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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
18e Chambre
60358be0deba25b0b6ab2af1
1 avril 2016
1 avril 2016
] C/ SA AUTOGRILL COTE FRANCE MNC - MISSION NATIONALE DE CONTROLE ET D'AUDIT DES ORGANISMES DE SECURITE SOCIALE Grosse délivrée le : 01/04/2016 à : URSSAF [Localité 1] Me Olivier
Source officielleCour d'Appel
6253c98abd3db21cbdd88987
19 septembre 2006
19 septembre 2006
a rendu l'arrêt suivant dans l'affaire entre : Société ABX LOGISTICS EUROCARGO FRANCE en la personne de son représentant légal 18 Place de la Gare 59100 ROUBAIX Non comparante - Représentée par Me OLIVIER
Source officielleCour d'Appel
6253c998bd3db21cbdd88bfa
19 septembre 2006
19 septembre 2006
a rendu l'arrêt suivant dans l'affaire entre : Société ABX LOGISTICS EUROCARGO FRANCE en la personne de son représentant légal 18 Place de la Gare 59100 ROUBAIX Non comparante - Représentée par Me OLIVIER
Source officielleChambre sociale
65a0eaf05bbe450008b2cddc
11 janvier 2024
11 janvier 2024
Adresse 4] INTIMÉS : [F] [L] [Adresse 2] [Adresse 2] Etablissement Public POLE EMPLOI [Localité 3] [Adresse 1] [Adresse 1] COMPOSITION DE LA COUR : qui a statué sans audience Olivier
Source officielle1re chambre sociale
6440d7ffe704a005d1ed7004
19 avril 2023
19 avril 2023
TELEVISION FRANCAISE 1 [Adresse 1] [Localité 4] Représentée par Me Blandine DAVID de la SELARL KÆM'S AVOCATS, avocat au barreau de PARIS Assistée par Me Laurent KASPEREIT, substituant Me Rodolphe
Source officielleChambre sociale 4-2
69fc1cd6cdc6046d47e01c1a
6 mai 2026
6 mai 2026
vestiaire : 160 APPELANT C/ S.A.S. [1] [Adresse 2] [Localité 2] Représentant : Me Blandine DAVID de la SELARL KAEM'S AVOCATS, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : R110 Plaidant : Me Rodolphe
Source officielleServ. contentieux social
6581e82a3ea7c8c1124f2e70
19 décembre 2023
19 décembre 2023
CONTENTIEUX DU 19 DECEMBRE 2023 Serv. contentieux social Affaire : N° RG 23/00311 - N° Portalis DB3S-W-B7H-XMOA N° de MINUTE : 23/02088 DEMANDEUR Société [5] [Adresse 2] [Localité 4] représentée par Me Rodolphe
Source officielle1re chambre sociale
6440d7ffe704a005d1ed6ffe
19 avril 2023
19 avril 2023
[Adresse 4] [Localité 3] Représentée par Me Blandine DAVID de la SELARL KÆM'S AVOCATS, Assistée Mr Laurent KASPEREIT, substituant Me Rodolphe OLIVIER, avocats au barreau des HAUTS DE SEINE, avocat
Source officielleCour d'Appel
6253c983bd3db21cbdd88899
29 septembre 2006
29 septembre 2006
parties le 29/09/06 Copies avocats le 29/09/06 COUR D'APPEL DE DOUAI Chambre Sociale - Prud'Hommes - APPELANT : CAMAIEU INTERNATIONAL 221 avenue Brame 59100 ROUBAIX Représenté par Me Rodolphe
Source officiellePôle 6 - Chambre 12
625bae7444cde4277d1bd602
15 avril 2022
15 avril 2022
[N] [C] [E] [Adresse 1] [Localité 3] représentée par Me Rachel SAADA, avocat au barreau de PARIS, toque : W04 INTIMEES SAS [5] [Adresse 7] [Adresse 7] [Localité 4] représentée par Me Rodolphe
