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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Référés civils
669ff257d9953d09165ae82e
22 juillet 2024
22 juillet 2024
HOPPS GROUP, dont le siège social est sis [Adresse 4] [Adresse 4] représentée par Maître Pierre BUISSON, avocat au barreau de LYON Débats tenus à l'audience du 27 Mai 2024 Notification le à : Maître
Source officiellecr
édure suiviec/Stéphane Y
6137263ecd580146774240c5
8 février 2005
8 février 2005
Buisson , conseillers : Mme Robin , Mme Crutchet : ministère public : Mme Piccot, avocat général, greffier : M.
Source officielleTribunal Administratif de Cergy-Pontoise
ORTA_2314654_20241126
26 novembre 2024
26 novembre 2024
Vu les autres pièces du dossier. Vu le code de justice administrative. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle6ème chambre
DTA_2405777_20260417
17 avril 2026
17 avril 2026
Vu les autres pièces du dossier. Vu : - le code général de la fonction publique ; - le code de justice administrative. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l’audience.
Source officiellePôle 4 - Chambre 5
6629f366dc6faf00095888bb
24 avril 2024
24 avril 2024
Par conclusions signifiées le 12 novembre 2019 la société Le Buisson Immobilier demande à la cour de : Vu les articles 1240 et suivants du Code Civil, Vu les pièces versées aux débats, A titre
Source officiellecr
6079a8729ba5988459c4d508
28 mai 1998
28 mai 1998
Pierre, B... Geneviève, C... Charles, D... Claude, E... Jean-Michel, les époux F..., F... Eric, G... Karin, H... Denise, I... Pierre, J... Josette, K... Roger, L... Micheline, M... Roland, N...
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2018:CO10454
26 septembre 2018
26 septembre 2018
Pierre E..., domicilié [...] , 6°/ M.
Source officielle1ère Chambre
653a06f3d0451e8318d0ebf1
24 octobre 2023
24 octobre 2023
Les productions démontrent -l'existence d'un redressement de la SASU Cogibat (pièce n° 22 des appelants) -l'existence d'un contrôle TVA de la Sci Les Buissons (leur pièce n°25).
Source officielleTribunal Administratif de VERSAILLES
DTA_2408499_20241106
6 novembre 2024
6 novembre 2024
l'extérieur, sur un terrain situé 39 rue Pierre Brossolette sur le territoire de cette commune.
Source officielle9ème chambre
DTA_2310073_20260127
27 janvier 2026
27 janvier 2026
Toutefois, il ressort des pièces du dossier que M.
Source officielle6ème Chambre
DTA_2002113_20221202
2 décembre 2022
2 décembre 2022
Article 3 : Le présent jugement sera notifié à la SARL Récup Pièces Automobiles Mario (RPAM) et à la commune d'Herblay-sur-Seine.
Source officielle6ème Chambre
6708c023445a086e2bcedd1b
10 octobre 2024
10 octobre 2024
[N] au Garage les Buissons le 30 octobre 2018 n'établit pas que les parties étaient d'accord pour que le garage effectue tous les travaux nécessaires à la remise en état de ce véhicule.
Source officielleTribunal Administratif de VERSAILLES
ORTA_2309336_20250923
23 septembre 2025
23 septembre 2025
La SCI Des Buissons n’a pas procédé à la confirmation de sa requête dans le délai imparti.
Source officielle6ème Chambre
DTA_1915465_20221007
7 octobre 2022
7 octobre 2022
Vu : - la délibération attaquée ; - les autres pièces du dossier. Vu : - le code de l'urbanisme ; - le code de justice administrative.
Source officielleCHAMBRE 3
DTA_2201596_20250416
16 avril 2025
16 avril 2025
Il ressort des pièces du dossier que, le 18 mars 2021, une altercation s'est produite sur leur lieu de travail, entre M. B et M. Buisson, alors que M. B se rendait dans le bureau de M.
Source officielle6ème Chambre
DTA_2110330_20250314
14 mars 2025
14 mars 2025
Vu les autres pièces du dossier. Vu : - le code des assurances ; - le code de justice administrative. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.
Source officiellecr
6137269acd58014677426ef0
31 janvier 2007
31 janvier 2007
(salarié de la société Rosay Buisson avant sa reprise par Hamid X...), dont la mère gérera une société A Print (son fils étant d'ailleurs interdit de gérer), installé à titre gratuit et tous frais payés
Source officielle6ème Chambre
DTA_1909073_20221007
7 octobre 2022
7 octobre 2022
Vu les autres pièces du dossier. Vu le code de justice administrative. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.
Source officielleTribunal Administratif de Nîmes
DTA_2504252_20251010
10 octobre 2025
10 octobre 2025
La commune de Buisson fait valoir que l’immeuble situé rue de la Croisière, section cadastrée A 595 à Buisson (84110) et appartenant à Mme A... D..., présente un risque pour la sécurité publique.
Source officielleTribunal Administratif de VERSAILLES
ORTA_2300424_20231215
15 décembre 2023
15 décembre 2023
Vu les autres pièces du dossier. Vu le code de justice administrative. La présidente du tribunal a désigné M.
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