Pacaud, président de chambre, Mahieux et Fau, conseillers, et qu'il a été ainsi jugé et prononcé par la Cour, présidée par M.

Pacaud, président de chambre, désigné en qualité de président de la chambre correctionnelle par ordonnance du premier président, en date du 4 septembre 1995, qui a donné lecture de l'arrêt en l'absence

raillerie et à la provocation, que les auteurs ont eu une volonté délibérée de forcer le trait et d'user de la caricature afin de rendre leur propos le plus divertissant possible ; que le côté parodique

présence d'un staphylocoque dans le liquide céphalo-rachidien, et, d'autre part, que les constatations opératoires du professeur A... avaient montré l'existence d'un processus d'arachnoïdite et de pachy-méningite

de M. l'avocat général DI GUARDIA ; Statuant sur les pourvois formés par : - LA SOCIETE CHAJEP 3, - LA SOCIETE CHAJEP 2, - LA SOCIETE CHAJEP 1, - LA SOCIETE CELANOR, - LA SOCIETE PACHEK

[Z] [W] et de la SCI du Pachois. M.

FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société à responsabilité limitée "Auberge du Coeur Volant et Pacha

FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 23 juin 2004), rendu en matière de référé, que par jugement du 14 novembre 2001, la SCI du domaine Michel Pacha

[Z] a sollicité son inscription sur la liste des experts judiciaires de la cour d'appel d'Amiens dans les rubriques « Interprétariat », spécialités « anglais » (H-01.01.01), pachtou (H-01.02.25

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : I - Sur le pourvoi n° F 95-15.588 formé par : 1°/ la société Pacard, société à responsabilité

Pacaud, président, a été entendu ; qu'il se déduit de ces énonciations que ce magistrat a été entendu en son rapport ; D'où il suit que le moyen n'est pas fondé ; Sur le moyen unique de cassation

Pacaud, président, a été entendu ; qu'il se déduit de ces énonciations que ce magistrat a été entendu en son rapport ; D'où il suit que le moyen n'est pas fondé ; Mais sur le moyen unique de cassation

[F] dans le cadre d'une imitation parodique de [I] [T], après avoir rappelé que ce dernier avait échappé à toute condamnation après avoir qualifié Mme [O] de « conne », pour en déduire que l'intéressé

GREFFIER LORS DES DEBATS : Mme Marie-Estelle CHAPON COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DELIBERE : Mme Caroline PACHTER-WALD, présidente de chambre, Madame Laurence de SURIREY, présidente de chambre

GREFFIER LORS DES DEBATS : Mme Marie-Estelle CHAPON COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DELIBERE : Mme Caroline PACHTER-WALD, présidente de chambre Madame Corinne BOULOGNE, présidente de chambre,

prohibées et d'importations sans déclaration de marchandises, en les condamnant, chacun, à la peine de trois mois d'emprisonnement avec sursis, et en condamnant Jacob X..., solidairement avec la SARL Pacher

Christian Paul-Loubière, président, Mme Sonia Bousquel, conseiller et Mme Caroline Pachter, conseiller, que l'arrêt a été prononcé par Mme Bousquel, conseiller en raison de l'empêchement du président et

Pacaud, conseiller de la chambre d'accusation ayant participé aux débats et au délibéré" ; Mais attendu qu'en l'état de ces seules mentions, la Cour de Cassation n'est pas en mesure de vérifier la régularité