barreau de PARIS, toque : D0469) Monsieur [R] [O] [Adresse 5] [Localité 5] représenté par la SCP FISSELIER (Me Alain FISSELIER) (avocats au barreau de PARIS, toque : L0044) assisté de Maître Stéphanie

PARTIE(S) EN DEFENSE * La SAS FORTIL GROUP [Adresse 4], RCS 800733750 DÉFENDEUR - représenté(e) par Maître LANTELME Sylvie - -SCP I M AVOCATS- [Adresse 5] Maître [G] [C] - [Adresse 6] * La SAS FOR TEAM

No 14/ 04917 AFFAIRE : Vincent Stéphane X... C/ Stéphane Y...

COUR DE CASSATION Première présidence __________ [U] Pourvoi n° : C 21-24.719 Demandeur(s) : la société Team services Avocat(s) : la SCP Fabiani, Luc-Thaler et Pinatel Défendeur

du président du tribunal de commerce de Paris, sur requête fondée sur l'article 145 du code de procédure civile, diverses mesures de constat par un huissier de justice au sein des sociétés Devoteam, S'Team

DISTRI TEAM [Adresse 10] [Localité 4] Maître Jacques MOYRAND, ès qualité de liquidateur judiciaire de DISTRI TEAM SAS [Adresse 2] [Localité 8].

TRIBUNAL DES ACTIVITES ECONOMIQUES DE NANTERRE JUGEMENT DU 23 Octobre 2025 9ème Chambre N° PCL : 2023J00929 SAS SAS TEAM MOKA N° RG: 2025L02395 Par jugement en date du 31 OCTOBRE 2023, le tribunal a

Monsieur [T] [X] [P] [H] né le [Date naissance 1] 1964 à [Localité 1] (PORTUGAL) demeurant [Adresse 1] représenté par Me Benoît CONTENT, avocat au barreau de l’Ain (T. 70), avocat postulant, ayant Me Stéphanie

COUR DE CASSATION Première présidence __________ [H] Pourvoi n° : M 21-25.969 Demandeur(s) : la société Team Autoreva, ès qualités Avocat(s) : la SARL Boré, Salve de Bruneton et

La société Team Break a restitué les locaux le 30 juin 2021.

[Adresse 1] Représentée par Maître Stéphane ARAUJO PEREIRA, Avocat [Adresse 2] Comparante DEFENDEUR ASSOCIATION ZOE TEAM Prise en la personne de son représentant légal [Adresse 3] [Localité 1] Non comparante

TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULON JUGEMENT DU 01/04/2025 JUGEMENT D'OUVERTURE DE LIQUIDATION JUDICIAIRE SIMPLIFIEE APRES DECLARATION CESSATION DES PAIEMENTS Numéro de Procédure collective : 2025RJ149 La SAS TEAM

Stéphane ROUSSILLON, juge Mme Myriam BERDY, juge M. Pascal AZNAR, juge Mme Françoise LARGUET, juge assistés de Mme Alice FILIN, greffier MINISTERE PUBLIC M.

TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBERY Jugement du 24 avril 2026 Références : 2026F00067 ENTRE : TEAM VO RACING [Adresse 1] [Localité 1] Représentée par Me Stéphane MILLIAND ([Localité 2]) PARTIE EN DEMANDE

Net Intégral (la société S-Team), dont M.

l'appui de la requête ont une origine apparemment licite et qu'elles peuvent être utilisées pour la motivation de la présente ordonnance ; que la société Méridional Conseil représentée par son gérant Stephen

Team.

N° Portalis DBVB-V-B7D-BE44L SARL TRAVAUX D'ENTRETIEN ET D'ARRETS EN MAINTENANCE IND USTRIELLE C/ [H] [U] Copie exécutoire délivrée le : 19 avril 2024 à : Me Stéphanie