AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
18e Chambre
6036ab622f49344ce3f9b175
15 septembre 2015
15 septembre 2015
représenté par Me Fabien GUERINI, avocat au barreau de TOULON INTIMEE SA DCNS, demeurant [Adresse 3] représentée par Me Frédéric LECLERCQ, avocat au barreau de PARIS ([Adresse 2]) substitué par Me Odile
Source officielleCour d'Appel
6253cccfbd3db21cbdd91513
9 mai 2014
9 mai 2014
toque : B1160 substitué par Me Philippe AZEMA INTIMÉE SAS PRINTEMPS 102, rue de Provence 75009 PARIS représentée par Me Hélène SAID, avocat au barreau de PARIS, toque : L0081 substitué par Me Odile
Source officielleCour d'Appel
6253cccfbd3db21cbdd91520
9 mai 2014
9 mai 2014
: B1160 substitué par Me Philippe AZEMA INTIMÉE SAS PRINTEMPS 102, rue de Provence 75009 PARIS représentée par Me Hélène SAID, avocat au barreau de PARIS, toque : L 0081 substitué par Me Odile
Source officielle7ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2024:495529.20241223
23 décembre 2024
23 décembre 2024
région de La Réunion a demandé au tribunal administratif de La Réunion de condamner solidairement les sociétés Grands Travaux de l'Océan Indien (GTOI), Organisme de Contrôle DIDES, Atelier d'Architecture Dupuy
Source officielleR E F E R E
69ab6374cdc6046d47c751f1
7 juillet 2025
7 juillet 2025
2025 001157 TRIBUNAL DE COMMERCE DE BEZIERS ORDONNANCE DE REFERE RENDUE LE 07/07/2025 PAR MISE A DISPOSITION AFFAIRE : [Adresse 1] (SARL) [Adresse 2] Me Nathan MILLET Avocat Cabinet de Me Marie Odile
Source officielle1 SS
CETAT:CETATEXT000007701692
5 décembre 1986
5 décembre 1986
Henri D..., à Mme Anna Z..., à Mme Geneviève D..., à Mme Marie D..., à Mlle Odile D..., à Mme Cécile D..., à Mme Monique D..., à Mme B..., à Mme C..., à l'association de défense des propriétaires du Quartier
Source officielleCour d'Appel
6253cda9bd3db21cbdd94102
13 septembre 2018
13 septembre 2018
Représentée par son associé-gérant, Me Odile Z..., ès qualités de mandataire liquidateur de la SARL L...
Source officielleCour d'Appel
ORDONNANCE DE REFERE 13 Janvier 2015 SAS ODIN CONSTRUCTIONc/SARL CLEAN PROPRETE
6253ccfabd3db21cbdd91e4f
13 janvier 2015
13 janvier 2015
N DOSSIER N 14/00035 COUR D'APPEL DE LIMOGES ORDONNANCE DE REFERE 13 Janvier 2015 SAS ODIN CONSTRUCTION c/ SARL CLEAN PROPRETE LIMOGES, le 13 Janvier 2015 Madame Annie ANTOINE, Première Présidente
Source officielle2 / 6 SSR
CETAT:CETATEXT000007795463
22 juin 1990
22 juin 1990
Franchin XC..., demeurant ..., Mme Odile Rose XX... XH... épouse TANDRAYEN, demeurant ..., M. Gilbert Léopol N..., demeurant à Sainte-Suzanne (97441), 29 chemin commune Ango, M.
Source officiellePOLE CIVIL - Fil 3
67fed1407a459da3dcdf2fc9
1 avril 2025
1 avril 2025
SOCIETE ALDI MARCHE [Localité 15], RCS [Localité 9] 493 318 067., dont le siège social est sis [Adresse 7] représentée par Me Diane DUPEYRON, avocat au barreau de TOULOUSE, avocat plaidant, vestiaire
Source officiellePPROX_FOND
686828784965b5d9df31c1ef
1 juillet 2025
1 juillet 2025
DEMANDERESSE: Caisse CAISSE DE CREDIT MUTUEL PLACE D’ARMES [Adresse 7] [Adresse 7] [Localité 6] représentée par Me Julien DUPUY, avocat au barreau D’ESSONNE DEFENDEUR: Monsieur [B] [W] [Adresse 3]
Source officiellePPROX_FOND
67f96a780ea89248182a8e21
10 avril 2025
10 avril 2025
ALVES [Adresse 5] [Localité 8] représentée par Maître Julien DUPUY de la SELARL DBA AVOCATS, avocats au barreau D’ESSONNE COMPOSITION DU TRIBUNAL : Président : Véronique BIOL, Juge Greffier : Odile
Source officielleCour d'Appel
6253cb20bd3db21cbdd8ce1a
30 janvier 2009
30 janvier 2009
Odile épouse Y..., es-qualité de représentante légale de son fils mineur Rémi, demeurant ... Intimée, non appelante, citée le 24 octobre 2008 en mairie (LRAR non réclamée), défaillante.
Source officielleCour d'Appel
6253ca3ebd3db21cbdd8a6ee
25 juillet 2007
25 juillet 2007
d'Alès-Clinique BONNEFON prise en la personne de son représentant légal en exercice 45 Avenue Carnot 30100 ALES représentée par Me Bruno SIAU, avocat au barreau de BEZIERS INTIMÉE : Madame Odile
Source officielleRéférés Cabinet 3
68e0157c74e929a9d8fa42df
3 octobre 2025
3 octobre 2025
00729 - N° Portalis DBW3-W-B7J-[Immatriculation 11] PARTIES : DEMANDERESSE [Adresse 15] dont le siège social est sis [Adresse 8], prise en la personne de son représentant légal représentée par Me Odile
Source officielleciv1
ébouter de son action en responsabilité civilec/M. X
ECLI:FR:CCASS:2013:C100359
20 mars 2013
20 mars 2013
P..., titulaire d'un office notarial, Mme Béatrice Z..., Mme Elisabeth Z... épouse A..., Mme Nathalie Z... épouse B... et Mme Odile C..., épouse Z..., ayants droit de feu Georges Z..., notaire ; Attendu
Source officielleCour d'Appel
6253cd5ebd3db21cbdd9316b
15 avril 2016
15 avril 2016
Jean-Claude Q..., Mme Claudine P..., épouse Q..., Mme Odile L..., épouse M..., M.
Source officielleCour d'Appel
6253cac6bd3db21cbdd8c07e
8 août 2008
8 août 2008
SCP BRETON TETU DUTHEIL SCP BLANC POUJOL AUDRAN SIGNIE SPINELLI Odile B... épouse C... Elisabeth C... épouse D... Béatrice C... Nathalie C... épouse E...
Source officielleCour d'Appel
6253caddbd3db21cbdd8c584
24 octobre 2008
24 octobre 2008
Marie-Odile veuve Z..., tant en son nom personnel qu'es qualité d'administratrice des biens de sa fille mineure Alexandra, demeurant...
Source officielleCour d'Appel
6253cabdbd3db21cbdd8be96
29 mai 2008
29 mai 2008
MERIGNAC OUTLET c / Madame Odile X...
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