CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

33 résultats pour « Olivia DU JONCHAY »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 6 - Chambre 11

60364549ae8bffa6ee82689e

Appel

20 novembre 2015

20 novembre 2015

Me Antoine SAPPIN, avocat au barreau de PARIS, toque : K0020 INTIMEE Madame [W] [O] épouse [W] née le [Date naissance 1] 1956 à [Localité 1] [Adresse 2] comparante en personne, assistée de Me Olivia

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 5

615e0dc2c25a97f0381f4f54

Appel

5 février 2015

5 février 2015

HAUTS-DE-SEINE, toque : PN54 INTIMEE Société BNP PARIBAS PERSONAL FINANCE [Adresse 1] [Localité 1] représentée par Me Marion AYADI, avocat au barreau de PARIS, toque : B0859 substitué par Me Olivia

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 11

6034823fa2d07a6fe6090db8

Appel

25 novembre 2016

25 novembre 2016

Conseil de Prud'hommes de PARIS - RG n° 12/09597 APPELANTE SA SOCIETE GENERALE [Adresse 1] représentée par Me Isabelle AYACHE REVAH, avocat au barreau de PARIS, toque : B0859, substitué par Me Olivia

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR03400

Cassation

6 décembre 2017

6 décembre 2017

Olivier Z...      

Source officielle
CA

1ère ch. civile

627ca8b24781dc057dee7d4f

Appel

11 mai 2022

11 mai 2022

76810 LUNERAY représentée par Me Pierre VARGUES de la Selarl VARGUES ET ASSOCIES, avocat au barreau du Havre INTIMEES : Sa OGF 32 au 42 rue de l'Iéna 76600 LE HAVRE représentée par Me Olivier

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 3

6034ba5199765ca5d7ca9be5

Appel

7 octobre 2016

7 octobre 2016

représentant légal domicilié en cette qualité audit siège Représentée par Me Bernard CADIOT de la SELARL HANDS Société d'Avocats, avocat au barreau de PARIS, toque : L0061 Ayant pour avocat plaidant Me Olivier

Source officielle
CA

17e Chambre

61609e4b264c7ed035b03c3f

Appel

9 septembre 2014

9 septembre 2014

C/ COTE D'AZUR HABITAT (OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DE NICE ET DES ALPES MARITIMES) Grosse délivrée le : à : Me Didier BERGAMINI, avocat au barreau de NICE Me Olivier

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2018:C200585

Cassation

3 mai 2018

3 mai 2018

, éviscérés ; l'automobile Peugeot 205 conduite par Aurélie Z... a glissé sur ces débris animaliers et s'est renversée sur le toit au milieu de la voie de droite de circulation (le chauffeur Olivier G.

Source officielle
CA

5e chambre civile

6035a3405ca99807279509e0

Appel

23 février 2021

23 février 2021

[Y] [H] [Adresse 2] [Localité 4] Représenté par Me Yann GARRIGUE de la SELARL LEXAVOUE MONTPELLIER GARRIGUE, GARRIGUE, LAPORTE, avocat au barreau de MONTPELLIER, avocat postulant assisté de Me Olivier

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cad9bd3db21cbdd8c4b6

Appel

19 juin 2008

19 juin 2008

ET : Madame Myriam Louise HenrietteA... divorcée X... ... 52000 JONCHERY Comparant, concluant par la SCP SIX-GUILLAUME-SIX, avoués à la Cour, et ayant pour conseil Maître Martine B..., avocat

Source officielle
TJ

Ch4.3 JCP

68ae235faf40da9b7b1776cf

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

Portalis DBYH-W-B7I-MAQL Copie exécutoire délivrée le : 03 Juillet 2025 à : Me Marie RIEHL Copie certifiée conforme délivrée le :03 Juillet 2025 à : la SCP MAISONOBE - OLLIVIER

Source officielle
CA

1re Chambre A

60375c17c32b6c39a9e8b8b7

Appel

7 avril 2015

7 avril 2015

La Cour était composée de : Monsieur Georges TORREGROSA, Président Monsieur Olivier BRUE, Conseiller Madame Anne DAMPFHOFFER, Conseiller qui en ont délibéré.

Source officielle
CA

1ère Chambre

679089a8a212a19f662df70c

Appel

21 janvier 2025

21 janvier 2025

le sol ; - si leur voisin avait procédé à l'élagage des oliviers, persistaient des roseaux et des arbres papillon ne respectant pas les règles de distance.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb46bd3db21cbdd8d3a5

Appel

27 novembre 2009

27 novembre 2009

poursuites et diligences de son représentant légal en exercice y domicilié, demeurant 72 bis rue Perrin Solliers-13006 MARSEILLE représentée par Me Jean-Marie JAUFFRES, avoué à la Cour, Assistée de Me Olivier

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2015:SO01996

Cassation

26 novembre 2015

26 novembre 2015

nettoyés (dito pour le 10éme étage et le 2ème étage » ; que les photographies annexées par le constatant à son procès verbal établissent l'état d'abandon des abords de la résidence dont les abords sont jonchés

Source officielle
TJ

Chambre procédure écrite

686837aa4965b5d9df3246da

T. Judiciaire

4 juillet 2025

4 juillet 2025

14000) demeurant 2 Rue des Moulins - 14470 REVIERS Madame [M] [K] épouse [W] née le 20 mai 1959 à Colombelles (14460) demeurant 2 Rue des Moulins - 14470 REVIERS Tous deux représentés par Me Alain OLIVIER

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc41bd3db21cbdd8f9f9

Appel

24 juillet 2012

24 juillet 2012

J'ai été engagé parce que j'étais plombier et je n'en ai jamais fait car Olivier Z... demandait que ce soit Jean-Marc qui le fasse tout le temps.

Source officielle
CA

10e Chambre

6034a01754599e8c73592ee2

Appel

3 novembre 2016

3 novembre 2016

La Cour était composée de : Monsieur Olivier GOURSAUD, Président Madame Françoise GILLY-ESCOFFIER, Conseiller Madame Anne VELLA, Conseiller qui en ont délibéré.

Source officielle
TJ

Chambre procédure écrite

6786d3c3df5b5c7d10caa2fe

T. Judiciaire

9 janvier 2025

9 janvier 2025

THILL-MINICI-LEVIONNAIS agissant par Me Florian LEVIONNAIS, avocat au barreau de CAEN, vestiaire : 93 DEFENDEUR : Monsieur [W] [E] né le 02 Mars 1980 à [Localité 5] demeurant [Adresse 4] représenté par Me Olivier

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2012:0410DEC000618310

Admin. suprême

10 avril 2012

10 avril 2012

Il décrit encore des cours de promenades jonchées de cadavres de rats, dépourvues de point d’eau et de sanitaires, et non surveillées.

Source officielle

Page 1 sur 2

Suivant →