à l'encontre de la société Solabo par la société Solaser" et a énoncé qu'une telle action eût dû être présentée "soit au titre de l'action oblique pour Solaser négligeant de faire valoir ses droits contre

Les pétitionnaires [sociétés Reden investissements, Solacor, Ferme solaire de Volucciu, Ferme solaire de Valle d'Osa et Ferme solaire de Pratellu] font grief aux arrêts de rejeter leurs demandes,

parties civiles, contre l'arrêt de la cour d'appel d'ORLEANS, chambre correctionnelle, en date du 3 juillet 2000, qui les a déboutés de leurs demandes après relaxe de Claudine Y..., Daniel Z... et Solange

Solange, épouse Y..., - LA COMPAGNIE RHODIA ASSURANCES, partie intervenante, contre l'arrêt de la cour d'appel de GRENOBLE, chambre correctionnelle, en date du 20 novembre 1998, qui, pour homicide

Solange, veuve Z..., en sa qualité de représentante légale de ses deux enfants mineurs, partie civile, - HERMAN F..., - G... Christine, - I... Gislaine, - J... Blandine, - Z...

Daniel X..., de la SCP Célice, Soltner, Texidor et Périer, avocat de Mme Michèle X..., ès qualités, et de Mme Solange X..., l'avis de Mme A..., avocat général, et après en avoir délibéré conformément à

à ses trois filles, Lisette, Christiane et Marie-Claire, cette dernière, épouse X..., en étant devenue cessionnaire et en ayant rétrocédé l'usufruit à sa mère en 1984 ; que, le 19 janvier 2001, Mme Solange

cassation pris de la violation des articles 1382 du Code civil, 28, 29, 30 et 31 de la loi du 5 juillet 1985 ; manque de base légale ; "en ce que l'arrêt attaqué a fixé le préjudice économique de Solange

Solange, contre l'arrêt de la cour d'appel de RIOM, chambre correctionnelle, en date du 14 janvier 1993, qui, pour abandon de famille, l'a condamnée à 6 mois d'emprisonnement avec sursis et mise à l'épreuve

Solange, partie civile, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, en date du 17 janvier 2002, qui, dans l'information suivie contre Dominique Y... et Alain

André Z..., demeurant à Banyuls-sur-Mer (Pyrénées-Orientales), ..., en cassation d'un jugement rendu le 30 janvier 1995 par le tribunal d'instance de Céret, en matière électorale, au profit de Mme Solange

Laberol Solange X... et que c'est bien lui qui dirige l'entreprise France région sécurité en cause dans l'instance ; Mais attendu que M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Solange Z..., épouse Y..., demeurant ..., en cassation du jugement

Solange, Veuve Z..., partie civile, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de LYON, en date du 17 novembre 1992, qui, dans l'information suivie contre personne non dénommée du chef

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu que Solange X..., veuve Y... est décédée le 8 décembre 1998 en laissant pour lui succéder

l'arrêt suivant : Attendu que, selon le jugement attaqué ( tribunal d'instance de Lodève, 24 juillet 2001), Mme X... s'est portée candidate aux élections des délégués du personnel de la société Solag

Y... signait auprès de la société GROUPE SOLAIRE DE FRANCE un bon de commande pour l'achat d'un système de production d'électricité d'origine photovoltaïque, moyennant un prix de 19 900 euros.

propriétés (domaine des Pins et parc de Ménars) gérées par la SARL Sologne Operating, adressés parfois à largement plus de 20 heures et quasiment tous les jours de la semaine, La SARL Sologne Operating

Adresse 4], [Localité 3], a formé le pourvoi n° D 21-15.106 contre l'arrêt rendu le 26 novembre 2019 par la cour d'appel de Riom (1re chambre civile), dans le litige l'opposant à la société Systèmes solaires

des douleurs articulaires antérieures à cet accident, la cour d'appel, en indemnisant les séances d'ostéopathie sur la seule considération que ces dernières avaient permis de soulager non seulement les