CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes

Codes de loi français

110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur

106 053 articles indexés

10 résultats pour « Soufflet »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

Article 10

—

Tenue de mission Vareuse à cinq boutons en drap de coton de coloris vert bronze, avec col ouvert et quatre poches à soufflets à un bouton en métal doré portant en relief une tête de loup de face argentée.

LEGIARTI000022443064

—

Figure 9 : exemple de soufflet au-dessus du plancher Figure 10 : exemple de dispositif devant le nez de plancher Figure 11 : autre exemple de dispositif devant le nez de plancher c) La fixation de la façade ou de l'allège au plancher par un dispositif

Article Annexe 11-2 (suite 1)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 20 > 67 > 05

Code de la santé publique

. - Troubles de la phonation La phonation met en jeu plusieurs effecteurs : soufflet pulmonaire, vibrateur glottique, résonateurs supralaryngés. L'appréciation doit être globale.

Article Annexe II (suite 3)

—

05701908 CAPDEA CAPDEA 15 651 14 419 13 216 12 047 10 910 9 806 8 736 7 701 92 486 FR-new-05701910 CAPDEA CAPDEA 13 241 12 220 11 224 10 255 9 312 8 397 7 509 6 650 78 808 FR-new-05702038 MALTERIES SOUFFLET

Article Annexe 221-II-1/A.1 Partie B (1)

—

Un calorifugeage recouvre-t-il entièrement tous les conduits d'échappement, de fumée, de vapeur, y compris les brides et soufflets de dilatation, ainsi que tous autres organes lorsqu'ils sont susceptibles d'être portés à des températures supérieures à

Article Annexe 228-4.A.1

—

Un calorifugeage recouvre-t-il entièrement tous les conduits d'échappement, de fumée, de vapeur, y compris les brides et soufflets de dilatation, ainsi que tous autres organes lorsqu'ils sont susceptibles d'être portés à des températures supérieures à

Article Annexe I (suite)

—

Cartels - carillons - coucous X X X - Construction, chaîne cinématique - Terminologie - Sonneries, airs musicaux, soufflets, calage du rouleau X 7.

Article TABLEAU A

—

Soufflets (fabricant et marchand de gros) pour les forgerons, bouchers, etc. Sparterie pour modes (Fabricant de). Sucre brut et raffiné (Marchand de) en détail. Tableaux (Marchand de) Taffetas gommés ou cirés (Marchand de).

Article 221-II-2/9 (suite)

—

s'applique aux navires construits le 1er janvier 2016 ou après cette date.) 7.1 Généralités. 7.1.1 Les conduits de ventilation, y compris les conduits à simple et à double paroi, doivent être en acier ou autre matériau équivalent, à l'exception des soufflets

LEGIARTI000024599214

—

Kou souflèt-a souflé koumansman match-a, yé tout kontré lanmen pou alé marké pronmyen bi-a. Bann tit lartik journal : Bishik la monté ! Volkan la pété ! Anfin la plui la arivé ! La grèv la fini.