Steinitz, conseillers (arrêt, p. 2, 1 et 2), et que l'affaire a été jugée par la chambre de l'instruction composée de Mme Krieger-Bour, président, Mme Mazarin et M.

, 2 / la SCI Mazarine, 3 / M.

Selon l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 29 septembre 2022), la Société civile le cardinal a donné à bail commercial à la société Jardin Mazarin des locaux en rez-de-chaussée et un jardin pour y exploiter

Marianne, épouse Y..., contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 13ème chambre, en date du 9 décembre 1999, qui, pour fausse attestation, l'a condamné à 10 000 francs d'amende avec sursis et a prononcé

légale ; "en ce que le procès-verbal des débats mentionne que la Cour était composée, outre le président, de Mme B..., désignée par ordonnance du premier président du 17 janvier 1997, et de Mme Marianne

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ Mlle Marianne X..., demeurant ... Gordes, 2°/ M.

Convention européenne des droits de l'homme, 314-1, 66 et 68, alinéa 2, du décret-loi du 30 octobre 1935, 591 et 593 du Code de procédure pénale ; "en ce que l'arrêt infirmatif attaqué a condamné Marianne

X..., engagé le 18 janvier 1988 par la société Entreprise A Girard venant aux droits de la société Mastran, occupait le poste de directeur de filiale, responsable de centre de profit Mastran ; qu'une nouvelle

X... un prêt ayant pour objet, selon les énonciations de l'acte, des besoins de trésorerie ; que la société civile immobilière Domaine de Massilian (la SCI) s'est portée caution solidaire et hypothécaire

I... en Marianne créé par J...

il résulte des éléments du dossier et des débats que Jean Casai s'est rendu coupable de la contravention de coups et blessures volontaires commise le 4 octobre 1988 à Marignier sur la personne de Marianne

Marianne 97300 Roura" sans y trouver personne répondant à l'identification de la société Aqua Marianne ; que d'ailleurs, les énonciations, tant de l'arrêt attaqué lui-même que des propres écritures de

atteinte aux droits fondamentaux de la personne, la cour d'appel a violé le texte susvisé ; 2 / que certaines des allégations de Pierre X... portaient atteinte à l'honneur et à la considération de Mazarine

que la SESI avait changé d'opérateur le 23 août 2019 et avait dénoncé le portage de l'ensemble de ses lignes fixes le 30 septembre 2019, parce qu'elle avait décidé de déménager ses locaux de Chilly-Mazarin

Jean-François, - LA SOCIETE MARIANNE, civilement responsable, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 11ème chambre, en date du 3 février 2000, qui, pour diffamation publique envers un particulier

des indépendants de la conduite (UNIC), dont le siège est [...] , contre l'arrêt rendu le 11 janvier 2018 par la cour d'appel de Paris (pole 4, chambre 8), dans le litige l'opposant à la société Marianne

la société civile professionnelle LE BRET-DESACHE et LAUGIER, avocats en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général LAUNAY ; Statuant sur le pourvoi formé par : - LA SOCIETE PARKING MAZARINE

même mode, comme étant prévenu d'avoir "diffusé de faux avis de saisie d'huissier portant contrefaçon ou falsification de sceaux, timbres ou marques d'une autorité publique, en l'espèce une fausse Marianne