Agrovin France, société par actions simplifiée, dont le siège est [Adresse 3], 2°/ à la société Axa France Iard, société anonyme, dont le siège est [Adresse 1], 3°/ à la société Les Domaines Montariol

l'arrêt attaqué, que, par acte du 1er février 1993 intitulé "caution pour répartition de trésorerie", le Crédit lyonnais (la banque) a déclaré se porter "caution solidaire et personnelle" de la société Montcocol

Montcriol, qui présidait déjà la cour d'assises du Puy de Dôme ayant condamné Didier X..., le 9 février 1994, à la peine de douze ans de réclusion criminelle pour viol avec usage ou menace d'une arme ;

relative à la saisine présentée par M. et Mme Montariol et le syndicat des pharmaciens du Gard

, composé de la société anonyme Trevisiol et de la société anonyme Montcocol, dont les sièges sont, respectivement : (Tresiviol), rueouran à l'Argentière la Besse (Hautes-Alpes), prise en la personne de

André Y..., V - Sur le pourvoi n° F 95-30.055 formé par la société Dehe Montcocol TP, en sa qualité de membre du sous-groupement génie civil Sometrar, société anonyme, dont le siège est ..., représentée

France Défendeur : la société Brenntag et autres Requête n° : 259/23 Ordonnance n° : 90979 du 21 septembre 2023 ORDONNANCE _______________ ENTRE : la société Les Domaines Montariol

Nîmes Cedex, en cassation d'un jugement rendu le 15 novembre 1994 par le tribunal des affaires de sécurité sociale de Nîmes, au profit de la société Electronique service Montariol, dont le siège est

En outre, la commune de Montauriol produit un avis de la commune de Bergerac du 2 septembre 2021 relatif à la naissance à Bergerac le 30 août 2021 d'un enfant dont les parents sont domiciliés à Montauriol

En outre, la commune de Montauriol produit un avis de la commune de Bergerac du 2 septembre 2021 relatif à la naissance à Bergerac le 30 août 2021 d'un enfant dont les parents sont domiciliés à Montauriol

Joùl MONTCRIOL, Y... désigné par ordonnance de M. Le Premier Y... en date du 10/02/2003 en remplacement de Mme Z... - M. Denis JEAN, Conseiller, - M.

Vu la requête, enregistrée le 21 février 1984 au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat, présentée pour la société MONTCOCOL, société anonyme, dont le siège est ..., Z.I.

de grutier, l'a condamné à une amende de 4 000 francs et a déclaré la société Korsia-Revel civilement responsable ; "aux motifs que la société Korsia-Revel avait mis à la disposition de la société Montcocol

coûteuses en temps et en effort ; qu'ainsi les conditions d'utilisation à l'époque des faits apparaissaient dangereuses ; que X... qui est titulaire d'une délégation de responsabilité de l'entreprise Montcocol

Article 2 : Les conclusions présentées par la commune de Montauriol présentées au titre de l'article L. 761-1 du code de justice administrative sont rejetées.

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 1er décembre 2023, le groupement foncier agricole (GFA) de Montauriol et M.

audit siège, sis Métairie de Kérambourg à Landaul (Morbihan), Landevant, en cassation d'un arrêt rendu le 18 avril 1991 par la cour d'appel de Rennes (4e chambre n8 219), au profit de la société Montcocol

C n'exploite des biens agricoles que sur les territoires des sections de Jas du Mas et Montcodiol et non sur celle de Sichard et Aubeau.