CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre commerciale
66a099092be3e083f4fad4e6
23 juillet 2024
CHRISTIAN DECOR SOCIETE D'EXPLOITATION prise en la personne de son représentant légal [Adresse 3] [Adresse 3] [Localité 4] Représentée par Me Maxime ASCENCIO, avocat au barreau de MONTPELLIER substituant
civ1
ECLI:FR:CCASS:2018:C110075
7 février 2018
Maxime X..., qui n'ont pas été attraits dans la procédure ; ET AUX MOTIFS ADOPTES QUE de même, M.
civ2
613723a9cd5801467740ca6e
25 janvier 2001
PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Nicole X..., épouse Y..., demeurant centre commercial Quatr'Anes, magasin Maxime
1ère chambre
662b43cdfe25450008314946
25 avril 2024
[X] [I] un véhicule de course de côte Renault Clio RS Maxi F 2000.
Cour d'Appel
6253c8b5bd3db21cbdd86072
19 mars 2002
1ère page COUR D'APPEL DE PARIS 18ème Chambre, section D Audience Solennelle ARRET DU 19 MARS 2002 (N , pages) PARTIES EN CAUSE 1 ) Monsieur Ali SOUISSY Croix Rouge X... 127, boulevard Maxime
6253c8b5bd3db21cbdd86073
CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:1999:0112DEC003738897
12 janvier 1999
La detención preventiva no podrá durar más del tiempo estrictamente necesario par la realización de las averiguaciones tendentes al esclarecimiento de los hechos, y, en todo caso, en el plazo máximo de
Référés Cabinet 4
68e015b274e929a9d8fa4838
3 octobre 2025
Selon certificat médical du dr [H], elle a présenté ; - une disjonction symphysaire avec ascension de la branche ilio-pubienne gauche, - une disjonction de l'articulation sacro-iliaque gauche, - une
CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG
Asimismo, por ley se determinará el plazo máximo de duración de la prisión provisional.” 2.
Pôle 6 - Chambre 9
6a192346cdc6046d47535147
28 mai 2026
d'aptitude le 6 septembre 2019 avec proposition de mesures individuelles d'aménagement, d'adaptation ou de transformation du poste de travail, le médecin du travail indiquant : « Pas de charges lourdes (maxi
Chambre sociale
60371fbd0acc79b9da12e33f
4 juin 2015
A l'appui de ses prétentions, la société Lidl expose que': - Elle est une société de maxi discount dont le fonctionnement et l'organisation sont très différents de ceux existant dans un hyper ou super
Pôle 5 - Chambre 11
67f9f6e7190d73a10ce27cd6
11 avril 2025
Maxime MARTINEZ, greffier auquel la minute du présent arrêt a été remise par le magistrat signataire, présent lors de la mise à disposition.