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7 résultats pour « Marjolaine VRAND Me »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Référés Civils

659e4a1055379800088473f5

Appel

9 janvier 2024

9 janvier 2024

Christine BONY de la SELARL ESNAULT & BONY, avocat au barreau de NANTES ET : Monsieur [S] [F] né le [Date naissance 2] 1978 à [Localité 8] (44) La Sartinière [Localité 5] Représenté par Me Marjolaine

Source officielle
CA

8ème Ch Prud'homale

659f9abd3328fa00087a276e

Appel

10 janvier 2024

10 janvier 2024

QOVANS INDUSTRIE Confirmation Copie exécutoire délivrée le : 10 janv. 2024 à : Me Marjolaine VRAND Me Alice LE BLAY RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS

Source officielle
CA

2ème Chambre

653ca6bf83c9498318209e43

Appel

27 octobre 2023

27 octobre 2023

Mme [Z] [Y] C/ Mme [O] [M] Infirme partiellement, réforme ou modifie certaines dispositions de la décision déférée Copie exécutoire délivrée le : à : - Me VRAND

Source officielle
TJ

7eme chambre-Proc orales

68af5cf54bcaacdd63b12e5c

T. Judiciaire

8 juillet 2025

8 juillet 2025

DE NANTES - PALAIS DE JUSTICE ============ JUGEMENT du 08 Juillet 2025 __________________________________________ ENTRE : Madame [N] [X] [Adresse 3] [Localité 5] Demandeur représenté par Me Marjolaine

Source officielle
CA

Chambre des Baux Ruraux

660f950fa40f8b0008cb77f7

Appel

4 avril 2024

4 avril 2024

[X] [D] C/ Mme [V] [E] épouse [K] Mme [Z] [K] Sursis à statuer Copie conforme délivrée le : à : Me Breton Me Vrand Me Bichon REPUBLIQUE FRANCAISE AU

Source officielle
CA

3ème Chambre Commerciale

671894b9d8ceca1cd70192a2

Appel

22 octobre 2024

22 octobre 2024

BOURCIER SA C/ Société AUTOCARAVANS RIMOR SRL IN LIQUIDAZIONE Copie exécutoire délivrée le : à : Me LE BLAY Me VRAND Copie

Source officielle
CA

3ème Chambre Commerciale

6538b4327ffc2c8318ee01df

Appel

24 octobre 2023

24 octobre 2023

Copie exécutoire délivrée le : à : Me BOURGES Me PRENEUX Me VERRANDO Me BOMELAER Me VRAND Copie exécutoire délivrée le : à : TC Nantes RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM

Source officielle