de passage grevant les parcelles cadastrées E [Cadastre 5] et D [Cadastre 7] appartenant à la SCI Simiane ; Sur le premier moyen, ci-après annexé : Attendu que la SCI Simiane fait grief à l&apos

Le 8 juillet 2019, la société Sileane a interjeté appel de cette ordonnance.

Selon l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 15 novembre 2018), M. et Mme H... ont acquis, par acte notarié du 3 août 2006, un terrain situé sur la commune de Sillans-la-Cascade.

selon l'arrêt attaqué, que les consorts X... ont assigné les époux Y..., leurs voisins, en revendication de la propriété de la parcelle anciennement cadastrée n° 507 et devenue n° 14, sur la commune de Simiane-Collongue

le moyen unique, pris en ses deux branches : Attendu, selon les énonciations des juges du fond, qu'Antoine Z... a eu sept enfants : François, Vincent, Marie, Jean-Baptiste, Jérôme, Jeanny et Jean-Silins

relative à la prise de contrôle exclusif d’actifs du groupe Albéa par Silgan Holdings Inc.

reprochés, l'a déclarée coupable notamment de délivrance et prescription irrégulières de médicaments au GAEC Les Arphants, exploitant un élevage de bovins adultes et un élevage de bovins lait, au GAEC de Simiane

Dans les motifs de l’arrêt, la cour souscrivit en substance à leur argument selon lequel la graphie «   SISKINS   » et «   SISKINA   » ne correspondait pas à leur véritable nom, dont

#Silgan International Holdings BV ja Silgan Closures GmbH versus Euroopa Komisjon.

renseignements initiaux concernant le lieu de naissance et la nationalité étaient erronés, qu'en réalité la nationalité était inconnue, et qu'il résultait de renseignements fournis par la questure de Milan que Sisina

#Silgan Closures GmbH och Silgan Holdings, Inc. mot Europeiska kommissionen.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1 / la société Simiane Carburants, société à

R... par la société Sileane, de la méconnaissance par cette société d'une clause de non-concurrence et de la situation de concurrence entre les sociétés NT2I et Sileane ; que la mission portait également

A, enjoint à la commune de Simiane-Collongue de requalifier les décisions d'engagement de M.

C du 22 novembre 2018 ; - enjoint à la commune de Simiane-Collongue de requalifier les décisions d'engagement de M.

Gautron, rapporteur public, - et les observations de Me Gouard-Robert représentant la commune de Simiane-Collongue. Considérant ce qui suit : 1.

Il en va ainsi de la demande présentée par la commune de Simiane-Collongue.

Contrairement à ce que soutient la commune de Simiane-la-Rotonde, il résulte de l'instruction que M.

Jean Y..., demeurant à Saint-Germain (13109) Simiane-Collongue ; M.

VU LA REQUETE PRESENTEE POUR LA COMMUNE DE SIMIANE-LA-ROTONDE, REPRESENTEE PAR SON MAIRE EN EXERCICE, A CE DUMENT AUTORISE PAR DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL EN DATE DU 16 DECEMBRE 1973, LADITE REQUETE