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11 résultats pour « ROSSELOT Me SIMSEK »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

2ème Ch Civile Cab 4

6866ef8cd33109fd079b730d

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

chambre civile Minute : N° RG 24/02725 - N° Portalis DB2G-W-B7I-JDUG Nature de l’affaire : art. 1107 cpc - demande en divorce autre que par consentement mutuel Délivrance copie exécutoire à Me ROSSELOT

Source officielle
TJ

Référés

67eef6bbb848dd6814c6620d

T. Judiciaire

1 avril 2025

1 avril 2025

République Française Au nom du Peuple Français O R D O N N A N C E du 1er avril 2025 Dans la procédure introduite par : Monsieur [F] [J] demeurant [Adresse 2] représenté par Maître Jean-Luc ROSSELOT

Source officielle
TJ

1ère Chambre civile

6706edd7f1d01e3c86f8d667

T. Judiciaire

8 octobre 2024

8 octobre 2024

avocat au barreau de MULHOUSE, vestiaire : 1 - partie demanderesse - A l’encontre de : Monsieur [J] [B] demeurant [Adresse 5] Madame [G] [B] demeurant [Adresse 5] représentés par Maître Nicolas SIMOENS

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2019:CO10277

Cassation

19 juin 2019

19 juin 2019

Graveline, greffier de chambre ; Vu les observations écrites de la SCP Potier de La Varde, Buk-Lament et Robillot, avocat de la société Prestige équipement, de Me Le Prado, avocat de la société Sesaly

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2021:C210432

Cassation

8 juillet 2021

8 juillet 2021

Sur le rapport de Mme Renault-Malignac, conseiller, les observations écrites de la SCP Buk Lament-Robillot, avocat de M.

Source officielle
CA

Chambre 1 A

680c6bcd8eda960fba78b25b

Appel

23 avril 2025

23 avril 2025

: CAISSE DE CREDIT MUTUEL LES BLES D'OR prise en la personne de son représentant légal [Adresse 5] [Localité 2] Représentée par Me Laurence FRICK, avocat à la Cour Avocat plaidant : Me SIMOENS

Source officielle
CA

Chambre 1 A

662c94ebb787c4000862f52f

Appel

24 avril 2024

24 avril 2024

INCIDEMMENT : CAISSE DE CREDIT MUTUEL BARTHOLDI prise en la personne de son représentant légal [Adresse 3] [Localité 6] Représentée par Me Laurence FRICK, avocat à la Cour Avocat plaidant : Me SIMOENS

Source officielle
CA

Chambre 1 A

64b77f1bd1e51905db2b1d34

Appel

12 juillet 2023

12 juillet 2023

INCIDEMMENT : CAISSE DE CREDIT MUTUEL BARTHOLDI prise en la personne de son représentant légal [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Laurence FRICK, avocat à la Cour Avocat plaidant : Me SIMOENS

Source officielle
CC

cr

61372638cd58014677423e18

Cassation

19 novembre 2003

19 novembre 2003

le capital de la société Le Chalet des Jumeaux de 50 000 euros représenté par 500 parts sociales est réparti entre Jean-Claude X... à concurrence de 310 parts, Alain X... à concurrence de 66 parts, Roseline

Source officielle
CC

cr

61372619cd58014677422f1a

Cassation

28 janvier 2004

28 janvier 2004

témoignent ses factures, que personnellement il était domicilié et demeurait à la même adresse, ainsi que cela résulte de l'acte authentique à l'occasion d'un achat de maison à Villeneuve-Saint-Georges, sise

Source officielle
TJ

Quatrième Chambre

69d95d01cdc6046d47cf8e6a

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

Madame GAVACHE EXPOSE DU LITIGE Monsieur et Madame [W] ont décidé de procéder au remplacement de l’intégralité de leurs fenêtres et volets, de leurs portes d’entrée et de garage dans leur maison sise

Source officielle