Codes de loi français

Article Annexe II

Méthyl (E)-2-{ 2 [6-(2-cyanophénoxy) pyrimidin- 5 Choux (développement de feuilles), céleris, fenouil. 3 Mûres, framboises, laitues et similaires, fines herbes. 2 Raisins de table et raisins de cuve, fraises (à l'exclusion de fraises

Article Annexe I

Méthyl (E)-2-{2[6-(2-cyanophénoxy)pyrimidin-4-yloxy]phényl} 3-méthoxyacrylate. 5 Choux feuilles, céleri. 3 Mûres, framboises, laitues et similaires, fines herbes. 2 Raisins de table, raisins de cuve, fraises (à l'exclusion de fraises des bois

Article 11

Le canton n° 10 (La Malepère à la Montagne Noire) comprend les communes suivantes : Alzonne, Arzens, Brousses-et-Villaret, Les Brunels, Carlipa, Caux-et-Sauzens, Cenne-Monestiés, Cuxac-Cabardès, Fontiers-Cabardès, Fraisse-Cabardès, Labécède-Lauragais

Article 8

Boutenac, Camplong-d'Aude, Cascastel-des-Corbières, Coustouge, Cucugnan, Davejean, Dernacueillette, Duilhac-sous-Peyrepertuse, Durban-Corbières, Embres-et-Castelmaure, Fabrezan, Félines-Termenès, Ferrals-les-Corbières, Fontcouverte, Fontjoncouse, Fraissé-des-Corbières

Article 13

Pour les véhicules équipés spécialement en vue des opérations de déblaiement des chaussées en période hivernale (lames rabots, lames biaises ou étraves, fraises ou turbines de déneigement), cette hauteur, peut être dépassée sans toutefois excéder 3 mètres

Article Annexe IV

l'argousier Prunelles Prunes Quetsches Sorbes Cynorhodons Cerises acides (griottes) Autres cerises Myrtilles Baies de sureau Framboises Abricots Fraises

Article 2

: d'être montées sur la machine ; : : : Montage des meules (flasques et : : : pinces de serrage pour meules et : : : fraises sur tiges) ;

Article L3321-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 31 > 64 > 33

bière, cidre, poiré, hydromel, auxquelles sont joints les vins doux naturels, ainsi que les crèmes de cassis et les jus de fruits ou de légumes fermentés comportant de 1,2 à 3 degrés d'alcool, vins de liqueur, apéritifs à base de vin et liqueurs de fraises

Article Annexe V

Merr. 12,8 Framboise (*) Rubus idaeus L. 7,0 Cerise acide (*) Prunus cerasus L. 13,5 Fraise (*) Fragaria x ananassa Duch. 7,0 Tomate (*) Lycopersicon esculentum Mill. 5,0 Mandarine (*) Citrus reticulata

LEGIARTI000029537037

Blunt wrap platinium mojito, en 3 feuilles 2,50 12,50 Blunt wrap platinium myrtille, en 3 feuilles 2,50 12,50 Fournisseur : PIPAL SAS 33 8, rue Denis-Papin, 67401 ILLKIRCH Cedex NOUVEAUX PRODUITS AUTRES TABACS À FUMER Assal cheese cake fraise

Article Annexe III

de pommes sans addition de sucres ; e) "sur... saft", complétée par l'indication, en langue danoise, du fruit utilisé : pour les jus sans addition de sucres, obtenus à partir de cassis, cerises, groseilles rouges, groseilles blanches, framboises, fraises

Article ANNEXE

Fraiser des pièces, à l'unité ou en petites séries, sur une machine conventionnelle Effectuer la préparation d'un usinage sur fraiseuse conventionnelle, à partir d'un plan de pièce.

Article Annexe

Département de l'Aude : Communes de Caunes-Minervois, Verdun-en-Lauragais, La Tourette-Cabardès, Limousis, Roquefère, Trassanel, Pradelles-Cabardès, Montolieu, Lespinassière, Labécède-Lauragais, Fraisse-Cabardès, Miraval-Cabardès, Sallèles-Cabardès, Lacombe

Article 1

médicinales, à parfum, aromatiques et condimentaires, semences grainières, cultures maraîchères, cultures florales et ornementales, vigne, vergers, petits fruits, pépinières ligneuses) ; 20 ares en asperge ; 20 ares en choux à choucroute ; 15 ares en fraise

Article Annexe III

Caen B61003 Noctilio Marseille 448847 La Railleuse La Rochelle 685396 Lou Pitchoun Toulon 831154 Le Brezehan Audierne 266220 Jouet des flots Morlaix 488022 Rozelle Saint-Malo D28672 Fraternité Brest 638141 Aa Port-Vendres 292245 Solveig

Article 2

Solveig Caussade Semences SA (FR). Caussade Semences SA (FR). Somca Caussade Semences SA (FR). Caussade Semences SA (FR). SY Bascule Syngenta Seeds SAS (FR). Syngenta France (FR).

Article Annexe II : Tableau n° 42

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 74 > 63

L'emploi des machines à bois en atelier : scies circulaires de tous types, scies à ruban, dégauchisseuses, raboteuses, toupies, machines à fraiser, tenonneuses, mortaiseuses, moulurières, plaqueuses de chants intégrant des fonctions d'usinage, défonceuses

Article 8 c

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 61 > 11

Ils renferment comme aglycones notamment les anthocyanidines suivantes : Pélargonidine, Cyanidine, Péonidine, Delphinidine, Pétunidine, Malvidine Les anthocyanes ne peuvent être obtenus qu'à partir de fruits ou de légumes comestibles tels que les fraises

Article ANNEXE

chantier en atelier ou sur un chantier, il (elle) intervient sur de nombreuses familles de matériels : pelles hydrauliques, bouteurs, niveleuses, décapeuses, chargeurs, tractopelles, compacteurs, concasseurs et leurs équipements, godets, rippers, fraises