, à Moreno X..., Tamara D...

Morand, greffier d'audience, M. WYSS a lu son rapport et entendu les observations de : - Me Huard, avocat de Mme A ; - Mme D, représentant le préfet de l'Isère.

Jean-Michel Z..., La société JP Morgan Chase Bank National Association contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de PARIS, 5e section, en date du 22 janvier 2018, qui, sur renvoi

Mohand, contre l'arrêt de la cour d'appel de ROUEN, chambre correctionnelle, en date du 11 janvier 2006, qui, pour abandon de famille, l'a condamné à 6 mois d'emprisonnement avec sursis et a prononcé

Z..., Morange & Tirmant et M.

Selon l'arrêt attaqué (Lyon, 20 janvier 2022), Mme [U] a été engagée, en qualité de préparatrice, par la société Pharmacie de Morancé, à compter du 14 juin 2004. 2.

Durand a déclaré sa créance le 17 juillet 2003 entre les mains de la SCP Dargent Morange Tirmant, ès qualités.

. : 06/07673 Nature du recours : Appel APPELANTE : SCP DARGENT- MORANGE-TIRMANT, mandataire judiciaire, agissant en qualité de liquidateur judiciaire de la Société SODITRAM SARL, nommée à ces fonctions

DARGENT - MORANGE - TIRMANT c/ Y...

DIFFICULTES FINANCIERES DE LA SOCIETE STERTRAP, LES CREANCIERS DE CETTE DERNIERE, DONT LA SOCIETE GARAGE DE LA MARNE ETAIT DEVENUE, EN 1963, LE PLUS IMPORTANT, SOLLICITERENT LE CONCOURS OFFICIEUX DE MORANGE

de l'article 700 du code de procédure civile et condamné la SCP Dargent Morange Tirmant, ès qualités, aux dépens.

Me Jean-François Dargent, membre de la SCP Dargent Morange, devenue la SCP Dargent Morange Tirmant, a été désigné en qualité de représentant des créanciers. Le 17 janvier 1997, M.

retenue de garantie" enregistrant les prélèvements convenus sur les remise des effets escomptés ; que par jugement du 5 octobre 1999, la société a été mise en redressement judiciaire, la SCP Dargent-Morange-Tirmant

Mohand X..., demeurant ..., à Morsang-sur-Orge (Essonne), défendeur à la cassation ; EN PRESENCE DU : directeur des affaires sanitaires et sociales de la région d'Ile-de-France, ... (19ème), La

B MORANGE TIRMANT, ès qualités Attendu que la SCP JF Z...

COUR D'APPEL DE REIMS CHAMBRE CIVILE-1ère SECTION KN/VB ARRET N° 941 AFFAIRE N : 00/2226 joint au N : 00/02193 AFFAIRE PROCUREUR DE LA REPUBLIQUE, SCP DARGENT ET MORANGE C/ X..., MERCIER C/ une décision

X... en paiement de la réparation de son préjudice matériel et de son préjudice professionnel et moral ; que celui-ci a formé une demande reconventionnelle en paiement de factures impayées ; que M.

DARGENT - MORANGE - TRIMANT YM Formule exécutoire : à :COUR D'APPEL DE REIMS CHAMBRE CIVILE-1o SECTION ARRET DU 30 AVRIL 2007 APPELANTS

ENTREPRISE DE GROUPAGE BAVAROISE, LA FIRME GEBRUDER WETSCH (LES FRERES WETSCH) ; QUE CETTE FIRME N'AYANT PAS ALORS DE CAMION DISPONIBLE A PARIS, LE TRANSPORT DES COLIS GROUPES FUT EN FAIT EXECUTE PAR MORANGE

La SCP DARGENT MORANGE venant aux lieu et place de Maître Bernard MORANGE, Mandataire Judiciaire, ès qualité de Liquidateur à la Liquidation Judiciaire de Monsieur X.... 34 Rue des Moulins 51715 REIMS