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5 287 résultats pour « Talenti »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2016:CO00309

Cassation

30 mars 2016

30 mars 2016

de dommages-intérêts ; que la société Talentia Software a soulevé l'incompétence de ce tribunal au profit de celui de Nanterre, lieu de son siège social ; Attendu que la société Talentia Software fait

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CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2018:CO00485

Cassation

30 mai 2018

30 mai 2018

Software France (la société Talentia) l'installation du logiciel Horsys, édité par la société Asys ; que les difficultés rencontrées avec ce logiciel ont conduit la société Talentia à envisager de le

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soc

ECLI:FR:CCASS:2019:SO00140

Cassation

30 janvier 2019

30 janvier 2019

Y..., de la SCP Gatineau et Fattaccini, avocat de la société Talentia Software, de la SCP Piwnica et Molinié, avocat de M.

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CC

comm

6137228acd580146773fe3d8

Cassation

20 juin 1995

20 juin 1995

part, que le jugement n 25514 du 16 janvier 1985 relatif au catalogue Savoir-faire, loin de s'exprimer dans les termes retenus par l'arrêt qui sont ceux du jugement n 25513 relatif au catalogue Music talent

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CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2021:CR00167

Cassation

2 mars 2021

2 mars 2021

Déclaration des droits de l'homme et du citoyen, tous les citoyens sont également admissibles à tous emplois publics, selon leur capacité, et sans autre distinction que celle de leurs vertus et de leurs talents

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civ1

613721abcd580146773f5dbf

Cassation

25 mai 1992

25 mai 1992

Gustave Tallendier, demeurant 16, rue de Condé à Bethune (Pas-de-Calais), en cassation d'un arrêt rendu le 19 juin 1990 par la cour d'appel de Metz (chambre civile), au profit de la société Système U

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CC

comm

613724b5cd58014677417b8e

Cassation

20 juin 2006

20 juin 2006

" et "Nos vignerons ont du talent" ; que la société LR Monoprix distribution (la société LRMD), exploitante de la marque arguée de contrefaçon, a agi contre ces mêmes parties en concurrence déloyale ;

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cr

ECLI:FR:CCASS:2024:CR01401

Cassation

20 novembre 2024

20 novembre 2024

en France avec leur famille en sachant qu'ils ne remplissaient pas les conditions légales », que « les déclarations effectuées étaient erronées et que les critères inhérents au dispositif passeport talent

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soc

ECLI:FR:CCASS:2020:SO00241

Cassation

26 février 2020

26 février 2020

anonyme, dont le siège est [...] , 2°/ à la société Menway Conseil, société par actions simplifiée, dont le siège est [...] , prise en son établissement sis au [...] , anciennement dénommée Menway Talents

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cr

6137259acd5801467741f207

Cassation

29 mai 1997

29 mai 1997

son audition par les services de gendarmerie lors de l'enquête préliminaire, Baptiste X... est propriétaire de biens immobiliers (appartements et studios situés à Paris, Fontaine-Lès-Dijon, Dijon, Talant

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civ1

ECLI:FR:CCASS:2026:C100416

Cassation

24 juin 2026

24 juin 2026

Quand vous regardez [S], par exemple, qui a un talent incroyable, indiscutable. Mais enfin, vous mettez un poster de [S] dans votre chambre, vous ? Elle est effrayante !

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CC

cr

édure suivie, après relaxec/X., pour diffamation raciale

613725afcd5801467741fc1b

Cassation

27 novembre 1997

27 novembre 1997

tendant à démontrer, au sein de notre actuelle société de production de services, la nécessité, de la part du travailleur désireux de trouver sa place dans le monde de l'emploi, de faire preuve d'un talent

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TJ

Référés

69debad5cdc6046d4740255c

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

juge des référés du tribunal judiciaire de TOULOUSE pour voir désigner un expert judiciaire chargé de vérifier les non conformités et les désordres présentés par un véhicule de marque Fiat, modèle Talento

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soc

613722eacd58014677403287

Cassation

29 mai 1997

29 mai 1997

X... qui avait prouvé des talents d'organisateur de la développer, en constituant autour de lui une équipe de dix vendeurs sous l'autorité directe du président-directeur général, qu'il était légitime que

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cr

613725efcd58014677421ac7

Cassation

10 janvier 2001

10 janvier 2001

apparaît également que le magistrat instructeur pouvait régulièrement faire procéder à ces investigations, les quelques pièces concernant Anne X... par lui saisies lors de son transport à la mairie de Talant

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cr

613725b6cd5801467741ff65

Cassation

5 août 1997

5 août 1997

l'appartement de la rue Victor Massé à Paris, les procurations ont été réalisées par Françoise X... en substituant, sur les procurations qui lui avaient été remises pour la vente du second terrain de Talant

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soc

ECLI:FR:CCASS:2026:SO00493

Cassation

3 juin 2026

3 juin 2026

novembre 2015, il a été promu au poste de directeur de développement Europe et par avenant il a accepté une mission professionnelle temporaire de deux ans à [Localité 1] au sein de la filiale Technomedia talent

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soc

ECLI:FR:CCASS:2023:SO00319

Cassation

29 mars 2023

29 mars 2023

et de commissaire à l'exécution du plan de la société Talentbox-Cineart, de la SCP Célice, Texidor, Périer, avocat de Mme [L], après débats en l'audience publique du 8 février 2023 où étaient présents

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CC

civ2

61372666cd58014677425420

Cassation

24 février 2000

24 février 2000

X... reprochait à son épouse son refus d'exploiter ses talents artistiques ; que l'arrêt attaqué constate, s'agissant de l'épouse, que "ses qualités d'artiste reconnues par ses diplômes et ses succès

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soc

ECLI:FR:CCASS:2023:SO00841

Cassation

6 septembre 2023

6 septembre 2023

, domicilié [Adresse 1], a formé le pourvoi n° B 22-15.637 contre l'arrêt rendu le 16 décembre 2021 par la cour d'appel de Rennes (7e chambre prud'homale), dans le litige l'opposant à l'association Talendi

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