Codes de loi français

Article 1

8301072) l'espace délimité sur la carte d'assemblage au 1/100 000 et les six cartes au 1/25 000 ci-jointes s'étendant dans le département de la Haute-Loire sur une partie du territoire des communes suivantes : Auzon, Azerat, Brioude, Cohade, Fontannes, Lamothe

Article 1

zone spéciale de conservation FR 8302013) l'espace délimité sur la carte d'assemblage au 1/100 000 et les quatre cartes au 1/25 000 ci-jointes s'étendant dans le département du Puy-de-Dôme sur une partie du territoire des communes suivantes : Bromont-Lamothe

Article 5

Le canton n° 4 (Causse et Bouriane) comprend les communes suivantes : Boissières, Calamane, Catus, Concorès, Crayssac, Espère, Francoulès, Frayssinet, Gigouzac, Ginouillac, Labastide-du-Vert, Lamothe-Cassel, Maxou, Mechmont, Montamel, Montfaucon, Montgesty

Article (suite)

CHAPITRE 10 Pari "Quinté Plus" Article 89 Pour certaines épreuves, désignées sur le programme officiel, des paris dénommés “ Quinté Plus ” peuvent être organisés. sont remboursés.

Article 1

Paris et de la région parisienne (1) et collectées dans moins du quart du réseau d'enregistrement du pari mutuel urbain b) Sur les hippodromes autres que ceux de Paris et de la région parisienne (en pourcentage) Paris "Tiercé", "Quarté plus" et "Quinté

Article 55-18-1

La mise sur la case Super Ante est payée selon le tableau des paiements ci-dessous, repris sur le tapis à partir de la combinaison Quinte : Quinte flush royale : 500 pour 1 ; Quinte flush : 50 pour 1 ; Carré : 10 pour 1 ; Full : 3 pour 1 ; Couleur : 3

Article 28

Brouqueyran, Camiran, Caplong, Casseuil, Castelmoron-d'Albret, Castelviel, Caumont, Cazaugitat, Cleyrac, Coimères, Cours-de-Monségur, Coutures, Daubèze, Dieulivol, Les Esseintes, Eynesse, Floudès, Fontet, Fossès-et-Baleyssac, Gironde-sur-Dropt, Hure, Lados, Lamothe-Landerron

Article 55-16

L'as vaut un dans les seules combinaisons de la quinte et de la quinte flush.

LEGIARTI000046501831

Auvergne-Rhône-Alpes Loire 2019_LOT3_ZN_42_003 LE CHAMBON FEUGEROLLLES BOUYGUES TELECOM/ 807140 6477458 2019_LOT3_ZN_42_003_S1 1 806116 6477621 806585 6477690 807018 6477516 807516 6477478 2019_04_43-1 Auvergne-Rhône-Alpes Haute-Loire 2019_LOT3_ZG_43_005 LAMOTHE

Article Annexe

Pont de Lamothe, sur la route nationale n° 650. Courant du Vieux-Boucau : 1re branche venant de l'étang de Soustons.

Article Annexe

Harréville-les-Chanteurs, Haute-Amance, Heuilley-Cotton, Heuilley-le-Grand, Huilliécourt, Humberville, Humes-Jorquenay, Illoud, Is-en-Bassigny, Isômes, Jonchery, Juzennecourt, La Genevroye, Lachapelle-en-Blaisy, Lafauche, Laferté-sur-Amance, Laferté-sur-Aube, Lamancine, Lamothe-en-Blaisy

LEGIARTI000041483673

Chapitre 7 Pari "Quarté Plus" Chapitre 8 Pari "Multi" Chapitre 9 Pari à quatre chevaux sans ordre parmi une sélection de six chevaux maximum, dont le nom commercial retenu par le groupement est porté à la connaissance des parieurs Chapitre 10 Pari "Quinté

Article D563-8-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 46 > 39

: zone de sismicité moyenne ; – les communes de Barbières, La Baume-d'Hostun, Beauregard-Baret, Bésayes, Le Chaffal, Charpey, Châteaudouble, Combovin, Hostun, Jaillans, Omblèze, Peyrus, Plan-de-Baix, Rochefort-Samson, Saint-Andéol, Saint-Julien-en-Quint

Article (30 à 34)

670E4 FRONSAC 33 D 1010 A 630 GRADIGNAN A 63 BELIN-BELIET 33 D 655 D 10 GRIGNOLS Limite département 33/47 COURS-LES-BAINS 33 D 1113 D 9 LA REOLE Limite département 33/47 LAMOTHE-LANDERRON

Article (21 à 29)

24 D 710 D 939 CHANCELADE D 710E MARSAC-SUR-L'ISLE 24 N 21 Raccordement sur RN 21 préexistante EYZERAC Raccordement sur RN 21 préexistante VAUNAC 24 D 936 Limite département 24/33 LAMOTHE-MONTRAVEL

LEGIARTI000028443622

affluents A0494 | P2220510 | Le Francès et ses affluents à l'amont de sa confluence avec le ruisseau de Marival (exclu) R157 | P2310500 | La Borrèze et ses affluents N060 | P2330500 | Le Tournefeuille de sa source au plan d'eau de Lamothe

Article Annexe

Fargues ; Le Frêche ; Gabarret ; Gaillères ; Gaujacq ; Geaune ; Geloux ; Grenade-sur-l'Adour ; Hagetmau ; Haut-Mauco ; Herré ; Hontanx ; Horsarrieu ; Labastide-Chalosse ; Labastide-d'Armagnac ; Lacajunte ; Lacquy ; Lacrabe ; Laglorieuse ; Lagrange ; Lamothe

Article (60 à 69)

CHAMPEIX 63 D 996 D 716 ISSOIRE D 978 CHAMPEIX 63 D 716 A 75 ISSOIRE A 75 LE BROC 63 D 986 D 943 PONTGIBAUD D 2089 SAINT-PIERRE-ROCHE 63 D 943 D 941 BROMONT-LAMOTHE

Article Annexe

Beauzelle, Blagnac, Castanet-Tolosan, Castelginest, Castelmaurou, Colomiers, Cugnaux, Fenouillet, Fonbeauzard, Frouzins, Gagnac-sur-Garonne, Labège, Launaguet, Lespinasse, Péchabou, Pibrac, Pinsaguei, Plaisance-du-Touch, Pompertuzat, Portet-sur-Garonne, Quint