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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Cour d'Appel
6253c929bd3db21cbdd8775b
27 septembre 2005
27 septembre 2005
Françoise Marcelle Henriette X... née le 02 Janvier 1950 à MONTPELLIER (34000) 3 rue du Cap du Bosc 32150 BARBOTAN LES THERMES représentée par la SCP POMIES-RICHAUD-VAJOU, avoués à la Cour assistée de Me Nathalie
Source officielleCour d'Appel
6253c95dbd3db21cbdd88173
31 mars 2006
31 mars 2006
: F 04/00170 COUR D'APPEL DE LYON CHAMBRE SOCIALE ARRÊT DU 31 MARS 2006 APPELANTE : SAS BERTHIEZ, en la personne de son représentant légal 05 rue Barroin 42029 SAINT- ETIENNE représentée par Me Nathalie
Source officielleCour d'Appel
6253c964bd3db21cbdd88301
31 mars 2006
31 mars 2006
RG : F 04/00168 COUR D'APPEL DE LYON CHAMBRE SOCIALE ARRÊT DU 31 MARS 2006 APPELANTE : SAS BERTHIEZ, en la personne de son représentant légal 05 rue Barroin 42029 SAINT- ETIENNE représentée par Me Nathalie
Source officielleCour d'Appel
6253c96dbd3db21cbdd8848a
31 mars 2006
31 mars 2006
RG : f 04/00169 COUR D'APPEL DE LYON CHAMBRE SOCIALE ARRÊT DU 31 MARS 2006 APPELANTE : SAS BERTHIEZ, en la personne de son représentant légal 05 rue Barroin 42029 SAINT- ETIENNE représentée par Me Nathalie
Source officielleCour d'Appel
6253c942bd3db21cbdd87c13
31 janvier 2006
31 janvier 2006
NIMES INTIMES : Monsieur Christian Roger André Y... né le 29 Mai 1955 à NIMES (30000) 3, rue des Cèdres 30540 MILHAUD représenté par la SCP FONTAINE-MACALUSO JULLIEN, avoués à la Cour assisté de Me Nathalie
Source officielleCour d'Appel
6253cb43bd3db21cbdd8d329
31 janvier 2006
31 janvier 2006
né le 29 Mai 1955 à NIMES (30000) ... 30540 MILHAUD représenté par la SCP FONTAINE-MACALUSO JULLIEN, avoués à la Cour assisté de Me Nathalie GUIRAUDIOS, avocat au barreau de NICE CAISSE PRIMAIRE
Source officielleChambre civile 1-7
68676122c173dff6a7933764
3 juillet 2025
3 juillet 2025
le Ministère Public ORDONNANCE ISOLEMENT Le 03 Juillet 2025 prononcé par mise à disposition au greffe, Nous Madame Nathalie BOURGEOIS-DE RYCK, Première présidente de chambre, à
Source officielleCHAMBRE DU CONSEIL
69e1e817cdc6046d478bb59e
21 octobre 2025
21 octobre 2025
GENERAL : 2025 002888 TRIBUNAL DE COMMERCE D'ALBI CHAMBRE DU CONSEIL JUGEMENT DU 21/10/2025 DEMANDEUR(S) : Monsieur [J] [T] [Adresse 1] Représenté par : Maître Pierre RAYNAUD LAUZERAL, pour Maître Nathalie
Source officiellePôle 4 - Chambre 6
6284908f498a54057d102f51
12 mai 2022
12 mai 2022
GROUPE VINET agissant en la personne de ses représentants légaux, Représentée par Me Nathalie LESENECHAL, avocat au barreau de PARIS, toque : D2090 - N° du dossier 20112941 Intimés : Monsieur [M] [
Source officielleCour d'Appel
6253cb35bd3db21cbdd8d1ca
4 novembre 2008
4 novembre 2008
Paribas Personal Finance a dispensé Nathalie X... de l'exécution du préavis. Le 30 juillet 2004, Nathalie X... a saisi le Conseil de Prud'hommes de Lyon.
Source officielleChambre civile 1-7
6799c41c5331f58c9ee86e76
28 janvier 2025
28 janvier 2025
2022 renforçant les outils de gestion de la crise sanitaire et modifiant le code de la santé publique) Copies délivrées le : à : GROUPE HOSPITALIER PAUL GUIRAUD
Source officielle2ème chambre section A
69e1d0e1cdc6046d4789b22e
16 avril 2026
16 avril 2026
SOCIETE D'ETUDE COMPOSANTS GUIRAUD FRERES Société par actions simplifiées au capital de 648 000 euros, immatriculée au RCS de [Localité 3] sous le n° 620 800 581, représentée par ses représentants légaux
Source officielleChambre civile 1-7
6789f22fe53fca3659f67296
16 janvier 2025
16 janvier 2025
renforçant les outils de gestion de la crise sanitaire et modifiant le code de la santé publique) Copies délivrées le : 16/01/2025 à : Centre Hospitalier Paul Guiraud
Source officiellesoc
61372456cd58014677414a9e
9 novembre 2004
9 novembre 2004
8, chemin de la Ruelle à Gaillard, 78640 Villiers Saint-Fréderic, 56 / Mme Nathalie Mahieux Terner, demeurant 11, rue Edmond Vitry, 94130 Nogent-sur-Marne, 57 / Mme Magali Maroilleau, demeurant
Source officielleCour d'Appel
6253caa7bd3db21cbdd8ba90
3 juin 2008
3 juin 2008
MINISTÈRE PUBLIC : représenté aux débats par Madame GUILLAUDIER. représenté au prononcé de l'arrêt par Monsieur DUCROS.
Source officielle2e chambre civile
635236d98c924eadffcc4865
20 octobre 2022
20 octobre 2022
L'EXECUTION DE MONTPELLIER N° RG 21/15339 APPELANTE : Madame [S] [V] [H] [K] épouse [L] née le [Date naissance 1] 1968 à [Localité 6] [Adresse 3] [Adresse 3] Représentée par Me Michèle GUIRAUD
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2018:C300624
21 juin 2018
21 juin 2018
Bernard X..., 2°/ Mme Nathalie B... , épouse X..., domiciliés tous deux [...] , contre l'arrêt rendu le 16 mars 2017 par la cour d'appel de Rennes (4e chambre ), dans le litige les opposant à Mme Evelyne
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2017:C300306
9 mars 2017
9 mars 2017
Franck C... avait cédé l'intégralité de ses dix parts, soit 9 parts à Mme Nathalie E... et 1 part à Mme Thérèse C... et n'était donc plus associé, Mmes Nathalie E... et Thérèse C... étant les seules associées
Source officiellePôle 4 - Chambre 6
63c256990bfda47c9007606f
13 janvier 2023
13 janvier 2023
Association déclarée, reconnue d'utilité publique, agissant poursuites et diligences de son représentant légal domicilié ès qualités audit siège [Adresse 1] [Localité 4]/FRANCE Représentée par Me Nathalie
Source officielleCour d'Appel
6253cb35bd3db21cbdd8d1cd
16 janvier 2009
16 janvier 2009
On s'est tous demandé ce jour, si Nathalie allait frapper mademoiselle Y....
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