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8 résultats pour « Octave CAZENAVE »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

Référé prononcé vendredi

69d5657ccdc6046d47718d86

Commerce

24 octobre 2025

24 octobre 2025

ANTOINE VERLY, GREFFIER, par mise à disposition RG 2025054614 10/10/2025 ENTRE : SAS [K], dont le siège social est [Adresse 1] [Localité 1] - RCS B 852474972 Partie demanderesse : comparant par Me Octave

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 9

67ef6b0166129746fdd69d3d

Appel

3 avril 2025

3 avril 2025

Localité 7] Immatriculée au RCS de EVRY sous le n° 801 867 912 Représentée par Me Audrey SCHWAB de la SELARL SELARL 2H Avocats à la cour, avocat au barreau de PARIS, toque : L0056 Assistée de Me Octave

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 10

6a19252ccdc6046d4753a8cb

Appel

28 mai 2026

28 mai 2026

domiciliés ès qualités audit siège [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Me Audrey SCHWAB de la SELARL 2H Avocats à la cour, avocat au barreau de PARIS, toque : L0056 Assistée à l'audience par Me Octave

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 8

69fad03bcdc6046d47bf6db2

Appel

5 mai 2026

5 mai 2026

, Dont le siège social est situé [Adresse 1] [Localité 1] Représentée par Me Audrey SCHWAB de la SELARL SELARL 2H Avocats à la cour, avocat au barreau de PARIS, toque : L0056, Assistée de Me Octave

Source officielle
CA

Chambre civile 1-6

67932e4620da87ff5e011307

Appel

23 janvier 2025

23 janvier 2025

MINAULT TERIITEHAU, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 619 - N° du dossier 20230311 - Représentant : Me Charlotte MOCHKOVITCH, Plaidant, avocat au barreau de PARIS, substituée par Me Octave

Source officielle
TA

5ème chambre

DTA_2202584_20240527

Administratif

27 mai 2024

27 mai 2024

en cause, et le niveau de bruit résiduel dans la même bande d'octave, constitué par l'ensemble des bruits habituels, extérieurs et intérieurs, correspondant à l'occupation normale des locaux mentionnés

Source officielle
CC

comm

61372117cd580146773f0e5d

Cassation

16 janvier 1990

16 janvier 1990

Gustave, Pierre, Octave, demeurant la Croix à Savigny-en-Véron (Indre-et-Loire), 66°) Monsieur MAZARD XO..., demeurant route de Candes à Savigny-en-Véron (Indre-et-Loire), 67°) Monsieur BZ...

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 3

6a1926a9cdc6046d4753e7a4

Appel

28 mai 2026

28 mai 2026

Activités Economiques de PARIS en date du 13 février 2025 [Adresse 4] [Localité 6] Immatriculée au RCS de [Localité 7] sous le n° 434122511 Représentées par Me Valentine COUDERT de la SELARL OCTAAV

Source officielle