35L7-V-B7F-CDBB7 Décision déférée à la cour : jugement du 19 janvier 2021-juge de l'exécution de Melun- RG n°19/02595 APPELANT Monsieur [N] [U] [Adresse 1] [Adresse 1] Représenté par Me Susanne

09/11/2016 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de PARIS) INTIMEE Monsieur [C] [O] exerçant sous l'enseigne ENTREPRISE [O] PROJECTION [Adresse 2] [Localité 3] représentée par Me Susanne

l'arrêt attaqué a renvoyé la demanderesse devant le tribunal correctionnel du chef de recel de deux tableaux ; "aux motifs que, par plainte avec constitution de partie civile du 1er juin 1990, Suzanne

Christian X... et Mme Fabienne Y... et, pour la seconde, deux cousines germaines, Mme Yvonne D... et Mme Suzanne E..., et deux oncles, M. Serge C... et M. Pierre C..., lui-même décédé le [...]       

2023, présentée par la commune de La Couronne ; Considérant ce qui suit : 1.

LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu que Suzanne X... est décédée le 1er janvier 1978, après avoir légué la propriété d'un domaine dit "La Linardie", comprenant

Attendu, selon l'arrêt attaqué (Versailles, 29 novembre 2002), que la société Arcoba a été maître d'oeuvre d'un chantier conduit entre le 15 mars et le 30 novembre 1996 dans un immeuble dans lequel Suzanne

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°) Madame Paulette X... veuve A..., 2°) Madame Suzanne A... veuve

L'appel incident des sociétés Coulon et MMA Iard assurances mutuelles et MMA Iard SA formé dans leurs conclusions en date du 31 mai 2021 est donc manifestement irrecevable.

Louis A..., demeurant à Volhac, 43700 Coubon, 16 / Mme Sylvie A..., demeurant à Volhac, 43700 Coubon, 17 / M. François G..., demeurant ..., 18 / Mme Marie B..., demeurant ..., 19 / M.

Suzanne, partie civile, agissant tant en son nom personnel qu'en qualité de présidente de la société " Compagnie européenne des lapidaires " contre un arrêt de la Chambre correctionnelle de la Cour d'appel

les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième alinéa de l'article 450 du code de procédure civile ; Signé par Nicole BURKEL, Président de chambre et par Suzanne

(Moselle), en cassation d'un arrêt rendu le 28 février 1989 par la cour d'appel de Nancy (1re chambre civile), au profit de : 1°) Mme Suzanne X..., née Z..., demeurant ..., le Téméraire à Dijon (Côte-d'Or

Mais à Sainte-Suzanne ce sont 2 agents du service technique qui sont en charge du traitement des dossiers avec un quincaillier du coin.

PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société FOLUELSO, société à responsabilité limitée, dont le siège est Puymoyen à La Couronne

A..., demeurant à La Tour, Brive-Charensac, commune de Coubon (Haute-Loire), 4 / Mme Suzanne X..., demeurant Saint-Germain au Mont-d'Or (Rhône), défendeurs à la cassation ; Le demandeur invoque,

Délibéré à l'issue de la séance du 16 juin 2022 où siégeaient : Mme Suzanne von Coester, assesseure, présidant ; Mme Isabelle de Silva, présidente de chambre et M.

Selon testaments du 8 juin 1960 et 8 juin 1963, Madame Suzanne Z... a laissé la jouissance d'un ensemble immobilier (château, ferme, terres ) à son ancien fermier M.