Giovanni ; qu'en s'abstenant dès lors de rechercher si, en diffusant ses produits sous le nom commercial Giovanni, elle n'avait pas entendu les identifier aux yeux de sa clientèle à la marque Giovanni

Giovanni, contre l'arrêt de la cour d'assises de l'ESSONNE, du 8 février 1996, qui, pour homicide volontaire, vol, dégradation par incendie, l'a condamné à 18 années de réclusion criminelle ; Vu le

Giovanni, contre l'arrêt de la cour d'appel de GRENOBLE, chambre correctionnelle, en date du 8 avril 2005, qui, pour agression sexuelle aggravée, l'a condamné à 1 an d'emprisonnement avec sursis et

Giovanni, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de NOUMEA, chambre correctionnelle, du 2 mars 1999, qui a relaxé Jean-Patrice Y... du chef de violences par personne dépositaire de l'autorité

Code de procédure pénale, manque de base légale, défaut de motifs ; "en ce qu'il est fait grief à l'arrêt attaqué d'avoir déclaré Pierre X... coupable de complicité de l'escroquerie commise par Giovanni

Giovanni, contre l'arrêt de la cour d'appel de BESANCON, chambre correctionnelle, du 28 avril 1998, qui, pour construction sans permis, l'a condamné à 50 000 francs d'amende, a ordonné, sous astreinte

: Sur le rapport de M. le conseiller ROMAN, les observations de Me COSSA, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général PERFETTI ; Statuant sur le pourvoi formé par : - DI GIOVANNI

Giovanni, contre l'arrêt de la cour d'appel de METZ, chambre correctionnelle, du 23 décembre 1997, qui, pour violences ayant entraîné une mutilation, l'a condamné à 4 mois d'emprisonnement avec sursis

De Giovanni, demeurant ... (Haute Corse), 2°) Mme Joséphine Z... épouse X..., Ecole de Dimont, demeurant à Sars Poterie (Nord), 3°) M.

Denis, parties civiles, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de PARIS, en date du 26 novembre 1992, qui a renvoyé Giovanni B... devant la cour d'assises de PARIS sous l'accusation

Giovanni, contre l'arrêt de la cour d'appel de LYON, 4ème chambre, en date du 17 octobre 2002, qui, pour agressions sexuelles, l'a condamné à 18 mois d'emprisonnement, 5 ans d'interdiction des droits

en avoir délibéré conformément à la loi ; Donne défaut contre l'Association tutélaire du Puy-de-Dôme, curatrice d'Inès A..., veuve Z..., décédée au cours de l'instance d'appel ; Attendu que Giovanni

LOCSAMAT placée en redressement judiciaire par jugement du 21 novembre 2022 [Adresse 5] [Localité 2] Représenté par Me Hélène NASSIBIAN-GIOVANNUCCI, avocate au barreau d'AJACCIO S.A.R.L.

Giovanni, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, en date du 18 juin 1992, qui, dans la procédure d'extradition suivie contre lui à la demande du gouvernement

Giovanni Pierre, demeurant lot Mon rêve, Sagone Coggia à Vico (Corse du Sud), défendeur à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 30 janvier 1991, où étaient présents : M.

articles 222-9 et 222-10 du Code pénal ; "aux motifs qu'aux termes de l'expertise médicale, il apparaît qu'outre une perte du champ visuel droit et une paralysie de l'hémicorps droit, l'enfant Giovanni

Giovanni, contre l'arrêt de la cour d'appel de BESANCON, chambre correctionnelle, en date du 9 novembre 2001, qui, dans la procédure suivie contre le premier pour abus de biens sociaux et complicité

Giovanni, contre l'arrêt de la cour d'assises du VAR, du 20 mai 1997, qui, pour viol aggravé, l'a condamné à 10 ans de réclusion criminelle, ainsi que contre l'arrêt en date du 24 mai 1997 par lequel

Y..., décédé le 9 mars 1994 ; que la déclaration de succession de Giovanni X...

Z... qui roulait sur la route prioritaire à une vitesse supérieure à la vitesse autorisée ; que Kurt X... a été définitivement condamné pour blessures involontaires sur la personne de Giovanni Z... ;