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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Contentieux Général
69afee26cdc6046d4722b4e4
21 janvier 2026
21 janvier 2026
à l'encontre de Monsieur [P] [H], Vu la représentation, à l'audience du 21/01/2026, de la CAISSE D'EPARGNE ET DE PREVOYANCE [Localité 1] CENTRE par la SCP SOREL & ASSOCIES intervenant par Maître Pierrick
Source officielleCONTENTIEUX GENERAL
69a4df8ecdc6046d4732dff4
17 octobre 2025
17 octobre 2025
PEUPLE FRANÇAIS TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHELLE JUGEMENT DU 17/10/2025 Numéro d'inscription au répertoire général : 2025 001284 DEMANDEUR(S) : [Adresse 1] [Adresse 2] REPRES ENTANT(S) : Maître Pierrick
Source officielleCHAMBRE DU LUNDI MATIN - AUDIENCE PUBLIQUE
69cb6659cdc6046d479682ef
26 janvier 2026
26 janvier 2026
Par ailleurs, Maître Christine DE PONTFARCY, avocate au Barreau du MANS,, [Adresse 4] MANS substituant Maître Pierrick SALLE, avocat au Barreau de BOURGES,3,, [Adresse 5], conseil de la SAS, [Q], [K] a
Source officielleDROIT COMMUN
679aaafee9a46d1f5a76af0d
10 janvier 2025
10 janvier 2025
délivrée Le à Me Florent BACLE Copie certifiée conforme délivrée le à Me Florent BACLE à GAEC [R] Représentée par Me Florent BACLE, avocat au barreau de POITIERS, avocat postulant et par Me Pierrick
Source officielle20e chambre
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6 juillet 2023
6 juillet 2023
[Z] [N]-[X] NOTAIRE ASSOCIEE Maître [Z] [X] Me Paul YON Maître [B] [A] Me Pierrick SALLÉ Maître [L] [V] Me Thomas RONZEAU S.A.
Source officielleDELIBERE AUDIENCE AFFAIRES COURANTES
69e6d149cdc6046d47f5fdd9
5 janvier 2026
5 janvier 2026
domiciliés en cette qualité audit siège, Demanderesse représentée à l'audience par Maître Laetitia DAURIAC, Avocate postulante inscrite au Barreau de Limoges, y demeurant [Adresse 3], substituant Maître Pierrick
Source officielleChambre commerciale 3-2
686df87abdbdd86396f38fdd
8 juillet 2025
8 juillet 2025
domiciliés en cette qualité au siège social Représentant : Me Mathieu KARM de la SCP MERY - RENDA - KARM, avocat au barreau de CHARTRES, vestiaire : 000040 - N° du dossier 20240076 - Plaidant : Me Pierrick
Source officielleDélibéré par remise au Greffe chambre 4
69eb4476cdc6046d475d4fdc
17 avril 2026
17 avril 2026
l'article 450 du code de procédure civile, Audience des débats en date du 06 mars 2026 Demandeur(s) : - CAISSE D'EPARGNE ET DE PREVOYANCE LOIRE-CENTRE [Adresse 1] Représentant(s) : - SCP [R] - Me Pierrick
Source officielleDélibérés de Contentieux Général
69c510bccdc6046d4706b089
14 janvier 2026
14 janvier 2026
COMMERCE DE CHATEAUROUX JUGEMENT DU 14/01/2026 Demandeur(s) : CAISSE D'EPARGNE ET DE PREVOYANCE LOIRE CENTRE, [Adresse 1], [Localité 1] Représentant(s) : SCP SOREL & ASSOCIES intervenant par Maître Pierrick
Source officielle3ème chambre A
62da3e5e2eb797effb0703e0
21 juillet 2022
21 juillet 2022
LOIRE-CENTRE [Adresse 6] [Localité 4] Représentée par Me Frédéric ALLEAUME de la SCP GRAFMEYER BAUDRIER ALLEAUME JOUSSEMET, avocat au barreau de LYON, toque : 673 et ayant pour avocat plaidant, Me Pierrick
Source officielle12e chambre
63ca433c9066fd7c90fc292a
19 janvier 2023
19 janvier 2023
Localité 9] n° 806 120 788 [Adresse 4] [Localité 5] Représentée par Me Isabelle DELORME-MUNIGLIA de la SCP COURTAIGNE AVOCATS, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 52 et Me Pierrick
Source officielle1ère Chambre
65b35f171d7564000872dd61
25 janvier 2024
25 janvier 2024
les publicités ; dit que les taxes foncières échues depuis la liquidation judiciaire seraient à la charge de l'adjudicataire ; constitué comme avocat la SCP Sorel & associés agissant par Maître Pierrick
Source officielleChambre Commerciale
6545ee384ac6088318da11d4
2 novembre 2023
2 novembre 2023
Adresse 1] DEMANDERESSE à L'INCIDENT - INTIMÉE Ayant pour avocat postulant Me Pierre-Yves WOLOCH, membre de la SCP SOREL & ASSOCIES, avocat au barreau d'ORLEANS et pour avocat plaidant Me Pierrick
Source officielleChambre sociale
63c8eecfdc5b777c90992ecd
18 janvier 2023
18 janvier 2023
[J] [R] JP/MS Autres actions en responsabilité exercées contre un établissement de crédit Grosse délivrée le 18/01/2023 à Me SALLE, Me DAURIAC, Me LEMASSON-DESHOULLIERES, avocats
Source officielle13e chambre
62c5299da2c4236379079bf9
5 juillet 2022
5 juillet 2022
CENTRE [Adresse 6] [Localité 5] Représentant : Me Mathieu KARM de la SCP PICHARD DEVEMY KARM, Postulant, avocat au barreau de CHARTRES, vestiaire : 000040 - N° du dossier 33842 Représentant : Me Pierrick
Source officielle1ère Chambre
65b35eef1d7564000872dd52
25 janvier 2024
25 janvier 2024
application de l'article 700 du Code de procédure civile pour les frais exposés en cause d'appel, CONDAMNER la société ALLIANZ aux entiers dépens dont droit de recouvrement direct au profit de Me Pierrick
Source officielle1ère Chambre
66878cb805d6f7f678d4900a
4 juillet 2024
4 juillet 2024
NOTAIRE) agissant poursuites et diligences de son représentant légal, domicilié en cette qualité au siège social: [Adresse 7] [Adresse 10] [Localité 5] N° SIRET : 302 790 654 Représentée par Me Pierrick
Source officielle1ère Chambre
6780bc857876e75543d1c6a6
9 janvier 2025
9 janvier 2025
Mutuel Charente-maritime - Deux-Sèvres à payer à chacune des concluantes une indemnité procédurale de 7.000€, ainsi qu'aux entiers dépens d'appel, avec droit de recouvrement direct au profit de Maître Pierrick
Source officiellePôle 1 - Chambre 10
65b0bdd08d0ccf000877e63d
18 janvier 2024
18 janvier 2024
PPVS NEUILLY [Adresse 1] [Localité 5] Représentés par Me Aurélie TANCELIN, avocat au barreau du VAL-DE-MARNE, toque : 17 Ayant pour avocat plaidant Me Pierrick SALLE, avocat au barreau de BOURGES
Source officielleChambre Commerciale
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23 octobre 2025
23 octobre 2025
cette qualité audit siège [Adresse 4] [Localité 6] Ayant pour avocat postulant Me Pierre-Yves WOLOCH, membre de la SCP SOREL & ASSOCIES, avocat au barreau d'ORLEANS, et pour avocat plaidant Me Pierrick
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