) peut se voir apposer sur la viande, voire sur l'emballage : Sisteron ou agneau de Sisteron, sachant que les marquages permettent actuellement de savoir de quel cheptel l'animal est issu ?"

Selon le jugement attaqué (tribunal d'instance de Digne-les-Bains, 27 mai 2019), les élections des membres du comité social et économique de la société Sanofi Chimie 45, établissement de Sisteron-Mourenx

X..., ouvrier d'entretien dans le service de Sisteron de l'Association de promotion sociale et de développement professionnel "Institut avenir Provence" a été licencié le 14 août 1987, après autorisation

agissant en son nom personnel, les sommes de 20 000 francs et 2 000 francs ; "à la SA Brasserie Lyonnaise, les sommes de 115 761 francs, 5 000 francs et 2 000 francs ; "à la SA Centre Distributeur Sisteronnais

Y... et de la société Mutuelle du Mans assurances IARD, de Me A..., avocat de la société Sisteron immobilier, l'avis de M.

le caractère manifestement excessif des majorations stipulées au bénéfice de l association, au regard de l égalité entre la collectivité des créanciers ; qu en refusant de modifier la peine, sans sinterroger

Georges Z..., décédé le 2 mai 1986, a dit que sa veuve, Mme Alice Y..., était redevable envers l'indivision, depuis le 1er juillet 1987, d'une indemnité pour l'occupation d'un bien immobilier situé à Sisteron

Pecchioli, rapporteur public ; - et les observations de Me Alzieu-Biagini pour la commune de Sisteron. Considérant ce qui suit : 1. M.

relative à la prise de contrôle exclusif des sociétés Dufour Sisteron, Ovimpex et Ovimpex Distribution par la coopérative Arterris

Luis C..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 9 septembre 1991 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (18e Chambre sociale) , au profit de la société Centre de distribution sisteronnais (CDS

chambre sociale - protection sociale), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société Alpes Provence Agneaux, société anonyme, dont le siège est 1 allée des Chênes, parc d'activités Val de Durance, 04200 Sisteron

[H], engagé le 1er décembre 2007 en qualité de responsable d'affaires par la société Sisteo, aux droits de laquelle vient la société Sisteo communications, convoqué le 9 septembre 2011 à un entretien

adressée à la mutualité sociale agricole des Alpes-de-Haute-Provence ; qu'un second contrôle effectué le 12 décembre 2000 dans une exploitation agricole appartenant à l'EARL le Haut Solheillet, à Sisteron

Par un arrêté du 1er septembre 2022, le président de la communauté de communes du Sisteronais-Buëch a placé Mme C, à compter de la même date, en surnombre.

Dès lors, les conclusions présentées en ce sens par la communauté de communes du Sisteronais-Buëch doivent être rejetées.

François Richaudeau de Sisteron.

François Richaudeau de Sisteron.

François Richaudeau de Sisteron.

François Richaudeau de Sisteron.

François Richaudeau de Sisteron.