, l'union des consommateurs de Toulouse, la confédération syndicale des familles de France, l'union fédérale des consommateurs de Colomiers-Ouest, l'union féminine civique et sociale et a condamné Metzinger

régulateur du SAMU sur l'hospitalisation de Sandrine Y... et ce, bien que l'examen clinique soit incomplet, car il résulte de ses différentes auditions qu'elle n'excluait pas le risque d'hémorragie méningée

les consorts [K] reprenaient à leur compte les explications de l'expert judiciaire, suivant lesquelles « l'incubation habituelle » des infections à LM [est] de [2] à 19 jours pour les formes neuro-méningées

Bothorel : Conseiller, M. Poumarède : Conseiller, M.

Selon l'arrêt attaqué (Lyon, 14 janvier 2021), le 4 février 2014, lors d'un accouchement sous anesthésie péridurale, Mme [H] a présenté une brèche méningée lui ayant occasionné des céphalées. 2.

Gross rooms revenues, however, shall not include sales and room taxes, revenues from meeting or banquet room rentals or revenues from the rental of commercial space" ; que les parties sont certes convenues

Bat, chargée de la construction de l'abri de piscine, ainsi que la société La Garidella et M. et Mme F... ; que ces derniers ont mis en cause la société MAAF assurances, assureur de la société Melting

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Megnin-Bernard, société à responsabilité

Procédure devant la cour : Par une requête, enregistrée le 13 avril 2022 sous le n°22TL21011, l'association le Comité de liaison du camping-car, représentée par Me Bothrel, doit être regardée comme demandant

Par ailleurs, la société [3] aurait établi des factures minorées pour des dépenses électorales destinées à être inscrites au compte de campagne, notamment les meetings. 10.

aux motifs que, si le rapport d'expertise a effectivement mis en évidence des lésions traumatiques peu nombreuses et peu étendues, l'absence de toute lésion osseuse et l'existence d'une hémorragie méningée

Représentés par Me Chantal MEININGER BOTHOREL de la SELARL PEISSE DUPICHOT LAGARDE BOTHOREL et Associés, avocat au barreau de PARIS, toque : J149 Ayant pour avocat plaidant Me Michel LEFEVRE-FRANQUET

pour lui asséner au moins trois coups de masse sur la tête provoquant de nombreux foyers de contusions hémorragiques temporales, pariéto-occipitales et fronto-basales droits ainsi qu'une hémorragie méningée

mecano soudure dite ITS, dont le siège est 25110 Autechaux, en cassation d'un arrêt rendu le 7 juin 1996 par la cour d'appel de Besançon (2e chambre commerciale), au profit : 1 / de la société Megnin

relative à la prise de contrôle exclusif du groupe Jems par la société Meanings Capital Partners

BOTHOREL de la SELARL PEISSE DUPICHOT LAGARDE BOTHOREL et Associés, avocat au barreau de PARIS, toque : J149 Madame [I] [M] épouse [Z] Née le [Date naissance 2] 1979 à [Localité 3] [Adresse 2]

société MMA IARD assurances mutuelles, 2°/ la société MMA IARD, toutes deux ayant leur siège [Adresse 2], toutes deux agissant en qualité d'assureurs dommages-ouvrage et RCD de la société Botrel

ONT FAIT DELIVRER A BOTHOREL UNE SOMMATION L'INVITANT A DIRE S'IL DONNAIT SUITE A L'ACCORD VERBAL D'ACHAT DU FONDS DE COMMERCE, QUE, DANS SA REPONSE, BOTHOREL A CONTESTE L'ACCORD INVOQUE ET A DECLARE AVOIR