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66 résultats pour « Sandrine DOREZ »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 4 - Chambre 6

6700d6ef836fac7141b7e9ca

Appel

4 octobre 2024

4 octobre 2024

: C0314, substitué à l'audience par Me Sandrine DOREZ, avocat au barreau de PARIS, toque : C314 Monsieur [CK] [DJ] [Adresse 11] [Localité 30] Représenté par Me Luc MICHEL, avocat au barreau de

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 2

5fda559340554a9daa861a20

Appel

24 juillet 2019

24 juillet 2019

représenté par son syndic en exercice la Société SOGI , sise [Adresse 2] [Localité 1] Représenté par Me Luc MICHEL, avocat au barreau de PARIS, toque : C0314 Ayant pour avocat plaidant Me Sandrine

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69a6d94dcdc6046d475afb3c

Commerce

10 avril 2025

10 avril 2025

des salariés de la SAS LA BAGUETTE DOREE, représentant des salariés.

Source officielle
TJ

19ème chambre civile

65c3d9bcc432ce7d11a6fb4d

T. Judiciaire

2 février 2024

2 février 2024

AVOCAT DEMANDERESSES représentée par Me Sandrine DOREL - #P73 représentée par Me Sandrine DOREL - #P73 DEFENDERESSE BUREAU CENTRAL FRANCAIS es qualité de débiteur délégué en France de ETHIAS SA, AVOCAT

Source officielle
TJ

4ème chambre 1ère section

67f6bbc5a9d5adc26061f109

T. Judiciaire

2 avril 2025

2 avril 2025

LA BANQUE POSTALE représentée par Me Sandrine DOREL, avocat au barreau de PARIS, vestiaire #P73 Nous, Julie MASMONTEIL, Juge, de la 4ème chambre 1ère section du Tribunal judiciaire de Paris, Assistée

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc5bbd3db21cbdd8fde3

Appel

20 septembre 2012

20 septembre 2012

.-98809 MONT DORE représenté par la SELARL REUTER-DE RAISSAC INTIMÉE Mme Sandrine Marcelle Claude Y...

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69a4746bcdc6046d472a80be

Commerce

10 juillet 2025

10 juillet 2025

TRIBUNAL DE COMMERCE DE SALON-DE-PROVENCE JUGEMENT DU 10/07/2025 TRIBUNAL DE COMMERCE DE SALON-DE-PROVENCE Numéro d'inscription au répertoire général : 2025F1007 Demandeur (s) : LA CHOPE DOREE SARL

Source officielle
TJ

REFERES

69d58373cdc6046d4773f897

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

Par acte de commissaire de justice en date du 5 novembre 2025, la SAN GAN ASSURANCES et la SAS SOCIETE LE DORTZ ont assigné devant le juge des référés la SMA SA, assureur de la SAS SOCIETE LE DORTZ au

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc9fbd3db21cbdd90bbc

Appel

19 août 2013

19 août 2013

.-...MONT-DORE Mme Sandrine B... née le 17 Mars 1974 à NOUMEA (98800) demeurant ...-...MONT-DORE Tous représentés par la SELARL CALEXIS INTIMÉ M. Gabriel C...

Source officielle
TCOM

CHAMBRE 04

69de8f25cdc6046d473cc93c

Commerce

27 janvier 2026

27 janvier 2026

LES FAITS La société LA CIVETTE DOREE exploite un fonds de commerce de Tabac Loto et Jeux de la Française des Jeux.

Source officielle
CA

Sociale C salle 3

5fddb40c3fbd305b8ebe3fa4

Appel

29 juin 2018

29 juin 2018

Il paraît inéquitable de laisser à la charge de Mme Sandrine X... les frais irrépétibles de la procédure.

Source officielle
TJ

4ème chambre

6a0cbc52cdc6046d473ae7e7

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

DELTA DORE S.A.S. FALCO S.A.S.

Source officielle
TJ

19ème chambre civile

65aacc8e0c777d3ec8eb64a4

T. Judiciaire

19 janvier 2024

19 janvier 2024

REALE SEGUROS GENERALES [Adresse 5] [Localité 2] (ESPAGNE) représentée par Maître Sandrine DOREL, avocat au barreau de PARIS, vestiaire #P73 DÉFENDEUR MUTUELLE FRATERNELLE D’ASSURANCES [Adresse 3

Source officielle
CA

2ème chambre section C

68e894abd8f6cc6d55dd3ffc

Appel

9 octobre 2025

9 octobre 2025

DOREE Copie exécutoire délivrée le à : Me Hilaire Lafon SELARL CJM AVOCATS - IMBERT GARGIULO COUR D'APPEL DE NÎMES CHAMBRE CIVILE 2ème chambre

Source officielle
TJ

2ème Ch Civile Cab 4

6976caf3cdc6046d47b7f60e

T. Judiciaire

8 janvier 2026

8 janvier 2026

MULHOUSE, vestiaire 36 - partie demanderesse - ET Monsieur [Z] [N] [M] né le [Date naissance 8] 1977 à [Localité 18] de nationalité Française [Adresse 6] [Localité 10] représenté par Me Anissa LE DORZE

Source officielle
CA

Chambre Etrangers/HSC

69fd722bcdc6046d47028ff2

Appel

4 mai 2026

4 mai 2026

Catherine LEON, Présidente à la cour d'appel de RENNES, délégué par ordonnance du premier président pour statuer sur les recours fondés sur l'article L 3211-12-4 du code de la santé publique, assisté de Sandrine

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca98bd3db21cbdd8b7dd

Appel

17 avril 2008

17 avril 2008

BANQUE POSTALE prise en la personne de ses représentants légaux 34 rue de la Fédération 75015 PARIS représentée par la SCP BERNABE-CHARDIN-CHEVILLER, avoué à la cour assistée de Maître Sandrine

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca93bd3db21cbdd8b6d1

Appel

17 avril 2008

17 avril 2008

COUR D'APPEL DE BORDEAUX ---------------------------------------------- pp Le : 17 avril 2008 CHAMBRE SOCIALE - SECTION B Prud'hommes No de Rôle : 06/263 Mademoiselle Sandrine

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca9cbd3db21cbdd8b85d

Appel

13 décembre 2007

13 décembre 2007

pages) Numéro d'inscription au répertoire général : 05/22390 Décision déférée à la Cour : Jugement du 28 Mai 1996 -Tribunal de Grande Instance de CRETEIL - RG no 93/9363 APPELANTE Madame Dorette

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 6

6162dcf8cadecb9ef7c7e012

Appel

11 janvier 2012

11 janvier 2012

le bureau d'aide juridictionnelle de PARIS) INTIMÉE SARL LARENNE [Adresse 1] [Localité 3] représentée par Me Stéphane GUILLOU, avocat au barreau de PARIS, toque : P0073, substitué par Me Sandrine

Source officielle

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