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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 4 - Chambre 6
6700d6ef836fac7141b7e9ca
4 octobre 2024
: C0314, substitué à l'audience par Me Sandrine DOREZ, avocat au barreau de PARIS, toque : C314 Monsieur [CK] [DJ] [Adresse 11] [Localité 30] Représenté par Me Luc MICHEL, avocat au barreau de
Pôle 4 - Chambre 2
5fda559340554a9daa861a20
24 juillet 2019
représenté par son syndic en exercice la Société SOGI , sise [Adresse 2] [Localité 1] Représenté par Me Luc MICHEL, avocat au barreau de PARIS, toque : C0314 Ayant pour avocat plaidant Me Sandrine
Trib. de Commerce
69a6d94dcdc6046d475afb3c
10 avril 2025
des salariés de la SAS LA BAGUETTE DOREE, représentant des salariés.
19ème chambre civile
65c3d9bcc432ce7d11a6fb4d
2 février 2024
AVOCAT DEMANDERESSES représentée par Me Sandrine DOREL - #P73 représentée par Me Sandrine DOREL - #P73 DEFENDERESSE BUREAU CENTRAL FRANCAIS es qualité de débiteur délégué en France de ETHIAS SA, AVOCAT
4ème chambre 1ère section
67f6bbc5a9d5adc26061f109
2 avril 2025
LA BANQUE POSTALE représentée par Me Sandrine DOREL, avocat au barreau de PARIS, vestiaire #P73 Nous, Julie MASMONTEIL, Juge, de la 4ème chambre 1ère section du Tribunal judiciaire de Paris, Assistée
Cour d'Appel
6253cc5bbd3db21cbdd8fde3
20 septembre 2012
.-98809 MONT DORE représenté par la SELARL REUTER-DE RAISSAC INTIMÉE Mme Sandrine Marcelle Claude Y...
69a4746bcdc6046d472a80be
10 juillet 2025
TRIBUNAL DE COMMERCE DE SALON-DE-PROVENCE JUGEMENT DU 10/07/2025 TRIBUNAL DE COMMERCE DE SALON-DE-PROVENCE Numéro d'inscription au répertoire général : 2025F1007 Demandeur (s) : LA CHOPE DOREE SARL
REFERES
69d58373cdc6046d4773f897
7 avril 2026
Par acte de commissaire de justice en date du 5 novembre 2025, la SAN GAN ASSURANCES et la SAS SOCIETE LE DORTZ ont assigné devant le juge des référés la SMA SA, assureur de la SAS SOCIETE LE DORTZ au
6253cc9fbd3db21cbdd90bbc
19 août 2013
.-...MONT-DORE Mme Sandrine B... née le 17 Mars 1974 à NOUMEA (98800) demeurant ...-...MONT-DORE Tous représentés par la SELARL CALEXIS INTIMÉ M. Gabriel C...
CHAMBRE 04
69de8f25cdc6046d473cc93c
27 janvier 2026
LES FAITS La société LA CIVETTE DOREE exploite un fonds de commerce de Tabac Loto et Jeux de la Française des Jeux.
Sociale C salle 3
5fddb40c3fbd305b8ebe3fa4
29 juin 2018
Il paraît inéquitable de laisser à la charge de Mme Sandrine X... les frais irrépétibles de la procédure.
4ème chambre
6a0cbc52cdc6046d473ae7e7
19 mai 2026
DELTA DORE S.A.S. FALCO S.A.S.
65aacc8e0c777d3ec8eb64a4
19 janvier 2024
REALE SEGUROS GENERALES [Adresse 5] [Localité 2] (ESPAGNE) représentée par Maître Sandrine DOREL, avocat au barreau de PARIS, vestiaire #P73 DÉFENDEUR MUTUELLE FRATERNELLE D’ASSURANCES [Adresse 3
2ème chambre section C
68e894abd8f6cc6d55dd3ffc
9 octobre 2025
DOREE Copie exécutoire délivrée le à : Me Hilaire Lafon SELARL CJM AVOCATS - IMBERT GARGIULO COUR D'APPEL DE NÎMES CHAMBRE CIVILE 2ème chambre
2ème Ch Civile Cab 4
6976caf3cdc6046d47b7f60e
8 janvier 2026
MULHOUSE, vestiaire 36 - partie demanderesse - ET Monsieur [Z] [N] [M] né le [Date naissance 8] 1977 à [Localité 18] de nationalité Française [Adresse 6] [Localité 10] représenté par Me Anissa LE DORZE
Chambre Etrangers/HSC
69fd722bcdc6046d47028ff2
4 mai 2026
Catherine LEON, Présidente à la cour d'appel de RENNES, délégué par ordonnance du premier président pour statuer sur les recours fondés sur l'article L 3211-12-4 du code de la santé publique, assisté de Sandrine
6253ca98bd3db21cbdd8b7dd
17 avril 2008
BANQUE POSTALE prise en la personne de ses représentants légaux 34 rue de la Fédération 75015 PARIS représentée par la SCP BERNABE-CHARDIN-CHEVILLER, avoué à la cour assistée de Maître Sandrine
6253ca93bd3db21cbdd8b6d1
COUR D'APPEL DE BORDEAUX ---------------------------------------------- pp Le : 17 avril 2008 CHAMBRE SOCIALE - SECTION B Prud'hommes No de Rôle : 06/263 Mademoiselle Sandrine
6253ca9cbd3db21cbdd8b85d
13 décembre 2007
pages) Numéro d'inscription au répertoire général : 05/22390 Décision déférée à la Cour : Jugement du 28 Mai 1996 -Tribunal de Grande Instance de CRETEIL - RG no 93/9363 APPELANTE Madame Dorette
Pôle 6 - Chambre 6
6162dcf8cadecb9ef7c7e012
11 janvier 2012
le bureau d'aide juridictionnelle de PARIS) INTIMÉE SARL LARENNE [Adresse 1] [Localité 3] représentée par Me Stéphane GUILLOU, avocat au barreau de PARIS, toque : P0073, substitué par Me Sandrine
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