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Codes de loi français

110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur

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16 résultats pour « Phone HONGKHAM Me »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

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Article 2

—

- dispositif pour prothèse respiratoire : boitier standard, boitier obturateur, embase, piège à secrétions, filtres et adhésifs ; - dispositif à usage unique pour prothèse respiratoire : cassettes, supports de cassette autoadhésif ; - valve pour phonation

Article 243-8.02

—

radioélectriques toutes zones Tout navire s'éloignant de plus de 6 milles d'un abri dispose d'au moins une installation radioélectrique à ondes métriques (VHF) permettant d'émettre et de recevoir par ASN sur la fréquence 156,525 Mhz (voie 70) et par phonie

Article Annexe I

—

Equipements et services communs (à titre d'exemples) : Equipements : hall de réception, sanitaires communs, moyen d'appel accessible aux utilisateurs (cabine téléphonique, point phone, téléphone de la réception...) ; Services : réception (au minimum

Article Annexe

—

temporo-maxillaire et de la musculature faciale ; équilibres neuromusculaires ; - Anomalies de la lame dentaire, des bases osseuses et des tissus de recouvrement, anomalies dento-alvéolaires, dysharmonies dento-maxillaires ; - Rééducation de la déglutition, de la phonation

Article R4341-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 91 > 41

Code de la santé publique

chez le jeune enfant présentant un handicap moteur, sensoriel ou mental ; b) La rééducation des troubles de l'articulation, de la parole ou du langage oral, dysphasies, bégaiements, quelle qu'en soit l'origine ; c) La rééducation des troubles de la phonation

Article ANNEXE

—

Le candidat ne doit présenter notamment : - aucun trouble majeur de la phonation et de l'élocution, le bégaiement entraînant l'inaptitude ; - aucune gêne au port d'équipements spéciaux. 4. Une perception auditive compatible avec la sécurité.

Article Annexe 11-2 (suite 1)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 20 > 67 > 05

Code de la santé publique

. - Communication bucco-sinusienne ou bucco-nasale Suivant le siège, la surface et la gêne fonctionnelle, y compris les conséquences sur la déglutition et le retentissement sur la qualité de la phonation : 2 à 15 %.

LEGIARTI000048568968

—

Sans gêne de la respiration ou de la phonation. G 1 à 2 2. Avec gêne modérée de la respiration ou de la phonation. G 2 à 3 3. Avec gêne importante et permanente de la respiration, de la phonation ou de la déglutition. G 4 à 5 14.3.3.2.

Article ANNEXE I

—

intéressés de la durée de l'arrêt ; b) En cas d'arrêt imprévu du système sol ADS-C, l'organisme du contrôle de la circulation aérienne intéressé : - informe tous les aéronefs affectés par l'arrêt et de l'obligation de rendre compte de leur position en phonie

Article Annexe III

—

Différents modes de transmission : Phonie : modulation d’amplitude et de fréquence, bande latérale unique, largeur de bande nécessaire ; Télégraphie : manipulation par tout ou rien et déplacement de fréquence.

Article Annexe I à l'art. R434-32 (6)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 28 > 67 > 52

Code de la sécurité sociale

Pour l'évaluation de l'incapacité qu'entraînent ces troubles, il sera tenu compte de la mobilité des cordes vocales, du calibre de la glotte, et de la sous-glotte, du vestibule laryngé dans l'inspiration maximum et dans la phonation, enfin du degré des

LEGIARTI000049878432

—

météorologiques 12001-01 : Généralités 12001-02 : Teneur des comptes rendus en vol réguliers RCAM.12005 : Teneur des comptes rendus en vol spéciaux RCAM.12010 : Autres comptes rendus en vol spéciaux RCAM.12015 : Communication des comptes rendus en phonie

Article Annexe 2

—

tremblements 129 troubles de l'attention 130 troubles de l'équilibre 131 troubles de mémoire/déclin cognitif 132 troubles des conduites alimentaires (anorexie ou boulimie) 133 troubles du comportement chez enfant et adolescent 134 troubles du langage et/ou phonation

Article 1

—

5 ans Alpha formation en sécurité privée du Havre V Agent de prévention et de sécurité 344t 5 ans IESC formation - Institut européen pour la sécurité et la communication formation IV Réparateur(trice) de produits nomades 255 5 ans GSM master - Phone

Article Annexe 1

—

Le tableau général avec renvoi de phonie est installé au poste infirmier. 5.7. Eléments divers de sécurité 5.7.1.

LEGIARTI000024599214

—

langue Accents et rythme - percevoir et restituer le phrasé d'un énoncé familier - repérer et respecter l'accent tonique Intonation - percevoir et restituer les schémas intonatifs : l'intonation caractéristique des différents types d'énoncés Lien phonie