006

25 avril 2006

Mohammad, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de VERSAILLES, 8ème chambre, en date du 19 janvier 2005, qui, dans la procédure suivie contre Mary Y..., du chef de dissimulation frauduleuse

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CC

soc

61372355cd58014677408694

Cassation

26 mai 1999

26 mai 1999

Mary Y... avait interdit le passage à deux employés et M. El Z...

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CC

cr

61372607cd5801467742264d

Cassation

9 février 2000

9 février 2000

Mady, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 12ème chambre, en date du 16 juillet 1999, qui, pour faux dans un document administratif et tentative d'obtention frauduleuse de document administratif

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soc

613723aacd5801467740cb09

Cassation

7 février 2001

7 février 2001

par son employeur pour établir la faute grave qui lui était reprochée, et notamment les discordances des numéros de série des vêtements fabriqués, entre les documents émanant de la société Christian Marry

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comm

6137265ecd5801467742506e

Cassation

25 janvier 2000

25 janvier 2000

société Clarins, société anonyme dont le siège social est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 7 octobre 1998 par la cour d'appel de Paris (4e Chambre civile, Section A), au profit de la société Mary

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cr

61372646cd580146774244b2

Cassation

10 décembre 2003

10 décembre 2003

mineure Ashley Y..., partie civile, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de BASSE-TERRE, en date du 7 mai 2003, qui, dans l'information suivie, sur sa plainte, contre Maddly

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soc

6137222acd580146773fac6c

Cassation

23 février 1994

23 février 1994

: Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 7 mai 1991) que M. et Mme X... ont été engagés le 15 septembre 1986 par la société CUUF et compagnie en qualité de stagiaires, responsables d'un magasin à Massy

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soc

613721b1cd580146773f62f8

Cassation

12 décembre 1991

12 décembre 1991

Y... de Maeyer, propriétaire du "Zizou bar", demeurant à Paca PK 27,200, ..., en cassation de trois arrêts rendus le 5 octobre 1989 par la cour d'appel de Papeete (Chambre sociale) et de trois arrêts

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civ1

613723cecd5801467740e65f

Cassation

20 novembre 2001

20 novembre 2001

, dite Ordre souverain de Malte, dont le siège est Palais de Malte, Via Condotti, Rome (Italie), 2 / de l'Association les oeuvres hospitalières françaises de l'Ordre de Malte (OFHOM), dont le siège

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comm

61372295cd580146773febec

Cassation

9 janvier 1996

9 janvier 1996

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Mary sport 2000, société anonyme, dont

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cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR01675

Cassation

11 juillet 2017

11 juillet 2017

X... ; que de même, il ne résulte pas de cet arrêt que la nommée Mme Mary X... est nécessairement la même personne que celle qui figure à la procédure examinée, ni, qu'à le supposer, la nommée Mme Mary

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cr

6079a87f9ba5988459c4d858

Cassation

23 novembre 2004

23 novembre 2004

même si la Malta Maritime Authority peut effectuer des actes de commerce, il est incontestable qu'elle dispose de prérogatives de puissance publique démontrant qu'elle est une émanation de l'Etat de Malte

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CC

cr

613725aacd5801467741f9d8

Cassation

3 septembre 1997

3 septembre 1997

du principe de la réparation intégrale et des règles et principes qui gouvernent la solidarité ; "en ce que l'arrêt attaqué a condamné solidairement spécialement Gérard X... à payer à la société Maty

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