Stéfan, - Z...

Stéphane, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de VERSAILLES, en date du 13 avril 2001, qui, dans l'information suivie contre lui du chef d'infractions à la législation sur

.) coupable de violences avec arme ayant entraîné une incapacité totale de travail pendant plus de huit jours et d'avoir reçu la constitution de partie civile de la victime supposée des violences (Stéphane

Stéphane, contre l'arrêt de la cour d'appel de RENNES, 3ème chambre, en date du 15 mars 2001, qui, pour escroquerie, l'a condamné à 18 mois d'emprisonnement avec sursis, 30 000 francs d'amende, et a

Stéphane, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, 13ème chambre, en date du 5 février 2001, qui, pour infractions à la législation sur les stupéfiants et détention sans justification d'origine

Stéphane, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de TOULOUSE, 3ème chambre, du 10 octobre 1996, qui, dans les poursuites exercées contre Marcel A... pour contravention de violences volontaires

Stéphane, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de PARIS, en date du 20 novembre 2001, qui l'a renvoyé devant la cour d'assises de SEINE-ET-MARNE, sous l'accusation de tentative

A...) et ses petits-neveux et nièces ; que, le 25 janvier 2012, Stéphanie F... est décédée sans enfant, son conjoint étant prédécédé ; que les consorts X...

Z..., soit d'une autre personne prénommée E...; que Stéphane Z..., après avoir nié les faits, reconnaissait avoir été appelé par Stéphane C... pour régler un différent que celui-ci avait, ainsi que Nicolas

de procédure pénale, défaut de motifs, manque de base légale ; "en ce que l'arrêt attaqué a rejeté la requête de Pierre X... et prononcé la restitution du scellé (395 000 francs) au bénéfice de Stéphane

Stéphane, contre l'arrêt de la cour d'appel de NOUMEA, chambre correctionnelle, en date du 16 décembre 1997, qui, pour violences aggravées, l'a condamné à 6 mois d'emprisonnement, a ordonné la confiscation

son beau père François X...; devant le juge d'instruction, Stéphanie Y... renouvelait ses accusations; elle expliquait qu'elle avait porté plainte pour éviter qu'Aurélie soit la deuxième victime

(D 5, D 6, D 7, D 9) ; que Stéphanie Y... a pu donner de grandes précisions sur les particularités anatomiques d'André X..., lequel a toujours affirmé qu'il ne se montrait pas nu devant les membres de

Stéphane, contre l'arrêt n° 72 de la chambre de l'instruction de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, en date du 19 mai 2004, qui a rejeté sa requête en suspension de l'exécution d'une peine criminelle

Stéphane, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de POITIERS, en date du 2 mai 2006, qui, dans la procédure suivie contre lui des chefs de viols et agressions sexuelles aggravés

Stéphanie, contre le jugement du tribunal de police de BASTIA, en date du 6 octobre 2003, qui, pour contravention de violences, l'a condamnée à 100 euros d'amende ; Vu le mémoire produit ; Sur

Stéphane, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AGEN, chambre correctionnelle, en date du 22 janvier 2001, qui l'a débouté de ses demandes après avoir relaxé Michèle Y..., épouse Z...,

(D 140/3), dans le "vide sous le cendrier de la voiture" selon Stéphane X...

Stéphane, - l'OFFICE NATIONAL de la CHASSE, parties civiles, contre l'arrêt de la cour d'appel de COLMAR, chambre correctionnelle, en date du 8 décembre 1992, qui les a déboutés de leurs demandes, après

procédure pénale, défaut de motifs et manque de base légale ; "en ce que l'arrêt attaqué a prononcé la mise en accusation de Philippe X... du chef de viol sur mineure de 15 ans au préjudice de Stéphanie