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6 508 résultats pour « Pierre-alexandre LE MOING »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cdbebd3db21cbdd945ac

Appel

13 mai 2019

13 mai 2019

représenté par Me Pierre-alexandre LE MOING, avocat au barreau de VANNES *** EXPOSE DU LITIGE : Monsieur et Madame T... et I...

Source officielle

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CA

Contestations Honoraires

67874f23d61a5c2f4aa36602

Appel

13 janvier 2025

13 janvier 2025

D'AVOCATS MAIRE [V] [J] [U] [M] [N] [F] pris en la personne de Me [R] [V] [Adresse 4] [Localité 6] représentée par Me Pierre-Alexandre LE MOING, avocat au barreau de VANNES, substituant Me Isabelle

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CA

Pôle 5 - Chambre 4

6260f9536d9e13277d6e3964

Appel

20 avril 2022

20 avril 2022

[HZ] [J] 68 rue Pierre Oliveau 85000 LA ROCHE SUR YON M. [I] [EM] 7, boulevard de Bulgarie 35200 RENNES M.

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CC

cr

61372671cd580146774259de

Cassation

7 décembre 1999

7 décembre 1999

B... et de Christophe X... se sont heurtées, de face, 2) tandis que celle de Pierre Y... a été heurtée latéralement à gauche ; " comme il est affirmé, par Véronique X..., et par Pierre Y... et Brigitte

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CC

cr

61372577cd5801467741dfd1

Cassation

21 août 1996

21 août 1996

de faire le rapprochement entre les faits dont a été victime Alexandre Leontieff et les pièces appartenant à ce dernier dont il est très vite entré en possession; que, par ailleurs, devant le juge d'instruction

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CC

cr

6079a8cf9ba5988459c4f065

Cassation

31 mars 2005

31 mars 2005

Alexandre, - Y...

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CC

cr

61372617cd58014677422e1e

Cassation

4 décembre 2001

4 décembre 2001

de 1 700 000 francs d'une campagne de fouilles menées en 1995, le droit exclusif d'utilisation desdits travaux de fouille pour la réalisation d'oeuvres audiovisuelles ou toutes autres ; qu'il est non moins

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cr

613725cacd580146774208d2

Cassation

14 octobre 1998

14 octobre 1998

Pieter, - A... Alexandre - X...

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CC

cr

61372649cd58014677424640

Cassation

18 janvier 2005

18 janvier 2005

Alexandre, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 13ème chambre, en date du 7 avril 2004, qui, pour violences aggravées, les a condamnés chacun à 2 mois d'emprisonnement avec sursis et a prononcé

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cr

61372624cd5801467742345f

Cassation

24 octobre 2001

24 octobre 2001

Jean-Pierre, - DE B... Alexandre, - X...

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cr

éesc/Faouzi D

613725c6cd580146774206b1

Cassation

1 avril 1998

1 avril 1998

Y... différentes sommes à titre de préjudices matériels, économique et moral ; "aux motifs que "Faouzi D... demande à la Cour de dire que les faits commis par Jean-Pierre Y... constituent la cause

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cr

6079a8e89ba5988459c4f2bf

Cassation

14 juin 2006

14 juin 2006

Alexandre, - Y... Francis, - Z...

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cr

êt attaqué a décidé n'y avoir lieu à suivrec/Alex B

6137264dcd580146774247fc

Cassation

2 septembre 2004

2 septembre 2004

Christelle, représentants légaux d' Alexandre Z..., parties civiles, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de MONTPELLIER, en date du 11 septembre 2003, qui, dans l'information

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cr

61372633cd58014677423b84

Cassation

11 septembre 2002

11 septembre 2002

Fouad X..., qui fait plaider sa relaxe, invoque les incohérences et les invraisemblances qu'il aurait décelées dans les déclarations des fillettes dont il estime que le sentiment de culpabilité est moins

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cr

édure suiviec/M. Arnaud X

ECLI:FR:CCASS:2018:CR00006

Cassation

27 février 2018

27 février 2018

Z... aurait fait l'éloge de la gestapo et de l'occupation allemande" ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué, du jugement qu'il confirme et des pièces de la procédure que M.

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cr

61372698cd58014677426db9

Cassation

17 mai 2006

17 mai 2006

Strasbourg, SCI Sébastien Strasbourg, SCI Jules Strasbourg (pièces n° 6.3, 6.4, 6.5, 6.6) ; que l'adresse du siège social des SCI Flandre X..., SCI Alexandre Strasbourg, SCI Sébastien Strasbourg, SCI

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cr

édure suivie, sur leur plaintec/MM. Boris A

ECLI:FR:CCASS:2018:CR00919

Cassation

7 mai 2018

7 mai 2018

Boris A... et Alexandre B... excipent de leur bonne foi, notamment en ce qu'ils n'ont fait que relater les informations recueillies auprès du parquet de Pointe-à-Pitre ; qu'aux termes d'un communiqué de

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CA

Cour d'Appel

6253cbc3bd3db21cbdd8e2fb

Appel

24 mars 2010

24 mars 2010

Thierry N..., Sabrina O..., Bruno P..., Vincent OO..., Alexandre Q..., Vanessa R..., Annick S..., Sophie T..., Gordana U..., David V..., Cynthia W..., Jean Pierre XX..., Jean François YY..., Didier ZZ.

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cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR02333

Cassation

24 octobre 2017

24 octobre 2017

question de faits commis les 24 et 25 juin 2015 dans le corps desdites conclusions, qu'il pourrait s'agir des plaintes des 26 et 27 juin 2014 relatives à des faits survenus le 24 juin 2014 selon les pièces

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cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR02742

Cassation

10 octobre 2017

10 octobre 2017

Z..., en l'espèce en lui imposant un rapport sexuel vaginal et anal, avec cette circonstance que les faits ont été commis sur une personne mineure de moins de quinze ans et par un ascendant, en l'espèce

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