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14 résultats pour « Pittiavino »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2023:C300327

Cassation

11 mai 2023

11 mai 2023

pourvoi n° C 22-11.130 contre l'arrêt rendu le 16 décembre 2021 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (chambre 1-3), dans le litige l'opposant : 1°/ à la Société d'exploitation de l'entreprise Pittavino

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

ORTA_1503654_20240116

Administratif

16 janvier 2024

16 janvier 2024

B A, représenté par Me Pitavin, a demandé la liquidation d'astreinte du jugement n° 1407029, rendu le 16 décembre 2014.

Source officielle
TJ

4 Ch. AF cab A

69d94012cdc6046d47cd7d75

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

représentée par Me Stéphanie BAGNIS, avocat au barreau d’AIX-EN-PROVENCE DEFENDEUR : [F] [J] [E] [Z] né le [Date naissance 2] 1988 à [Localité 3], demeurant [Adresse 2] représenté par Me Stéphanie PITAVIN

Source officielle
TJ

REFERES

69d97fcecdc6046d47d254fe

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

audit siège Représentée par Me Christine BALENCI, avocat au barreau de TOULON Et DEFENDEUR Monsieur [O] [Y] né le 17 Avril 1968 à [Localité 1], demeurant [Adresse 2] Représenté par Me Stéphanie PITAVIN

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caffbd3db21cbdd8c9fd

Appel

5 novembre 2008

5 novembre 2008

représentée par la SCP BOTTAI-GEREUX-BOULAN, avoués à la Cour, Assistée de Me Stéphanie PITAVIN, avocat au barreau de MARSEILLE INTIME Monsieur Mohamed Y...

Source officielle
CA

Service des Référés

68f3209d79ac4fbe1d8777a9

Appel

15 octobre 2025

15 octobre 2025

Monsieur [X] [P] né le 19 décembre 1960 à [Localité 3] [Adresse 4] [Localité 2] représenté par Me Franck MILLIAS de la SELARL BGLM, avocat au barreau de HAUTES-ALPES substitué par Me Axel PITTAVINO

Source officielle
TJ

2ème Chambre

68dee0946af9fd1f80968fed

T. Judiciaire

2 octobre 2025

2 octobre 2025

Christophe GARCIA, avocat au barreau de MARSEILLE DÉFENDERESSES : La Société HDI GLOBAL SE prise en la personne de son représentant légal sis au siège social [Adresse 2] représentée par Me Stéphanie PITAVIN

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2303239_20250512

Administratif

12 mai 2025

12 mai 2025

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Fabre, rapporteure, - les conclusions de Mme Pilidjian, rapporteure publique, - et les observations de Me Pittavino, représentant

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2409511_20251015

Administratif

15 octobre 2025

15 octobre 2025

Peyrot, rapporteur public, - les observations de Me Seisson, représentant la commune d’Orcières et celles de Me Pittiavino pour la société L’Alpage d’Orcières.

Source officielle
CA

Ch.secu-fiva-cdas

6710aa4ebe64d7e510244f6e

Appel

15 octobre 2024

15 octobre 2024

avocat au barreau de CHAMBERY INTIME : Monsieur [X] [N] [Adresse 3] [Localité 1] représenté par Me Franck MILLIAS de la SELARL BGLM, avocat au barreau de HAUTES-ALPES substitué par Me Axel PITTAVINO

Source officielle
CA

Ch. Sociale - Section A

68ef2db68a85971c3ac1ffe0

Appel

14 octobre 2025

14 octobre 2025

représentant légal domicilié en cette qualité audit siège, [Adresse 8] [Localité 1] représenté par Me Franck MILLIAS de la SELARL BGLM, avocat au barreau des Hautes-Alpes substitué par Me Axel PITTAVINO

Source officielle
CA

9e Chambre A

61609a5654c6ec55cf710203

Appel

18 avril 2014

18 avril 2014

D'EDITION ET D'IMPRESSION DU LANGUEDOC PROVENCE COTE D AZUR (LA MARSEILLAISE), demeurant [Adresse 1] représentée par Me Jean-claude BENSA, avocat au barreau de MARSEILLE substitué par Me Stéphanie PITAVIN

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2103559_20250415

Administratif

15 avril 2025

15 avril 2025

cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Simeray ; - les conclusions de Mme Giocanti, rapporteure publique ; - les observations de Me Couette, représentant la société Saur et de Me Pittavino

Source officielle
CA

3e Chambre B

61628545c10e2193c5780a6e

Appel

8 novembre 2012

8 novembre 2012

D'AIX-EN-PROVENCE constituée aux lieu et place de la SCP MJ DE SAINT FERREOL ET COLETTE TOUBOUL, avoués assisté par Me Jean-Claude BENSA, avocat au barreau de MARSEILLE substitué par Me Stéphanie PITAVIN

Source officielle