CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

75 résultats pour « SALINES Me KONG »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE

68f07f4a47396eb608bc0686

Appel

15 octobre 2025

15 octobre 2025

ARRET N° [B] C/ [I] [M] [M] [J] [M] copie exécutoire le 15 octobre 2025 à Me SALINES Me KONG THONG -5

Source officielle

Page 1 sur 4

Suivant →
CC

comm

6137268fcd580146774268bb

Cassation

17 mars 2004

17 mars 2004

l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Vu l'article 46 du nouveau Code de procédure civile ; Attendu, selon l'arrêt attaqué et les productions, que, le 1er janvier 1999, la société Kaloo Honk Kong

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 11

6336873224cc0c3e2e3be8a8

Appel

7 juillet 2022

7 juillet 2022

AXA FRANCE IARD [Adresse 6] [Localité 15] représentée par Me Sylvie KONG THONG de l'AARPI Dominique OLIVIER - Sylvie KONG THONG, avocat au barreau de PARIS, toque : L0069 ayant pour avocat plaidant

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc1ebd3db21cbdd8f303

Appel

21 mars 2012

21 mars 2012

de Mme F... responsable de la comptabilité client qui l'avait assisté lors de l'entretien préalable que son supérieur hiérarchique, M G... avait déchargé M X... de toute mission sur le bureau de Hong Kong

Source officielle
CA

3e chambre civile

633fc31de633183e2ee17a52

Appel

6 octobre 2022

6 octobre 2022

LA MISE EN ETAT DE MONTPELLIER N° RG 17/03988 DEMANDEURS A LA REQUETE EN DEFERE : Madame [B] [U] [G] née le 23 Octobre 1950 à [Localité 13] de nationalité Britannique [Adresse 6] HONG KONG

Source officielle
TA

10ème chambre

DTA_2307743_20260213

Administratif

13 février 2026

13 février 2026

Aux termes de l’article 22 de l’accord entre la France et Hong-Kong : « 1.

Source officielle
CA

Chambre Commerciale

633e7065f8faf13e2e973ede

Appel

5 octobre 2022

5 octobre 2022

Elle conditionnait le paiement des factures à la signature d'un contrat de distribution exclusive des produits de la SAS Tanneries Haas sur la Chine, Hong Kong, la Turquie et la Russie, contrat qui avait

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 11

678b43bdc6ad78dd9cf0d53c

Appel

17 janvier 2025

17 janvier 2025

Présentée au salon de Genève en mars 2016, cette maquette a obtenu le 'Best Concept Award' réservé au plus beau concept car du Salon de Genève.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

ORTA_2604615_20260214

Administratif

14 février 2026

14 février 2026

Le 9 décembre 2019, il a été transféré au centre de détention de Casabianda Aleria en Corse, puis le 4 mars 2024 au centre de détention de Salon-de-Provence.

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 13

671894a3d8ceca1cd7019122

Appel

22 octobre 2024

22 octobre 2024

[F] [Z] [Adresse 1] [Localité 9] Représenté par Me Sylvie KONG THONG de l'AARPI Dominique OLIVIER - Sylvie KONG THONG, avocat au barreau de PARIS, toque : L0069, avocat postulant Représenté par Me

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2200984_20250110

Administratif

10 janvier 2025

10 janvier 2025

A se déplace en France comme à l'étranger, notamment sur des salons auxquels il participe, les justificatifs produits (billets d'avion, location de voiture et hôtels au nom de M.

Source officielle
CAA

6ème chambre - formation à 3

DCA_25MA02006_20260209

Admin. Appel

9 février 2026

9 février 2026

B... au centre de détention de Salon-de-Provence.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 3

615e0defc25a97f0381f508a

Appel

10 décembre 2014

10 décembre 2014

ROBENE, avocat au barreau de , toque : E1140, avocat plaidant INTIMÉ Monsieur [U] [M] [Adresse 3] [Localité 1] Représenté par Me Dominique OLIVIER de l'AARPI Dominique OLIVIER - Sylvie KONG

Source officielle
TJ

Chambre 1 Cabinet 2

687027aeb8daa57c7f67bb0a

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

des entreprises tierces, en application de l'article 1222 du code civil, -condamner en conséquence la SAS AGET à payer à Mme [K] [N] la somme de 2.869,66 € au titre du devis établi par TOP SERRURES KONVEX

Source officielle
CA

1ère Chambre

67ff3d3e6d3290e00e0e79fc

Appel

15 avril 2025

15 avril 2025

KONE, dont le siège social est situé [Adresse 15] Représentée par la SCP COUTIN, avocats postulants au barreau d'ALBERTVILLE Représentée par la SELAS COMOLET ZANATI AVOCATS, avocats plaidants au barreau

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE

ECLI:CEDH:001-188861

Admin. suprême

29 novembre 2018

29 novembre 2018

Les échantillons de salive ont été prélevés par des spécialistes. (...)

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 9

63c8ef2ddc5b777c90993074

Appel

18 janvier 2023

18 janvier 2023

Il en résulte que les 95% de vos clients viennent de ces salons et non de votre prospection propre.

Source officielle
CA

6e chambre

6035c604967fda2d2b7c48e0

Appel

1 mars 2016

1 mars 2016

dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Catherine BÉZIO, président, Madame Sylvie FÉTIZON, conseiller, Madame Sylvie BORREL-ABENSUR, conseiller, Greffier, lors des débats : Madame Sabine

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2021:CO00406

Cassation

12 mai 2021

12 mai 2021

[U] pour ModelabsModelabs, d'une part, et les dirigeants basés à Hong Kong, MM.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 2

6360c5863c369c7f74996e56

Appel

28 octobre 2022

28 octobre 2022

PATHERM, société de droit suisse, agissant en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité au siège social situé [Adresse 7] [Localité 2] SUISSE Représentées par Me Sylvie KONG

Source officielle