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20 résultats pour « Piquet »
ARTICLE
CODE
EXTRAIT
Article 27
. - Conservation des piquets :
Article L665-13
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 65 > 46
Sont interdites la fabrication, la circulation et la détention des piquettes telles qu'elles sont définies à la partie IV de l'annexe II du règlement mentionné à l'article L. 665-10.
Article 11
L'écartement entre les piquets que constituent les barrages destinés à la capture des saumons, ainsi que celui entre les travées transversales à ces piquets, doit être d'au moins 10 centimètres.
Article ANNEXE IV
Lorsque ce lieu est une ville de garnison, la composition du piquet d'honneur est la même que celle fixée à l'alinéa 5 ci-contre.
Article A331-40
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 36 > 11 > 01
La signalisation utilisée est celle qui sert à régler manuellement la circulation, telle qu'elle est définie au livre Ier, huitième partie, de l'instruction interministérielle relative à la signalisation routière : piquet mobile à deux faces, modèle K10
Article 3
Jusqu'à la campagne 2010-2011 incluse, le palissage d'une vigne se définit par la pose de piquets neufs et d'au moins deux fils releveurs, non compris le fil porteur éventuel sur lequel sont fixées les parties ligneuses de la souche.
Article 50 duodecies A
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 30 > 13
Matériels nécessaires à l'élevage du bétail (à l'exclusion des fils, piquets et accumulateurs utilisés pour l'électrification des clôtures) à l'aviculture et à l'apiculture ; g. Matériels utilisés pour la préparation des aliments du bétail ; h.
LEGIARTI000021087140
Ex 4404.10 Echalas fendus ; pieux et piquets en bois, appointés, non sciés longitudinalement : de conifères, originaires de pays non européens.
Article 9
Dispositif conique K5a, piquet K5b, balise d'alignement K5c, balise de guidage K5d. Délimitation d'obstacles temporaires ou de chantier. Barrière K8. Signalisation de position d'une déviation ou d'un rétrécissement temporaire de chaussée.
Article 6-1
Le jalonneur est constitué d'un élément rétroréfléchissant incolore ou de couleur blanche, qui s'inscrit dans un carré solidaire d'un piquet fixé au sol. Balise J17.
Article B
Ex 44.04 Echalas fendus, pieux, piquets en bois, écorcés. Ex 44.07 Bois sciés longitudinalement, tranchés, déroulés, d'une épaisseur supérieure à 6 mm.
Article ANNEXE I
AUTORITÉS PIQUETS DRAPEAU (OU ÉTENDARD) des forces armées et des formations rattachées SONNERIES 1. Président de la République. Honneurs exceptionnels. Drapeau (ou étendard) présent, l'hymne national est exécuté intégralement.
Article Annexe 1
Un ensemble comprend un piquet et un socle métallique ; par obstacle, il faut entendre uniquement le piquet qui seul sera pris en compte lors de l'évaluation à l'exclusion du socle métallique.
Ex 44.04 Echalas fondus, pieux, piquets en bois, écorcés. Ex 44.07 Bois sciés longitudinalement, tranchés ou déroulés, d'une épaisseur supérieure à 6 mm.
La pièce conductrice enterrée ou l'ensemble de telles pièces est constitué par des câbles, grillages, plaques, rubans, piquets ou tubes ou toutes autres pièces métalliques de nature convenable et de dimensions suffisantes pour résister aux dégradations
Article Annexe IV
Hémorragie Phénomène observé : libération de sang s'échappant des vaisseaux et / ou des capillaires, pouvant se présenter sous différents aspects, et notamment en " chou-fleur ", en nappe, en voile diffus, en piqueté (le sang s'échappe ponctuellement
Article 223 a-II-2/30
Lorsqu'il n'est pas prévu de piquet d'incendie en permanence pendant la traversée dans un des locaux de ce type, il convient d'installer un dispositif fixe de détection et d'alarme d'incendie d'un type approuvé, conforme aux prescriptions de l'article
Article 221-II-2/20
Toutefois, si un système efficace de ronde est assuré par un piquet d'incendie à tout moment au cours du voyage, un dispositif fixe de détection et d'alarme d'incendie n'est pas requis.
Article 50 duodecies
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 68 > 64
Ex 44-04 Pieux et piquets en bois appointés, non sciés longitudinalement. Ex 44-05 Laine (paille) de bois destinée à la construction. 44-06 à 44-08 Tous produits de ces positions.
Article Annexe I
: -le volume de déchets contenu dans la zone est inférieur à dix m3 si elle est située dans un bâtiment ouvert ou fermé, et à 30 m3 sinon ; -les limites en longueur, largeur et hauteur de la zone sont matérialisées en permanence (benne, peinture, piquet