AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Alain Manoukian, société anonyme, dont

Gauthier, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le premier moyen : Attendu que Mme X..., embauchée le 1er septembre 1984 en qualité d'"animatrice" du magasin Manoukian

Par déclaration du 12 juillet 2017, la SA MANIOUKIANI SPA INTERNATIONAL a saisi notre cour.

référendaire de Y... de MASSIAC, les observations de Me THOUIN-PALAT, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général LUCAS ; Statuant sur le pourvoi formé par : - La société ALAIN MANOUKIAN

président de la chambre criminelle en date du 23 avril 1991 prescrivant l'examen immédiat des pourvois ; Vu les mémoires produits ; Sur le premier moyen de cassation proposés au nom de Quado, Manoukian

display:inline-block } .sC30055DD { width:0.44pt; display:inline-block } .s9E436411 { width:138.09pt; display:inline-block }     FIFTH SECTION DECISION Application no. 2146/10 Aleksandre MANUKIAN

qui était incomplète par des produits complémentaires ou différents et avait eu pour effet d'accroître le volume des ventes y compris celles d'articles Alain Manoukian ; qu'elle en concluait que les

Adresse 20] défaillant Monsieur [HN] [R], demeurant [Adresse 11] représenté par Me Bruno BOISSONNET de la SCP BOISSONNET ROUSSEAU, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE assisté par Me René MANOUKIAN

EXPOSÉ DU LITIGE : La Cour statue sur appel de deux jugements du tribunal de commerce de Tours rendus les 7 janvier 2000 et 26 janvier 2001, interjeté par la société Alain Manoukian (société Manoukian)

LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Alain Manoukian, dont le siège social est Domaine de Blanchelaine à Mercurol (Drôme), en

Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 13 octobre 1988), qu'en 1983, la société Tricots Alain Manoukian a mis en vente des vêtements dits " tee-shirts " ornés d'une broderie représentant une chaise longue

La SA ALAIN MANOUKIAN a pour activité la création et la diffusion d'articles de prêt à porter sous la marque du même nom.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Alain Manoukian, société anonyme, dont le siège est ..., en cassation

SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Vu l'article 1026 du nouveau Code de procédure civile ; Attendu que par acte déposé au greffe le 19 novembre 2004, la SCP Gatineau, avocat de la société Alain Manoukian

Saint-Nazaire sous le n°437.640.634, agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité au siège [Adresse 4] [Localité 3] Représentée par Me Jean-Simon MANOUKIAN

; que la vente a été suspendue à deux conditions, notamment le non-exercice de ces droits ; qu'informée de la promesse, la société CCD a décidé de préempter puis s'est substituée la société Alain Manoukian

maintien de la mesure de contention ; Vu l'impossibilité médicale de procéder à l'audition de Madame [Q] [N], mentionnée à la saisine ; Vu les observations écrites formulées par Maître Camille MANOUKIAN

également présenté sur le site Internet de la société ALAIN MANOUKIAN.