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14 résultats pour « Raphaël SEIDLER »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 6 - Chambre 8

63c1098cbf9fd47c90a13cb2

Appel

12 janvier 2023

12 janvier 2023

Cour : Jugement du 15 Juillet 2019 -Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de PARIS - RG n° 18/04840 APPELANT Monsieur [F] [I] [Adresse 4] [Localité 5] (AUTRICHE) Représenté par Me Raphaël

Source officielle
CA

Chambre 1 A

62c91a85f3eafe9fcf075ecf

Appel

6 juillet 2022

6 juillet 2022

MINUTE N° 371/22 Copie exécutoire à - Me Raphaël REINS - Me Mathilde SEILLE Le 06.07.2022 Le Greffier REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS COUR

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 10

63d37ab9d1bc2605de4b4ad8

Appel

26 janvier 2023

26 janvier 2023

de [Localité 5]-RG n° 21/03921 APPELANTE SAS WING [Adresse 4] [Localité 1] Représentée par Me Jean-Claude CHEVILLER, avocat au barreau de PARIS, toque : D0945 Plaidant par Me Françoise SEILLER

Source officielle
CE

5ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2025:490648.20250310

Admin. suprême

10 mars 2025

10 mars 2025

K D, Raphaël J, Emmanuel A, Philippe E, Jean-Christophe H, Pierre G et Mme B L, a prononcé à l'encontre de M.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2018:C201354

Cassation

25 octobre 2018

25 octobre 2018

Savatier, conseiller doyen, Mme Rosette, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme Gelbard-Le Dauphin, conseiller, les observations de la SCP de Chaisemartin, Doumic-Seiller, avocat de la Fédération

Source officielle
CA

Chambre 4-6

680c6dc8fe1a38d696f20fb8

Appel

25 avril 2025

25 avril 2025

de la SELAS SEIGLE.

Source officielle
CE

4ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2024:464109.20240327

Admin. suprême

27 mars 2024

27 mars 2024

Raphaël Chambon, rapporteur public ; La parole ayant été donnée, après les conclusions, à la SCP Waquet, Farge, Hazan, avocat de M.

Source officielle
CA

Chambre 1 A

662b43b6fe2545000831480e

Appel

24 avril 2024

24 avril 2024

MINUTE N° 216/24 Copie exécutoire à - Me Mathilde SEILLE - Me Raphaël REINS Le 24.04.2024 Le Greffier REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS COUR D'APPEL

Source officielle
CA

1ère chambre civile A

603309c9aafc937c13f7ed43

Appel

12 octobre 2017

12 octobre 2017

1ère chambre civile A ARRET DU 12 Octobre 2017 APPELANT : [E] [U] né le [Date naissance 1] 1965 à [Localité 1] (RHONE) [Adresse 1] [Adresse 1] [Localité 2] représenté par la SELARL SEDLEX

Source officielle
CA

Chambre sociale-2ème sect

6a192933cdc6046d475453de

Appel

28 mai 2026

28 mai 2026

Représentée par Me Eric SEGAUD substitué par Me FOLTZ de la SELARL FILOR AVOCATS, avocat au barreau de NANCY COMPOSITION DE LA COUR : Lors des débats et du délibéré, Président : WEISSMANN Raphaël

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccebbd3db21cbdd91b16

Appel

8 octobre 2014

8 octobre 2014

par Me CLANCHET, avocat au barreau de METZ INTIMÉS : Monsieur Jérôme X... ... 57190 FLORANGE Représenté Me RIPOLL, avocat au barreau de THIONVILLE PÔLE EMPLOI DE MOSELLE Rue du Pont à Seille

Source officielle
CE

4ème - 1ère chambres réunies

CETAT:CETATEXT000042120824

Admin. suprême

15 juillet 2020

15 juillet 2020

Raphaël Chambon, rapporteur public ; La parole ayant été donnée, avant et après les conclusions, à la SCP de Chaisemartin, Doumic-Seiller, avocat de la Société BEMH et à la SCP Piwnica, Molinié, avocat

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION A

61624a71a68110eae5b68f2f

Appel

17 septembre 2013

17 septembre 2013

personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social, [Adresse 1]), Représentée par Maître Pierre-Emmanuel Barois, avocat au barreau de Bordeaux substituant Maître Monika Seidel-Moreau

Source officielle
CA

Chambre Commerciale

67f9f6fa190d73a10ce27da4

Appel

10 avril 2025

10 avril 2025

Lionel BRUNO, Conseiller, Mme Raphaële FAIVRE, Conseillère, Assistés lors des débats de Alice RICHET, Greffière. DÉBATS : A l'audience publique du 13 février 2025, M.

Source officielle