Source officiellePôle 6 - Chambre 10
6163821596ce96677bf0ff6b
23 novembre 2010
23 novembre 2010
Me Guillaume BREDON, avocat au barreau de PARIS, toque : L 305, substitué par Me Solenne MOULINET, avocat au barreau de PARIS INTIMEES SAS FACOM [Adresse 3] [Localité 5] représentée par Me Rodolphe
Source officielleCour d'Appel
6253ca6ebd3db21cbdd8b032
27 mars 2008
27 mars 2008
Palais des Congrès - 75858 PARIS CEDEX 17 représentée par la SCP FANET - SERRA, avoués à la Cour assistée de Maître Rodolphe OLIVIER, avocat plaidant pour la SELAFA BUREAU FRANCIS Y..., avocats au
Source officielleCour d'Appel
6253ca3ebd3db21cbdd8a715
14 novembre 2007
14 novembre 2007
Boulevard Gouvion Saint Cyr Palais des Congrès 75858 PARIS CEDEX 17 agissant et diligences de son représentant légal représentée par la SCP FANET - SERRA, avoués à la Cour assistée de Maître Rodolphe
Source officielleCour d'Appel
6253ca3fbd3db21cbdd8a717
14 novembre 2007
14 novembre 2007
Palais des Congrès 75858 PARIS CEDEX 17 agissant et diligences de son représentant légal représentée par la SCP FANET - SERRA, avoués à la Cour assistée de Maître Rodolphe OLIVIER, avocat au barreau
Source officielleCour d'Appel
6253ca3fbd3db21cbdd8a72a
14 novembre 2007
14 novembre 2007
Palais des Congrès 75858 PARIS CEDEX 17 agissant et diligences de son représentant légal représentée par la SCP FANET - SERRA, avoués à la Cour assistée de Maître Rodolphe OLIVIER, avocat au barreau
Source officiellePôle 6 - Chambre 9
6034eb75d6704d16fe96deb9
31 août 2016
31 août 2016
1946 à [Localité 1] comparant en personne, assisté de Me Anne-Marie MENDIBOURE, avocat au barreau de BAYONNE INTIMEE Société FRANCE TELEVISIONS [Adresse 2] [Adresse 2] représentée par Me Rodolphe
Source officiellePôle 6 - Chambre 9
61635dd9683f470e3416dbdb
9 mars 2011
9 mars 2011
barreau de PARIS, D 906 INTIMÉE SOCIÉTÉ TEDDY'S - INDIGO [Adresse 2] [Localité 4] en présence de Monsieur [Z] [I], Directeur Administratif Financier, muni d'un pouvoir et représentée par Me Rodolphe
Source officielleCour d'Appel
6253c958bd3db21cbdd88014
21 février 2006
21 février 2006
GROUPE MEAC en la personne de son représentant légal 10 rue Henri IV-BP 9 28190 SAINT GEORGES SUR EURE représentée par Me Rodolphe OLIVIER, avocat au barreau de NANTERRE, vestiaire : PN701 INTIMEE [***
Source officielleCour d'Appel
6253c983bd3db21cbdd88898
29 septembre 2006
29 septembre 2006
parties le 29/09/06 Copies avocats le 29/09/06 COUR D'APPEL DE DOUAI Chambre Sociale - Prud'Hommes - APPELANT : CAMAIEU INTERNATIONAL 221 avenue Brame 59100 ROUBAIX Représenté par Me Rodolphe
Source officielleChambre 4-1
6a1a7934cdc6046d47753752
29 mai 2026
29 mai 2026
DEMANDERESSE A LA REQUÊTE S.A.S. [1], demeurant [Adresse 1] représentée par Me Rodolphe OLIVIER de la SELAFA CMS FRANCIS LEFEBVRE AVOCATS, avocat au barreau de HAUTS-DE-SEINE, Me Blandine DAVID
Source officiellePage 1 sur 40