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500 résultats pour « Marie Hemond »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Troisième Chambre

67ed8592da9e15c5131fc9c3

T. Judiciaire

2 avril 2025

2 avril 2025

Minute n° : TRIBUNAL JUDICIAIRE DE VERSAILLES Troisième Chambre N° RG 23/05373 - N° Portalis DB22-W-B7H-RRG4 DEMANDEURS : [G] [S] représenté par Me Marie HEMOND, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire

Source officielle

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TJ

Référés

678184636d34da2cbdcdd0bf

T. Judiciaire

7 janvier 2025

7 janvier 2025

- N° Portalis DB3R-W-B7I-ZVIW N° : [U] [R], [S] [O] c/ [P] [N], [T] [N] DEMANDEURS Monsieur [U] [R] [Adresse 1] [Localité 3] Madame [S] [O] [Adresse 1] [Localité 3] représentés par Me Marie

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc13bd3db21cbdd8f0c5

Appel

17 novembre 2011

17 novembre 2011

DESFORGES de la SELARL LE SOURD DESFORGES (avocats au barreau de PARIS) INTIMES Monsieur Régis Z... ... 75010 PARIS Réprésenté par Me Rajess RAMDENIE (cabinet Grange et associés), substitué par Me Marie

Source officielle
TJ

Chambre des Référés

69d02512cdc6046d47072093

T. Judiciaire

2 avril 2026

2 avril 2026

VERSAILLES, vestiaire : 183, Maître Stéphanie BOYER, avocat plaidant au barreau de PARIS, vestiaire : D1538 DEFENDEURS POUR LA RECTIFICATION Monsieur [U] [D], demeurant [Adresse 2] Représenté par Maître Marie

Source officielle
TA

7éme chambre

DTA_2408992_20250711

Administratif

11 juillet 2025

11 juillet 2025

Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés le 15 octobre 2024 et le 7 mars 2025, la société civile immobilière (SCI) Damotte-Walker, représentée par Me Marie Hemond, demande

Source officielle
TJ

Chambre des Référés

663924a6d94801f110a59eaf

T. Judiciaire

2 mai 2024

2 mai 2024

Me Vanina FERRACCI, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : D0605, avocat plaidant, DEFENDEURS Monsieur [P] [K], demeurant [Adresse 2] Madame [R] [K], demeurant [Adresse 2] Représentés par Me Marie

Source officielle
CA

Chambre 1-1

652f7889b0532083189958bb

Appel

17 octobre 2023

17 octobre 2023

APPELANT Monsieur [F] [S] né le 22 Mars 1955 à [Localité 4] (BELGIQUE), demeurant [Adresse 2] représenté par Me Sivane MELLUL, avocate au barreau de NICE, assitée de Me Marie HEMOND, avocate

Source officielle
TJ

Chambre des Référés

6965521bcdc6046d47106105

T. Judiciaire

8 janvier 2026

8 janvier 2026

PSL, Société MIC INSURANCE COMPANY, [K] [M], Société MAF DEMANDEUR Monsieur [L] [U], demeurant [Adresse 8] Représenté par Me Marie HEMOND, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 60 DEFENDEURS

Source officielle
?

TRIBUNAL_UE

ECLI:EU:T:1999:55

droit européen

11 mars 1999

11 mars 1999

Tribunalens dom (tredje avdelningen) av den 11 mars 1999.#Hans Herold mot Europeiska kommissionen.#Mål T-257/97.

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2023:CO00626

Cassation

4 octobre 2023

4 octobre 2023

par actions simplifiée, dont le siège est [Adresse 3], 2°/ à la société Alpha mandataires judiciaires, société civile professionnelle, dont le siège est [Adresse 2], anciennement dénommée Lehericy-Hermont

Source officielle
CC

civ3

61372450cd58014677414791

Cassation

22 septembre 2004

22 septembre 2004

DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Donne acte au Gan Euro Courtage Iard du désistement de son pourvoi en ce qu'il est dirigé contre la compagnie les Mutuelles du Mans

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2022:C201075

Cassation

20 octobre 2022

20 octobre 2022

Selon l'arrêt attaqué (Amiens, 27 mai 2021), le 22 mai 2019, M [V], en qualité de liquidateur de M.

Source officielle
CA

CHAMBRE ÉCONOMIQUE

63c79ae6da31367c908eb4db

Appel

17 janvier 2023

17 janvier 2023

HEMOND PITOIS MENUISERIE C/ S.A.S.

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CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2023:CO00430

Cassation

14 juin 2023

14 juin 2023

COMMERCIALE, FINANCIÈRE ET ÉCONOMIQUE, DU 14 JUIN 2023 La société Alpha mandataires judiciaires, société civile professionnelle, dont le siège est [Adresse 5], anciennement dénommée société [J]-Hermont

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2023:SO00805

Cassation

5 juillet 2023

5 juillet 2023

chambre prud'homale), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société Alpha mandataires judiciaires, société civile professionnelle, dont le siège est [Adresse 1], anciennement dénommée société Lehericy Hermont

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CA

1ère Chambre civile

69d8a0b1cdc6046d47bd082b

Appel

9 avril 2026

9 avril 2026

Lors de cette souscription, il a déclaré avoir acheté le véhicule en mai 2022.

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_25PA00043_20260202

Admin. Appel

2 février 2026

2 février 2026

A..., représenté par Me Hemond, demande à la Cour : 1) d'annuler l’ordonnance du 6 novembre 2024 par laquelle le tribunal administratif de Melun ; 2) d'annuler l’arrêté du maire de Melun ; 3°) de

Source officielle
CJUE

CJUE

ECLI:EU:C:2000:270

CJUE

18 mai 2000

18 mai 2000

Conclusions de l'avocat général Fennelly présentées le 18 mai 2000. # Telaustria Verlags GmbH et Telefonadress GmbH contre Telekom Austria AG, en présence de Herold Business Data AG. # Demande de décision

Source officielle
TJ

7ème Chambre

678abee95289c7662ca2f989

T. Judiciaire

9 janvier 2025

9 janvier 2025

Il a été mis fin aux travaux au mois de novembre 2013 à la demande du maître de l'ouvrage et le contrat du maître d'œuvre a été résilié en mars 2014. Le 2 mai 2014, M. [G] a signé avec M.

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2012:CO00605

Cassation

30 mai 2012

30 mai 2012

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Lyon, 1er mars 2011), que l'administration fiscale a notifié à Mme X..

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