déclaré Franck Y... coupable des contraventions de blessures involontaires, de changement de direction, et de défaut de maîtrise de la vitesse d'un véhicule ; "aux motifs que, "le témoin, Manuréva Tara

[E] en raison d'une faute tirée de l'exercice illégal de la profession de masseur-kinésithérapeute, que ce dernier « a pratiqué des massages psycho-corporels ou massages californiens dans le but d'apporter

des adducteurs ; au vu de ces éléments déterminants et en dépit de ses dénégations maladroites, la culpabilité de Christian X... ne fait aucun doute ; en effet, sous le prétexte d'effectuer des massages

, lorsqu'il a engagé la procédure de divorce ; qu'il s'avère qu'il avait indiqué au magistrat conciliateur qu'elle se trouvait à Taïwan, à une adresse qu'il ne connaissait pas ; mais qu'en faisant citer

I..., s'intégrait avec son cheval dans la manifestation taurine aux côtés de sept autres cavaliers et dirigeait les taureaux en tête. 8. L'arrêt en déduit que bien que non salarié de M. I..., M.

Sonnier (société Maia), Entreprise Pommier (société Pommier), Entreprise Mazza travaux publics (société Mazza), et Scarpari, des opérations de génie civil, la société Maia étant mandataire du groupement

avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique, pris en ses trois branches : Attendu que Mme Y..., entrepreneur de travaux agricoles, a été blessée par un taureau

de relaxation la trouvant extrêmement tendue ; à la demande du prévenu, elle s'était déshabillée, ne gardant que sa culotte " (arrêt attaqué, p. 3, 3) ; que "le praticien lui avait ensuite massé les

HYPER GRASSE + 1 exp la SELARL CABINET FOURMEAUX-LAMBERT ASSOCIES + 1 grosse Me Florence MASSA-TAURAN AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS TRIBUNAL JUDICIAIRE DE GRASSE SERVICE DU JUGE DE L’EXÉCUTION JUGEMENT du

identiques sous les dénominations « Master Sculpt », « Master Ink », « Master Graphic », « Master Precise », « Master Smoky », « Master Drama », « Master Shape », « Master Contour », « Master Brow » et

X..., ainsi que Ramzy D... ; qu'il ajoutait que Maamar X... utilisait, sans son accord, des chèques à son nom et achetait des fournitures avec des chéquiers appartenant à des tiers ; ( ) que Maamar X.

Sur le moyen unique : Vu l'article 521-1, alinéa 3, du Code pénal ; Attendu que seule l'existence d'une tradition locale ininterrompue fait obstacle à ce que s'appliquent à une course de taureaux

Paul-Baptiste X..., électeur inscrit sur la liste électorale de la commune de Tarano tendant à l'inscription, sur cette liste, de M.

d'huissier de justice du 8 janvier 2000, établi donc plus de trois mois après l'accident, ne permet nullement d'exclure que l'état des clôtures au moment de cet accident interdisait tout passage du taureau

Y..., la SARL Taurus informatique, ayant pour objet la création et l'exploitation de matériels informatiques et électroniques ; que M.

à visée non-thérapeutique » et que la compétence exclusive des masseurs-kinésithérapeutes serait désormais restreinte aux seuls massages à but thérapeutique, à l'exclusion des massages de bien-être

à visée non-thérapeutique » et que la compétence exclusive des masseurs- kinésithérapeutes serait désormais restreinte aux seuls massages à but thérapeutique, à l'exclusion des massages de bien-être

doublon salers de Dominique X... s'y trouvait déjà dans l'hypothèse où il s'y serait effectivement trouvé ; qu'en effet, il résulte du témoignage de Gilles A... que, depuis plusieurs semaines le taureau