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8 résultats pour « Rosenstein Lucile »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 6 - Chambre 12

63b91ae4b63d827c909cacf0

Appel

6 janvier 2023

6 janvier 2023

jugement rendu le 11 Octobre 2016 par le Tribunal des Affaires de Sécurité Sociale de PARIS RG n° 16/01142 APPELANT Monsieur [D] [N] [Adresse 2] [Localité 3] comparant en personne, assisté de Me Lucile

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 9

653a06edd0451e8318d0ebb7

Appel

25 octobre 2023

25 octobre 2023

Décision déférée à la Cour : Arrêt du 05 Mars 2021 -Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de PARIS - RG n° 19/05441 APPELANTE Madame [S] [O] [Adresse 2] [Localité 4] Représentée par Me Lucile

Source officielle
TJ

PS ctx protection soc 2

65c3da09c432ce7d11a7043d

T. Judiciaire

1 février 2024

1 février 2024

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] 3 Expéditions exécutoires délivrées aux parties en LRAR le : 1 Expédition délivrée à Maître ROSENSTEIN en LS le : ■ PS ctx protection soc 2 N° RG 21/00350 -

Source officielle
TJ

PS ctx protection soc 2

65833fb13ea7c8c1129c071a

T. Judiciaire

19 décembre 2023

19 décembre 2023

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] 2 Expéditions exécutoires délivrées aux parties en LRAR le : 1 Expédition délivrée à Maître ROSENSTEIN en LS le : ■ PS ctx protection soc 2 N° RG 21/02057 -

Source officielle
CA

5e chambre Pole social

66878cf705d6f7f678d4931a

Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

DBVH-V-B7H-I2JZ EM/DO POLE SOCIAL DU TJ DE [Localité 6] 23 février 2023 RG :20/00498 [K] C/ CPAM DU GARD Grosse délivrée le 04 JUILLET 2024 à : - Me ROSENSTEIN

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 12

653ca6ab83c9498318209da7

Appel

27 octobre 2023

27 octobre 2023

VIDECOQ, avocat au barreau de PARIS, toque : C2002 INTIMEES Société [4] [Adresse 2] [Adresse 2] représentée par Me Francine HAVET, avocat au barreau de PARIS, toque : D1250 substituée par Me Lucile

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 1

603741adfe13bd200f4c1e9a

Appel

7 mai 2015

7 mai 2015

Thierry SERRA de l'AARPI SERRA ABOUZEID ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : E0280 Assistée sur l'audience par Me Henri ELALOUF, avocat au barreau de PARIS, toque : C1102, substitué par Me Lucile

Source officielle
TJ

JAF Cabinet 1

69656703cdc6046d4711d28d

T. Judiciaire

9 janvier 2026

9 janvier 2026

demeurant [Adresse 5] (bénéficie d’une aide juridictionnelle Totale numéro 2025-1917 du 02/06/2025 accordée par le bureau d’aide juridictionnelle de [Localité 9]) Représentée par Me Sandrine CHEMLA ROSENSTIEL

Source officielle