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555 résultats pour « Steinmann »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

soc

61372415cd5801467741205d

Cassation

11 juin 2003

11 juin 2003

X... a été engagé le 1er février 1980 en qualité de VRP afin d'assurer la commercialisation d'articles de confection des marques Steilmann France et Caritextil ; que les sociétés Steilmann France et Caritextil

Source officielle
CC

soc

613723a3cd5801467740c56e

Cassation

7 mars 2001

7 mars 2001

X..., de la SCP Lyon-Caen, Fabiani et Thiriez, avocat de la société Caritextil, de la société Steilmann France, les conclusions de M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR03626

Cassation

20 décembre 2017

20 décembre 2017

CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le vingt décembre deux mille dix-sept, a rendu la décision suivante : Sur le rapport de M. le conseiller STEIMANN

Source officielle
CC

civ1

61372122cd580146773f140f

Cassation

31 janvier 1990

31 janvier 1990

représentants légaux en exercice domiciliés en cette qualité audit siège, en cassation d'un arrêt rendu le 9 juillet 1987 par la cour d'appel de Lyon (1ère chambre civile), au profit de la société KLAUS STEILMANN

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc6abd3db21cbdd9007e

Appel

7 décembre 2012

7 décembre 2012

STEINMANN, Premier Président, chargé du rapport. Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : M.

Source officielle
CC

civ1

613721c3cd580146773f7087

Cassation

7 octobre 1992

7 octobre 1992

LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°) la société Ulrich Steinemann (de droit hélvétique), dont le siège est Shoretschubstrasse 9015

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2016:CR04608

Cassation

14 septembre 2016

14 septembre 2016

CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le quatorze septembre deux mille seize, a rendu la décision suivante : Sur le rapport de M. le conseiller STEINMANN

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2016:CR04036

Cassation

12 juillet 2016

12 juillet 2016

DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le douze juillet deux mille seize, a rendu la décision suivante : Sur le rapport de M. le conseiller STEINMANN

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2016:CR03965

Cassation

29 juin 2016

29 juin 2016

CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le vingt-neuf juin deux mille seize, a rendu la décision suivante : Sur le rapport de M. le conseiller STEINMANN

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2016:CR03973

Cassation

29 juin 2016

29 juin 2016

CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le vingt-neuf juin deux mille seize, a rendu la décision suivante : Sur le rapport de M. le conseiller STEINMANN

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2016:CR03974

Cassation

29 juin 2016

29 juin 2016

CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le vingt-neuf juin deux mille seize, a rendu la décision suivante : Sur le rapport de M. le conseiller STEINMANN

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2016:CR03656

Cassation

15 juin 2016

15 juin 2016

COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le quinze juin deux mille seize, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller STEINMANN

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2016:CR03668

Cassation

15 juin 2016

15 juin 2016

DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le quinze juin deux mille seize, a rendu la décision suivante : Sur le rapport de M. le conseiller STEINMANN

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2016:CR03669

Cassation

15 juin 2016

15 juin 2016

DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le quinze juin deux mille seize, a rendu la décision suivante : Sur le rapport de M. le conseiller STEINMANN

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2016:CR03381

Cassation

1 juin 2016

1 juin 2016

DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le premier juin deux mille seize, a rendu la décision suivante : Sur le rapport de M. le conseiller STEINMANN

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2016:CR03382

Cassation

1 juin 2016

1 juin 2016

DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le premier juin deux mille seize, a rendu la décision suivante : Sur le rapport de M. le conseiller STEINMANN

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2016:CR03383

Cassation

1 juin 2016

1 juin 2016

DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le premier juin deux mille seize, a rendu la décision suivante : Sur le rapport de M. le conseiller STEINMANN

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2016:CR04021

Cassation

12 juillet 2016

12 juillet 2016

COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le douze juillet deux mille seize, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller STEINMANN

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2016:CR03049

Cassation

19 mai 2016

19 mai 2016

DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le dix-neuf mai deux mille seize, a rendu la décision suivante : Sur le rapport de M. le conseiller STEINMANN

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2016:CR03353

Cassation

1 juin 2016

1 juin 2016

DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le premier juin deux mille seize, a rendu la décision suivante : Sur le rapport de M. le conseiller STEINMANN

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SIREN 752760611Greffe du Tribunal de Commerce de saint-quentin

04/08/2026

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Radiations

STEINMANN, Fanny

SIREN 883620791Greffe du Tribunal de Commerce de Châlon-sur-Saône

07/07/2026

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Procédures collectives

STEINMANN

SIREN 909190415Greffe du Tribunal de Commerce de Bobigny

Jugement de clôture pour insuffisance d'actif — Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.

14/06/2026

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Ventes et cessions

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SIREN 840062137Greffe du Tribunal de Commerce de Boulogne-sur-Mer

Acte en date du 05/05/2026 enregistré au Boulogne sur Mer le 22/05/2026 sous le numéro 202600016478 réf 6204P04 2026A00530 Adresse de l'ancien propriétaire: 6 Rue Léon Belly 62500 Saint-Omer

31/05/2026

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Dépôts des comptes

STEINMANN GESTION PRIVEE

SIREN 840062137Greffe du Tribunal de Commerce de reims

28/05/2026

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