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71 résultats pour « Matthieu MICOU »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

PCP JCP référé

67f80d5ccf40727a0043be14

T. Judiciaire

8 avril 2025

8 avril 2025

RG N° 25/03038 Pôle civil de proximité Numéro de minute : 2/2025 DEMANDERESSE: Madame [W] [I] épouse [J] DEFENDEUR: Monsieur [C] [P] Copie conforme délivrée le : 08/04/2025 à :Maitre Matthieu

Source officielle

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TA

URGENCES -JUGE UNIQUE

DTA_2302550_20231025

Administratif

25 octobre 2023

25 octobre 2023

B A, représenté par Me Matthieu Micou, de la SCP Calenge-Guettard-Micou-Durand, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision 48SI du ministre de l'intérieur du 6 juin 2023 lui notifiant un solde de

Source officielle
CA

Chambre des Urgences

6a1fba5acdc6046d47e94754

Appel

15 avril 2026

15 avril 2026

Septembre 2024 PARTIES EN CAUSE APPELANTS : timbre fiscal dématérialisé n°: 1265309857153463 Monsieur [S] [K] né le 07 Janvier 1964 à [Localité 2] [Adresse 1] [Localité 3] représenté par Me Matthieu

Source officielle
TJ

CIVIL_EX-TI

6a0e355ecdc6046d475dd902

T. Judiciaire

20 mai 2026

20 mai 2026

D’une part ; DEFENDEURS Monsieur [J] [K] né le 27 Septembre 1973, demeurant [Adresse 4] Non comparant, représenté par Me Matthieu MICOU, avocat au barreau de BLOIS Madame [S] [F] née le 20 Septembre

Source officielle
CA

Chambre Commerciale

680c68b0230da8dfaf90c0ac

Appel

24 avril 2025

24 avril 2025

STEEL CONCEPT MANUFACTURING (anciennement dénommée SN [X]) Prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 1] [Localité 3] Ayant pour avocat Me Matthieu

Source officielle
TJ

JCP CIVIL

69860e72cdc6046d4736aeaf

T. Judiciaire

7 janvier 2026

7 janvier 2026

par Me Audrey HAMELIN, avocate au barreau de BLOIS, substitué par Me Arthur PRUD’HOMME, avocat au barreau de BLOIS DÉFENDERESSE : Madame [N] [U] [D] [Adresse 1] [Localité 4] représentée par Me Matthieu

Source officielle
CA

Chambre des déférés

668e2567fcf93851fdd64783

Appel

3 juillet 2024

3 juillet 2024

COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE des DEFERES EXPÉDITIONS le : 03/07/2024 [X] [P] [Y] [H] la SELARL CASADEI-JUNG la SCP CALENGE-GUETTARD-MICOU-DURAND ARRÊT du 03 JUILLET 2024 n°

Source officielle
CA

Chambre Civile

69df227bcdc6046d47480ff0

Appel

14 avril 2026

14 avril 2026

son représentant légal domicilié en cette qualité au siège [Adresse 1] [Localité 2] ayant pour avocat postulant Me Estelle GARNIER, avocat au barreau d'ORLEANS, ayant pour avocat plaidant Me Matthieu

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccb5bd3db21cbdd91079

Appel

3 février 2014

3 février 2014

Mathieu Marcel Y... R. J/ E.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd24bd3db21cbdd9265a

Appel

23 juillet 2015

23 juillet 2015

Le VINGT TROIS JUILLET DEUX MILLE QUINZE la CHAMBRE CIVILE a rendu l'arrêt dont la teneur suit par mise à la disposition du public au greffe : ENTRE : Monsieur Mathieu X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccddbd3db21cbdd918b2

Appel

30 juin 2014

30 juin 2014

Mathieu Y... Mme Anne X...épouse Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cca9bd3db21cbdd90d9a

Appel

6 décembre 2013

6 décembre 2013

Mathieu X... Mme Anne Y... épouse X... A. E. C. J. F.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cce3bd3db21cbdd919ad

Appel

8 août 2014

8 août 2014

Mathieu Z...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc44bd3db21cbdd8fa55

Appel

5 septembre 2012

5 septembre 2012

RG N : 12/ 00564 AFFAIRE : Me Mathieu X... C/ M. Michel Y...

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CA

Cour d'Appel

6253ca8abd3db21cbdd8b4e5

Appel

25 mars 2008

25 mars 2008

, elle s'est vue transférer les droits attachés à l'utilisation de la marque MIROUX.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd0bbd3db21cbdd921f2

Appel

30 mars 2015

30 mars 2015

.-87000 LIMOGES représentée par Me Mathieu PLAS de l'ASSOCIATION HENRY YVES/ CHARTIER-PREVOST ALAIN/ PLAS MATHIEU, avocat au barreau de LIMOGES APPELANTE d'un jugement rendu le 11 AVRIL 2014 par le

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd1ebd3db21cbdd924e2

Appel

4 juin 2015

4 juin 2015

Mathieu X..., Mme Véronique X... Agissant en qualité de curatrice de Monsieur Mathieu X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccbbbd3db21cbdd91193

Appel

20 février 2014

20 février 2014

A l'audience de plaidoirie du 12 Décembre 2013, la Cour étant composée de Madame Martine JEAN, Président de chambre, de Madame Christine MISSOUX-SARTRAND et de Monsieur Gérard SOURY, Conseillers assistés

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cca4bd3db21cbdd90c93

Appel

12 novembre 2013

12 novembre 2013

Matthieu Fernando X... C/ Mme Nathalie Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd2abd3db21cbdd92750

Appel

24 septembre 2015

24 septembre 2015

Mathieu Tonny X... C/ M.

Source officielle