Codes de loi français

Article 1

désigné sous l'appellation " Côte de Champvermol " (zone de protection spéciale FR4312032) l'espace délimité sur la carte au 1/25 000 ci-jointe et s'étendant dans le département du Doubs sur tout ou partie du territoire des communes suivantes : Bourguignon

Article 2

abrogé les dispositions suivantes : - Arrêté du 29 juillet 2016 Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4 La liste des types d'habitats naturels et des espèces de faune et flore sauvages ayant justifié la désignation du site Natura 2000 Val d'Allier Bourguignon

Article 1

L'espace ainsi délimité s'étend dans le département du Doubs sur tout ou partie du territoire des communes suivantes : Bourguignon, Mandeure, Mathay. - Arrêté du 9 avril 2014 Art. Annexe

Article Annexe V

. (*) La dénomination doit être complétée par la destination culinaire ou le mode de cuisson conseillés lorsque le morceau est prêt à la vente : à rôtir, à griller, à braiser, à bouillir, à bifteck, à pot-au-feu, à bourguignon, à fondue, à carpaccio

Article Annexe I Bis

*** ou pot au feu *** Basse côte, jumeau, nerveux de gîte-noix, collier, macreuse à braiser, paleron sans tête de nerf épluché, jarret, queue, joue Bourguignon ** ou pot au feu ** Poitrine (gros bout, milieu, tendron) en mélange avec d'autres

Article Annexe I

. (*) Cette dénomination doit être complétée par la destination culinaire ou le mode de cuisson conseillés lorsque le morceau est prêt à la vente : à rôtir, à griller, à braiser, à bouillir, à bifteck, à pot au feu, à bourguignon, à fondue, à

Article Annexe II

Desvres DÉPARTEMENT DES PYRÉNÉES-ATLANTIQUES Commune de Lahourcade DÉPARTEMENT DU BAS-RHIN Commune de Niederbronn-les-Bains DÉPARTEMENT DE LA HAUTE-SAÔNE Commune de Grandvelle-et-le-Perrenot Inondations et coulées de boue du 7 juin 2016 Commune de Bourguignon-lès-Conflans

LEGIARTI000030253823

RÉCOLTE 2014 Comité régional Bourgogne Bourgogne R 67 Bourgogne Rs 67 Bourgogne + dénomination géographique R 65 Bourgogne + dénomination géographique Rs 65 Bourgogne Passe-tout-grains R 69 Bourgogne Passe-tout-grains Rs 69 Coteaux bourguignons

LEGIARTI000023732833

Le vignoble principal s'étend sur la côte bourguignonne, à l'ouest du Val de Saône, depuis le nord de Lyon et jusqu'à Dijon.

LEGIARTI000030253834

Bugey + dénomination géographique B 69 Roussette du Bugey B 65 Roussette du Bugey + dénomination géographique B 58 Bourgogne B 75 Bourgogne + dénomination géographique B 73 Bourgogne + dénomination géographique Tonnerre B 70 Coteaux bourguignons

LEGIARTI000025671448

BOURGOGNE Hautes Côtes de Beaune et Hautes Côtes de Nuits Rs 66 BOURGOGNE Hautes Côtes de Beaune et Hautes Côtes de Nuits B 72 BOURGOGNE Passe-tout-Grains Rs 69 BOURGOGNE Grand Ordinaire et BOURGOGNE Ordinaire (COTEAUX BOURGUIGNONS

Article Annexe III

DDE 42 DIREN Centre 1er décembre 2005 Loire bourguignonne. Loire de Vindecy et Avrilly à son entrée dans le département du Loiret. DDE 58 DIREN Centre 1er décembre 2005 Loire moyenne.

Article Annexe

Bourguignon Annexe LIMITES DE REJETS Section 1 Dispositions générales Article 1er Les rejets directs d'effluents gazeux, qu'ils soient radioactifs ou non, doivent respecter les limites ci-après et sont réalisés dans les conditions techniques de la décision

LEGIARTI000028252330

Département du Rhône Communauté de communes du pays d'Amplepuis Thizy Nouvelle offre de services à la personne Communauté de communes du pays de Tarare PER écologie industrielle Département de Saône-et-Loire Pays de la Bresse bourguignonne

Article Annexe

Bourguignon Annexe LIMITES DE REJETS Section 1 Dispositions générales Article 1er Les rejets directs d'effluents gazeux, qu'ils soient radioactifs ou non, doivent respecter les limites ci-après et sont réalisés dans les conditions techniques de la décision

Article Annexe I

Bourgogne Rs 63 Bourgogne + dénomination géographique R 61 Bourgogne + dénomination géographique Rs 61 Bourgogne + dénomination géographique Tonnerre B 66 Bourgogne Passe-tout-grains R 65 Bourgogne Passe-tout-grains Rs 65 Coteaux bourguignons

Article Annexe I

Hautes Côtes de Nuits R 62 BOURGOGNE Hautes Côtes de Beaune et Hautes Côtes de Nuits Rs 62 BOURGOGNE PASSE-TOUT-GRAINS R 65 BOURGOGNE PASSE-TOUT-GRAINS Rs 65 BOURGOGNE GRAND ORDINAIRE ET BOURGOGNE ORDINAIRE (COTEAUX BOURGUIGNONS

Article ANNEXE

25061 Bief. 25063 Blamont. 25065 Blarians. 25066 Blussangeaux. 25067 Blussans. 25070 Bolandoz. 25071 Bondeval. 25072 Bonnal. 25073 Bonnay. 25076 Bonnevaux-le-Prieuré. 25078 Bouclans. 25082 Bourguignon

LEGIARTI000025671392

BOURGOGNE GRAND ORDINAIRE R 1,50 BOURGOGNE GRAND ORDINAIRE Rs 1,50 BOURGOGNE GRAND ORDINAIRE B 1,50 BOURGOGNE ORDINAIRE R 1,50 BOURGOGNE ORDINAIRE Rs 1,50 BOURGOGNE ORDINAIRE B 1,50 COTEAUX BOURGUIGNONS