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1 279 résultats pour « Rosenberg »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ3

61372383cd5801467740ac98

Cassation

31 mai 2000

31 mai 2000

CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1 / l'entreprise Trebignon, entreprise unipersonnelle à responsabilité limitée, dont le siège est ..., 2 / l'entreprise Rosenberg

Source officielle

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CC

cr

61372584cd5801467741e6f9

Cassation

3 mars 1993

3 mars 1993

et R. 266 du Code de la route, des articles 429 et suivants et 593 du Code de procédure pénale, défaut et contradiction de motifs, manque de base légale ; "en ce que l'arrêt attaqué a déclaré Rosenberger

Source officielle
CC

civ3

613723accd5801467740cc2c

Cassation

30 janvier 2001

30 janvier 2001

Rosembert X..., a vendu à sa soeur, Mme X..., la moitié indivise d'un immeuble moyennant le prix de 40 000 francs ; que M.

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 10

6a0fec65cdc6046d4788627f

Appel

21 mai 2026

21 mai 2026

d'expulsion du logement du débiteur Décision attaquée : n° 26/80002 rendue par le Juge de l'exécution de [Localité 1] le 05 Février 2026 Appelant : Monsieur [C] [E], représenté par Me Séverine ROSENBERG

Source officielle
CC

soc

613723f5cd58014677410710

Cassation

13 mars 2002

13 mars 2002

prud'hommes d'Altkirch, 10 décembre 1999), que Mme X... a travaillé du 16 avril 1992 au 1er mai 1999, dans le cadre de plusieurs contrats à durée déterminée, au sein de la maison de santé spécialisée le Roggenberg

Source officielle
CA

Chambre sociale-2ème sect

6438f2eaa942a604f5e936c3

Appel

13 avril 2023

13 avril 2023

INDUSTRIE GmbH et ROSENBURGER GmbH est retenue, - condamné conjointement et solidairement les sociétés S.A TECTA, ROSENBERGER GmbH et ROSENBERGER INDUSTRIES GmbH à payer les sommes suivantes, majorés

Source officielle
CC

comm

613724d1cd580146774189b9

Cassation

19 décembre 2006

19 décembre 2006

Groupama) ont commandé des produits à la société Kemira engrais SA devenue la société Kemira Growhow (la société Kemira SA) qui les a elle-même achetés à la société de droit hollandais Kemira agro Rozenburg

Source officielle
CC

cr

6137264bcd58014677424733

Cassation

25 janvier 2005

25 janvier 2005

7 juillet 1994, du 12 janvier 1995 au 1er février 1995 et du 10 février 1997 au 30 juillet 1997 ; que sur ces périodes d'arrêts, elle a été hospitalisée environ trois mois au soin spécialisé "Le Roggenberg

Source officielle
CC

comm

6079d67d9ba5988459c5b724

Cassation

19 juillet 1973

19 juillet 1973

ET LES DROITS D'APPORT EN SOCIETE SUR LA VALEUR DES BIENS APPORTES PAR ROSENBERG ET SES CO-ASSOCIES A LA SOCIETE < ENTREPOTS METALLURGIQUES DE LA MOSELLE, GROUPE ROSENBERG >, LORS DE LA CONSTITUTION DE

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TA

Tribunal Administratif d'Orléans

ORTA_2401168_20250922

Administratif

22 septembre 2025

22 septembre 2025

Par un acte enregistré le 20 janvier 2025, la SAS Rosenberg Vendôme déclare se désister de sa requête. Vu les autres pièces du dossier. Vu le code de justice administrative.

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CA

Chambre 4 A

62a43089222b8005e5bfe000

Appel

17 mai 2022

17 mai 2022

Elle fait partie du groupe Rosenberger.

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CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2012:CO00177

Cassation

7 février 2012

7 février 2012

X... a assigné la société EL froid et la société Rosenberg et Guillemet en réparation de son préjudice ; Attendu que la société EL froid et la société Rosenberg et Guillemet font grief à l'arrêt de

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CC

civ1

61372317cd58014677405484

Cassation

23 juin 1998

23 juin 1998

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société civile professionnelle (SCP) Levi, Rosenberg et Scamps, dont

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2022:SO00448

Cassation

6 avril 2022

6 avril 2022

[Y], de la SCP Célice, Texidor, Périer, avocat de la société Tecta et des sociétés Rosenberger Industrie GmbH et Rosenberger GmbH, après débats en l'audience publique du 15 février 2022 où étaient présents

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TA

ex 5ème Chambre

DTA_1912883_20220826

Administratif

26 août 2022

26 août 2022

cadre d'une opération d'accession à la propriété, un terrain situé dans une zone faisant l'objet d'une convention d'aménagement et de rénovation urbaine dite " ANRU ", sis au 1, rue Ethel et Julius Rosenberg

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TA

ex 5ème Chambre

DTA_1912884_20220826

Administratif

26 août 2022

26 août 2022

cadre d'une opération d'accession à la propriété, un terrain situé dans une zone faisant l'objet d'une convention d'aménagement et de rénovation urbaine dite " ANRU ", sis au 5, rue Ethel et Julius Rosenberg

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TA

4ème Chambre

DTA_2203746_20230331

Administratif

31 mars 2023

31 mars 2023

Livenais, président, Mme Rosemberg, première conseillère, M. Huin, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 31 mars 2023. Le président-rapporteur, Y.

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TA

Tribunal Administratif de Nantes

DTA_2304594_20230425

Administratif

25 avril 2023

25 avril 2023

Le rapport de Mme Rosembegr, juge des référés, a été entendu au cours de l'audience publique du 17 avril 2023 à 9 heures 30. Considérant ce qui suit : 1. M.

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2022:SO00449

Cassation

6 avril 2022

6 avril 2022

[L] et des huit autres salariés, de la SCP Célice, Texidor et Périer, avocat des sociétés Tecta, Rosenberger industrie et Rosenberger, après débats en l'audience publique du 15 février 2022 où étaient

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TA

8ème chambre

DTA_2206726_20251017

Administratif

17 octobre 2025

17 octobre 2025

Keller-Rosenberg d’Halluin du 18 mai 2022, ainsi que la décision, née le 7 août 2022, rejetant son recours hiérarchique.

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