pris en ses deux branches : Attendu, selon le jugement attaqué, rendu en dernier ressort (tribunal d'instance d'Orléans, 6 août 1991), qu'estimant qu'un vêtement qu'il avait commandé n'avait pas été taillé

violation des articles 591 du Code de procédure pénale et L. 213-1, alinéa 1, 216-2 et L. 216-3 du Code de la consommation ; "en ce que l'arrêt attaqué a admis que, s'agissant de l'emploi du terme "taillé

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Moreteau tailleur, société anonyme dont le siège est ... (2e) (Rhône

Yusuf X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 25 juin 1992 par la cour d'appel de Colmar (Chambre sociale), au profit de la société Restauration de maçonnerie et taille de pierre (RMTP),

VILLE D'ENTRETENIR LE REVETEMENT DU SOL, ET A EDIFIER EN SOUS-SOL UN PARC DE STATIONNEMENT AUTOMOBILE ; QUE PAR CONTRAT DU 15 SEPTEMBRE DE LA MEME ANNEE LA SEDN A CONFIE AUX SOCIETES BOIDIN ET TALLIEZ

pierre ; qu'après s'être trouvée en arrêt maladie à compter de janvier 2010, elle a été déclarée par le médecin du travail, à l'issue des examens médicaux des 3 et 17 mars 2010, inapte au poste de tailleur

le terrain arrière jouxte un immeuble soumis au statut de la copropriété, soutenant que les fenêtres percées dans le mur en limite de propriété créaient des vues droites sur son terrain et que les tablettes

industrie (société Tailleur) d'acheminer une armoire électrique de son usine de Poisat à celle de Meylan ; que cette armoire a basculé sur le sol alors que la société Tailleur procédait à son déplacement

X..., maître tailleur, du 4 juillet 1979 au 17 décembre 1983, fait grief à l'arrêt confirmatif attaqué (Angers, 22 septembre 1987) de l'avoir déboutée de sa demande de rappel de salaire fondée sur l'emploi

Talec, l'arrêt a dénaturé le jugement du 6 juin 1989, ce qui l'a conduit à ne pas comparer les avantages et inconvénients des plans respectifs du président du conseil d'administration, M.

, eux-mêmes subdivisés en taillis sous futaie (BS) et taillis simples (BT) ; qu'en retenant, pour dire que la condition tenant à la nature de bois et forêt de la parcelle litigieuse était remplie dès lors

[J] [N], a acquis le 30 octobre 1998 un fonds de commerce de cadeaux, tabletterie, tabac et jeux de type loterie exploité au sein de la galerie commerciale du Palais des congrès à [Adresse 6], pour un

Ce dernier a dû arrêter complètement le tournage, pour se consacrer entièrement au taillage.

en chocolat ; qu'en constatant effectivement (p. 7, alinéa 6) que le règlement 570/88 autorise l'incorporation de beurre aidé dans les préparations alimentaires contenant du cacao et présentées en tablettes

Pradel, conseiller référendaire, les observations de la SCP Gatineau, Fattaccini et Rebeyrol, avocat de la société Bernard Taillan France, de la SCP Ohl et Vexliard, avocat de M.

X...coupable de complicité de tentative d'extorsion de fonds par violence, menace ou contrainte et instructions et a statué sur l'action civile ; " aux motifs que Nourredine X...affirme connaître Taieb

.., en cassation d'un arrêt rendu le 18 juin 1987 par la cour d'appel de Versailles (5e chambre, 2e section), au profit : 1°/ de Monsieur X..., syndic à la liquidation des biens de la société TAILLEUR

X..., de Me Vuitton, avocat de la société Tallec, les conclusions de M. Jeol, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; !

MOTIFS DE LA DÉCISION Sur l'intervention volontaire du syndicat TALESS Le syndicat TALESS indique intervenir volontairement au litige 'à titre principal'.

à l'épreuve dont bénéficiait Tejedor, condamné, pour abandon de famille, à une peine d'emprisonnement de six mois ; "aux motifs que Tejedor fait valoir son état d'inaptitude à la profession de tailleur